Radiologue Industriel

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Fiche FAST n° 02-11-14 | (30/09/2012)

Les informations fournies par cette fiche sont indicatives, sans valeur légale et sans caractère obligatoire.

Description de l'activité

Définition : Effectue des contrôles non destructifs (CND) de divers produits pour détecter leurs défauts de structure ou évaluer leur épaisseur. Le contrôle radiographique (rayons X ou gamma) est la technique la plus répandue : elle permet notamment le contrôle des grosses pièces de fonderie ou de chaudronnerie, la vérification de structures béton, de l’état des câbles métalliques ou des tuyauteries et la mesure des densités de sols. Les sources radioactives utilisées en gammagraphie (Iridium 192, Cobalt 60, Césium 137) sont stockées dans des protecteurs portatifs arrêtant quasi totalement le rayonnement en position stockage.

  • Transporte le matériel dans une mallette pesant de 10 à 20 kg
  • Balise le chantier et délimite un périmètre de sécurité
  • Calcule le temps d’exposition nécessaire, place le film, fixe l’embout d’irradiation et le film radiographique de part et d’autre de la pièce à radiographier, se protège en s’installant à distance de la source et télécommande l’irradiation
  • Développe ses films en laboratoire, en fait l’interprétation et adresse un rapport au client

Exigences

  • Attention/ Vigilance
  • Acuité auditive adaptée au poste (audition dans le bruit)
  • Capacité Réflexion /Analyse
  • Conduite : VL
  • Contrainte Temps Intervention
  • Contrainte posturale : Position Assise Prolongée ; Position Debout Prolongée ; Position Accroupie ; Position Agenouillée ; Bras en Élévation ; Cou Extension Prolongée ; Toute Posture ; Penché en Avant
  • Charge mentale
  • Esprit Sécurité
  • Horaire de travail : travail nuit > 270h/an, horaire irrégulier, heure supplémentaire
  • Multiplicité Lieux Travail
  • Poste Sécurité
  • Sens responsabilité (rédaction de rapports)
  • Travail en Equipe
  • Travail en espace restreint
  • Travail en hauteur (échelle, passerelle)
  • Travail Milieu Isolé
  • Travail Pour Entreprise Utilisatrice
  • Vision adaptée au poste : vision de loin, vision de près, vision des couleurs, vision intermédiaire, crépusculaire, pénombre

Accident du travail

  • Chute Hauteur
  • Chute de plain-pied : dénivellation, encombrement, terrain accidenté
  • Déplacement en ouvrage étroit : canalisation, tranchée profonde, heurt de structure
  • Travaux rayonnement ionisant : exposition externe
  • Contact électrique
  • Port manuel de charges : conditionnement des déchets
  • Risque routier : trajet, mission
  • Travail en milieu confiné

Nuisances

  • Rayonnements ionisants
  • Nuisances spécifiques à l’entreprise Utilisatrice : bruit supérieur à 85 dB,
    poussières, toxiques, radioactivité

Pathologies

  • Affections provoquées par les rayonnements ionisants : cataracte, leucémies, radiodermites chroniques....[6] [6]

Actions préventives

Mesures organisationnelles

DOCUMENT UNIQUE ÉVALUATION DES RISQUES (DUER)

Le document unique est la transcription (écrite ou numérique) du résultat de l’évaluation des risques réalisée par l’employeur et l’ensemble des salariés (démarche participative); elle comporte un inventaire des risques (physiques, chimiques, psychosociaux, de pénibilité) identifiés pour chaque unité de travail (occurrence, gravité, fréquence d’apparition nombres de salariés concernés).

Le DUER doit être dynamique, avec propositions d’amélioration des postes, de l’environnement de travail, des produits utilisés: ex: substitution des CMR et des produits chimiques dangereux (peintures, enduits, colles, résines, vernis diluants décapants, solvants…), par des produits non dangereux), des équipements et méthodes, des durées et circonstances d’exposition … 

Il doit être mis à jour annuellement et chaque fois que surviennent un AT, une MP et que de nouvelles règles concernant la santé/ sécurité sont applicables (évolution du code du travail).

Un programme annuel de prévention est élaboré avec des objectifs cohérents (plan d’action avec une liste détaillée des mesures à prendre); c’est une démarche d’amélioration continue de la sécurité et de la santé des salariés, l’évaluation n’étant pas une fin en soi.

L’employeur a une obligation de résultat en matière de sécurité à l’égard de ses salariés, et donne au manquement à cette obligation, le caractère d’une faute inexcusable; l’absence ou l’insuffisance du DUE établit automatiquement la faute inexcusable de l’employeur.

Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 28 octobre 2015 N°14-83093

L’employeur doit consigner, en annexe du DUER:

  • les données collectives nécessaires à l'évaluation des expositions individuelles des salariés aux facteurs de risques, notamment à partir de l'identification de situations types d'exposition.
  • la proportion de salariés exposés aux facteurs de risques professionnels au-delà des seuils, cette proportion est actualisée en tant que de besoin lors de la mise à jour du document unique.

Il doit être tenu à disposition des salariés, des membres du CHSCT, des délégués du personnel, du  médecin du travail, des agents de l’inspection du travail, et des agents des organismes professionnels de sécurité et des conditions de travail (CARSAT OPPBTP, DIRECCTE).

Un avis indiquant les modalités d’accès des salariés au DUE est affiché à une place accessible dans les lieux de travail (pour les établissements dotés d’un règlement intérieur; cet avis est affiché au même emplacement que celui réservé au règlement intérieur).

EXPOSITION RAYONNEMENT IONISANT

Les salariés sont classés par le chef d’établissement, après avis du médecin du travail en catégorie A s’ils sont susceptibles de recevoir dans les conditions habituelles de travail, une dose efficace supérieure à 6 mSv /an, ou une dose équivalente supérieure au 3 /10ème des limites annuelles d’exposition (150 mSv pour la peau, les mains, avant-bras, pieds et chevilles et 45 mSv pour le cristallin.

Les salariés exposés aux rayonnements ionisants ne relevant pas de la catégorie A sont classés en catégorie B.

Quand le débit de dose horaire est supérieur à 2 mSv, il est interdit d’avoir recours à des personnels saisonniers, intérimaires ou en contrat à durée déterminée pour effectuer des travaux d’entretien

Deux organismes suivent particulièrement les rayonnements ionisants :

  • Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire IRSN

  • Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs ANDRA 

FICHE D’EXPOSITION
PLAN PRÉVENTION ENTREPRISE EXTÉRIEURE / UTILISATRICE :

Au-delà de 400 heures de travail sur une période égale au plus à 12 mois ou en cas de travaux dangereux (installations classées, travaux avec grues, ponts roulants travaux de démolition, travaux exposant aux rayonnements ionisants… (Quelque-soit la durée prévisible des travaux) un plan de prévention doit être établi.

Avant d’établir le plan de prévention, une inspection préalable commune du site sera faite, analyse des risques liés à l’activité du site, consignes de sécurité et de circulation applicables dans l’entreprise utilisatrice, zones de stockage, de livraison installations communes (vestiaires, sanitaires, locaux de restauration..) remise de dossiers techniques: DTA si présence d’amiante; DIUO s’il existe.

Le contenu du plan de prévention est clairement défini: activités dangereuses et mesures prises pour la prévention des risques, les règles d’utilisation des matériels installations de l’entreprise utilisatrice utilisés par les intervenants extérieurs, les instructions données aux salariés, l’organisation en cas d’urgence, la liste des postes entraînant une surveillance médicale renforcée.

C’est le chef de l’entreprise utilisatrice ou son représentant qui coordonne le suivi de l’opération; le chef de l’entreprise extérieure ou son représentant informe ses salariés des dangers spécifiques, ainsi que les mesures de prévention mises en œuvre et ceci avant le début des travaux.

En cas de sous-traitance le plan de prévention doit être fait par l’entreprise intervenant dans l’opération.

Plan Prévention Radioprotection (charte bonnes pratiques) doit comprendre :

  • coordonnées des personnes impliquées, notamment les PCR
  • consignes de radioprotection établies par l’EE
  • consignes générales de sécurité applicables sur le site
  • plan de masse et plans détaillés du lieu de l’intervention, avec précision sur la destination des lieux adjacents, notamment en limite de propriété
  • plan de zonage radiologique (zone d’opération) enveloppe prévisible, emplacement du balisage et localisation des dispositifs de signalisation
  • règles d’accès à la zone d’opération
  • accord éventuel passé entre EE et EU sur le suivi du personnel, de mise à disposition de matériel de suivi dosimétrique, d’EPI de mise à disposition de l’EU de la PCR de l’EE, d’information délivrée au personnel de l’EU en matière de radioprotection

Mise en place, pour chaque intervention, d’un permis de tirs radiologiques délivré par l’EU qui contient :

  • périmètre de l’intervention (nombre de tirs, etc.)
  • périmètre de sécurité
  • plan de balisage (zone d’opération) avec mention des débits de dose attendus en limite
  • évaluation dosimétrique prévisionnelle de l’intervention
  • présence ou non de co-activité, localisation des autres sociétés intervenantes sur site
  • noms et coordonnées des différents radiologues, PCR, superviseur, etc.
  • Délivrance du permis de tir après avoir vérifié le respect des exigences réglementaires par l’EE, la validité du permis de tir et le bon état de l’installation à contrôler et de l’aménagement du chantier

Le plan de prévention obligatoirement écrit , de la responsabilité de l’entreprise utilisatrice est tenu à la disposition de l’inspection du travail, de la CRAM, de l’OPPBT, et du médecin du travail.

ESPACE CONFINE : c’est un espace totalement ou partiellement fermé, non conçu pour être occupé par des personnes avec des moyens restreints d’entrée et de sortie, mais qui peut l’être temporairement : pour l’exécution d’un travail d’inspection.

« C’est un volume creux totalement ou partiellement fermé, non conçu pour  recevoir en permanence du personnel, avec des moyens restreints d’entrée et de sortie, et des échanges naturels d’air réduits » , mais qui peut recevoir temporairement du personnel  pour l’exécution d’un travail  d’inspection d’entretien, de construction (puits, citerne, réservoir, conduite de gaz, cuve, chambre de visite, réseau assainissement ,cheminée..).

En espace confine, on peut être confronté  au remplacement de l’oxygène par un gaz asphyxiant mais non toxique (azote) avec des conséquences mortelles en quelques minutes si la teneur en oxygène est inferieure a 6% ; ou au remplacement de l’oxygène par un gaz présentant une toxicité particulière (monoxyde de carbone, dioxyde de carbone, sulfure d’hydrogène, chlore…) avec des conséquences mortelles selon la toxicité du gaz, sa concentration et la durée d’exposition du salarié.

Avant toute intervention une visite préalable est indispensable avec étude des plans, et de l’environnement  permettant une évaluation des risques  propres à chaque espace confiné.

Elaboration  du  (ou des) mode(s) opératoire(s) et définition des moyens de prévention à  mettre en œuvre :

  • Désignation  des hommes capables d’assurer la mission (qualification, expérience, aptitude médicale.
  • Présentation  du (des) mode(s) opératoire(s) aux opérateurs avant intervention en s’assurant  de la bonne compréhension des informations transmises et de la bonne connaissance de l’utilisation des équipements de travail .

 La formation des opérateurs comprend trois parties :

  • Le savoir (connaissance), le savoir-faire (compétence), le savoir-être (comportement) ; Elle doit comporter une partie théorique et une partie pratique en situation de travail avec utilisation des équipements de protection.
  • Etablissement  des permis et autorisations nécessaires : permis de feu autorisation de pénétrer…
  • Avant le démarrage des opérations : mise à disposition des intervenants :  des numéros d’urgence et des moyens d’appel en cas d’incident.
  • Désignation  d’un surveillant  ayant les aptitudes, les connaissances et les compétences pour intervenir en cas d’accident ou d’incident pendant l’opération. Cette personne restera en permanence, quelles que soient les circonstances, et durant toute l’intervention, en dehors de l’espace confine dans une zone sécurisée;

Si l’intervention a lieu dans une zone dans laquelle peut apparaître   une atmosphère explosible  (ATEX), les matériels doivent être protégés contre le risque d’explosion (conformité à la règlementation relative à la conception des appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosible)

Recommandation R472 (CTN C)  mise en place du dispositif CATEC (certificat d’aptitude à travailler en espaces confinés dans le domaine de l’eau potable et assainissement); ce dispositif s’adresse aux  intervenants concernés par l’inspection, l’entretien, la réparation, la maintenance et le développement de ces installations plus ou moins complexes et souvent souterraines et ou l’atmosphère peut présenter des risques pour la santé.

Une période transitoire est prévue afin d’assurer une première certification pour les personnes concernées (30/11/2016)

REGISTRES DOCUMENT HYGIENE/SECURITE
  • Document unique d’évaluation des risques
  • Fiches individuelles  d’évaluation  des expositions, pénibilité
  • Fiches de données de sécurité(FDS)  
  • Registre de sécurité (contrôle: des EPI (harnais, gilet de sauvetage, cartouche filtrante anti gaz) installations électriques, appareils et accessoires de levage, plate-forme suspendue motorisée, échafaudages, extincteurs incendie, engins de terrassement, machines de forage ...)
  • Registre d’observation : le personnel, les membres des instances représentatives du personnel (IRP), l’employeur consignent leurs observations concernant l’état du matériel et des installations. 
  • Registre des avis de danger grave et imminent  pour la santé sécurité des salariés constaté par un membre du CHSCT);
  • Registre des accès en zone contrôlée;
  • Dossier relatif à l’emploi des explosifs dans le BTP
  • Registre de surveillance médicale renforcée(SMR)
  • Registre d’entretien des véhicules et engins :
  • Carnet de maintenance des appareils de levage
  • L’inspecteur du travail, les agents des services prévention des CARSAT peuvent les consulter.
ORGANISATION PREMIERS SECOURS

Plan organisation des secours  Numéros d'urgence, liste SST opérationnels, dispositif alerte, matériel secours affichage conduite à tenir en cas accident, points de rendez-vous (PRV) reconnaissance du chantier avec les services de secours d’urgence extérieurs à l’entreprise, les procédures mises en place pour des chantiers particuliers: souterrain, isolé, en espace confiné, déployé sur une longue distance (pose gazoduc, ligne ferroviaire ..) travaux à proximité de l’eau: cours d’eau, port...)  chantier de désamiantage… Ce plan d’organisation des secours est tenu à la disposition de l’inspecteur du travail. Il en est de même pour l’incendie (cf. mesures techniques et humaines).

PREPARATION DES INTERVENTIONS avec le service de radio-protection.

Dossier établi par le Maître d’ouvrage (rédigé par le coordonnateur SPS) consultable par l’exploitant de l’ouvrage, ou toute entreprise intervenant ultérieurement sur le bâtiment ou l’ouvrage pour sa maintenance (nettoyage des surfaces vitrées, moyens d’accès en toiture et protections collectives, accès aux machineries et cabines d’ascenseurs, accès vide sanitaire). Ce document est obligatoire, en cas d’accident grave une entreprise peut se retourner contre le Maître d’ouvrage si les obligations en matière de sécurité des interventions de maintenance n’ont pas été satisfaites.

CONTRÔLES PERIODIQUES de la source et de son blindage.
BALISAGE DE LA ZONE DE TRAVAIL : périmètre de sécurité écartant de la zone dangereuse le personnel étranger à l’opération

Mesures techniques

EPI normalisés: chaussures et casque de sécurité
VERIFICATION ANNUELLE rayonnement ionisant par organisme agréé : source scellée : annuelle, zone surveillée : semestrielle

1 / Protection contre l’irradiation externe: limiter le temps d’irradiation en augmentant la rapidité des opérations; s’éloigner de la source en utilisant des dispositifs télécommandés; interposer un écran (plomb, béton) entre la source et l’utilisateur.

2/ Protection contre la contamination: port d’un équipement étanche (combinaison) de gants, d’un appareil respiratoire isolant (ARI).

La décontamination systématique des objets ou des personnes est une garantie contre la dispersion de la substance radioactive et les risques de contamination.

3/ Contrôles individuels de radioprotection, port de dosimètre photographique à développement mensuel (dosimétrie passive) pour la surveillance légale de l’exposition et d’un dosimètre électronique (dosimétrie opérationnelle) pour la surveillance quotidienne pratiquée à des fins d’optimisation et d’alarme; portiques de contrôle de contamination fixes ou transportables.

RADON:

Dans  les zones à risque (cf. radon mesures organisationnelles) des mesures de l’activité volumique du radon doivent être faites, quand on est amené à travailler en vase clos, en particulier les chantiers souterrains, travaux dans les caves, logements en rez-de-chaussée, puisards, canalisations etc.… cette liste n’est pas exhaustive.

Entre 400 et 1000 Bq/ m3 : Investigations nécessaires pour mieux connaître les voies d’entrée du radon et effectuer des travaux de remédiation : isoler les planchers du sol, assurer une bonne étanchéité (réfection de dalles), sinon améliorer la ventilation (ventilation des vides sanitaires, augmenter les puissances de ventilation en galerie), limiter le temps d ‘exposition des salariés. 

Au-delà de 1000Bq/m3 : les mesures applicables sont celles du secteur nucléaire, classification des salariés en catégories A et B, suivi dosimétrique, formation à la radioprotection.

Rayonnement alpha : Pour le soudage TIG : les électrodes tungstène alliées au thorium (radioactif rayonnement alpha) seront remplacées par des électrodes tungstène alliées au cérium, lanthane ou pur pour l’aluminium.

STOCKAGE DES SOURCES dans des enceintes spéciales fermées à clé, signalées et accès réglementé.

Stockage : dans un local aéré, prévoir une ventilation mécanique, assurant un renouvellement d’air de 4 à 6 volumes par heure ; équipé de bac de rétention,  avec rayonnages en matériaux résistant mécaniquement et chimiquement, stabilisés efficacement pour  empêcher   tout basculement.

Fermé à clef, isolé du reste du bâtiment, afin d’éviter la propagation d’un incendie qui pourrait s’y déclaré ; l’accès au local doit être facile, permettant une évacuation rapide en cas d’accident ; une localisation en sous-sol est à proscrire.

  • Limiter l’accès au stockage aux seules personnes formées et autorisées
  • Tenir à jour un état du stock
  • Subordonner le stockage d’un produit à l’existence de sa fiche de données de sécurité réglementaire et de son étiquetage
  • Respecter les dates de péremption de produits
  • Mettre en place une procédure d’élimination des produits inutiles ou périmés
  • Interdire l’encombrement des voies d’accès, des issues et équipements de secours

Signalisation : Les lieux de stockage doivent être clairement identifiés ; des panneaux d’avertissement doivent figurer à l’entrée comme par exemple « Matières inflammables », « Matières corrosives », « Matières toxiques ».

Etiquetage :

Les informations figurant sur l’étiquetage regroupent de manière simplifiée, les principales recommandations pour bien connaître et utiliser un produit chimique, à savoir : dangers pour la santé et l’environnement, précautions lors de l’utilisation, consignes de stockage et d’élimination, conduite à tenir en cas d’accident.

Les étiquettes sont obligatoires pour les agents chimiques dangereux (ACD), elles doivent figurer sur l’emballage d’origine, et sur chacun des emballages successifs, en cas de fractionnement du lot initial ; (ré-étiquetage en cas de transvasement ; ne jamais transvaser dans un récipient ou bouteille à usage alimentaire).

Les éléments figurant sur l’étiquette d’emballage devront être conformes aux dispositions du règlement dit CLP «  Classification, Labelling, Packaging » ; le règlement CLP permet d’appliquer les recommandations du SGH « Système Global Harmonisé » permettant à chaque pays dans le monde, d’utiliser les mêmes symboles pour qualifier les dangers d’un produit chimique ;

Le règlement CLP a défini  28 classes de danger (16 classes de danger physique, 10 classes de danger pour la santé, une classe de danger pour l’environnement, une classe de danger pour la couche d’ozone).

Sur l’étiquette figure les symboles ou pictogrammes de danger ; ils signalent les dangers les plus importants du produit ; mais tous les dangers d’un produit ne sont pas représentés par un symbole/pictogramme, ils seront signalés par les mentions de danger (codes H)

 

PICTOGRAMME DE DANGER

 

PORTE SOURCE équipée d'une télécommande
VERROUILLAGE DES GRAMMAGRAPHES en cours de transport, clefs enlevées dans un véhicule équipé
DETECTEURS SONORE de rayonnement (au moins un par équipe )
ORGANISATION PREMIERS SECOURS

Les lieux de travail (unités de travail) doivent être équipés d’un matériel de premier secours( trousse de secours en métal, plastique ou souple ) adapté à la nature des risques propres à l’entreprise , facilement accessible ( ce matériel doit faire l’objet d’une signalisation) , permettant d’effectuer les premiers soins .

Identifier les SST par un macaron spécifique sur leur casque.

Afficher la liste des SST dans l’atelier ou sur le chantier

Aucun texte n’établit de liste de produits obligatoires, mais le matériel doit être en bon état de fonctionnement et les produits ne doivent pas être périmés.

Il appartient au médecin du travail de fixer le contenu de la trousse de secours, ainsi que les modalités d’utilisation des produits ; ces modalités doivent être consignées dans un protocole écrit.

Concernant l’installation d’un défibrillateur (les défibrillateurs semi automatiques : DSA sont recommandées), il n’existe pas d’obligation réglementaire ; la Fédération française de cardiologie recommande de disposer d’un défibrillateur dans les lieux à concentration humaine (environ 300 personnes) ; c’est l’employeur qui dans le cadre de l’évaluation des risques, après consultation du médecin du travail, des représentants des salariés, détermine l’opportunité de s’équiper.

Leur mise en place ne peut qu’être encouragée sur les grands chantiers ; le coordonnateur SPS doit organiser la mise à disposition aux secouristes des entreprises intervenantes

Mesures humaines

Opérateur titulaire du CAMARI (Certificat d’Aptitude à la Manipulation d’Appareils de Radiologie Industrielle opérant sous la surveillance d’une PERSONNE COMPETENTE en radioprotection
DOSIMETRES photographique à développement mensuel (dosimétrie passive) pour la surveillance légale de l’exposition, électronique (dosimétrie opérationnelle) pour la surveillance quotidienne pratiquée à des fins d’optimisation et d’alarme

Le suivi dosimétrique de référence est assuré par :

  • Méthode de dosimétrie passive : lorsque l’exposition est externe     Qui consiste à estimer les doses reçues par une personne exposée dans un champ de rayonnements ionisants (rayons X, gamma, bêta, neutrons) générés par une source.

Au moyen de dosimètres passifs, portés par les travailleurs sur une période mensuelle pour les travailleurs classés en catégorie A, et au plus trimestrielle pour les travailleurs classés en catégorie B.

Ces dosimètres sont individuels et nominatifs et portés sous les équipements de protection individuelle, le cas échéant doivent être adaptés aux différents types de rayonnements.

Ils permettent de déterminer la dose reçue par le corps entier (dosimètres portés à la poitrine) ou par une partie du corps (peau, doigts, cristallin) ;

 Selon les circonstances de l'exposition, et notamment lorsque celle-ci n’est pas homogène, le port de dosimètres supplémentaires doit permettre d'évaluer les doses équivalentes à certains organes ou parties du corps (tête, poignet, main, pied, doigt, abdomen, cristallin, etc.) et de contrôler ainsi le respect des valeurs limites de doses équivalentes

Lorsque le travailleur intervient dans une zone réglementée contrôlée, il doit en outre porter un dosimètre électronique (dosimétrie opérationnelle) ; cf. infra suivi dosimétrique opérationnel.

Surveillance de l’exposition aux neutrons :

Cette surveillance concerne en France un peu plus de 10% de l’effectif total suivi par dosimétrie externe.

Ces travailleurs interviennent principalement dans différents secteurs d’activité du nucléaire (fabrication et retraitement du combustible, décontamination des châteaux de transport du combustible irradié,...) ; mais une exposition aux neutrons est également possible auprès d’accélérateurs de particules utilisés dans l’industrie, lorsque l’énergie de ces particules est élevée.

Les neutrons produisent des effets biologiques plus importants que les rayonnements X et g pour une dose donnée, et contrairement à ces derniers, les effets des neutrons sont fortement dépendants de leur énergie (d’un facteur 5 à 20 selon les énergies).

Mesures d’anthroporadiamétrie ou des analyses de radio-toxicologie : lorsque l’exposition est interne :La surveillance de l’exposition interne concerne les personnels travaillant dans un environnement susceptible de contenir des substances radioactives (manipulation de sources non scellées, opérations de décontamination,...).

La surveillance de l’exposition interne est assurée par des analyses : examens réalisés selon un programme de surveillance prescrit par le Médecin du travail.

Ce programme repose sur l’analyse des postes de travail qui comprend la caractérisation physico-chimique et radiologique des radionucléides susceptibles d’exposer le travailleur ainsi que leur période biologique, leur radiotoxicité et les voies d’exposition.

En milieu professionnel, la surveillance individuelle est concrètement assurée par des examens anthroporadiométriques (mesures directes de la contamination interne corporelle) et des analyses radiotoxicologiques (dosages réalisés sur des excrétas tels que : urines, selles, mucus nasal).

Les différents types de surveillance de l’exposition interne (systématique, spéciale,...) sont définis dans la norme ISO 20553.

Lorsque l’exposition est avérée et jugée significative, un calcul de dose est réalisé

Il existe une différence importante entre le suivi de l’exposition externe et le suivi de l’exposition interne ;  le suivi de l’exposition externe repose sur des mesures directes et bien standardisées ; dans tous les cas, la détermination de la dose externe est possible.

 Le suivi de l’exposition interne a davantage pour but de vérifier : l’absence de contamination que d’estimer systématiquement la dose interne.

 

Méthode de dosimétrie passive : pour le suivi de l’exposition professionnelle à la radioactivité naturelle (radon)

 Méthode de dosimétrie opérationnelle : cf. infra.

Le suivi dosimétrique, individuel et nominatif, est adapté à la nature et aux conditions de l’exposition.

L’employeur communique aux organismes de dosimétrie : l’ensemble des informations, à l’exception du statut de l’emploi et de la date du dernier examen médical, ainsi que l’ensemble des informations nécessaires à la mise en place du suivi dosimétrique.

A la fin de l’année 2013, les organismes ayant un agrément pour la surveillance individuelle de l’exposition externe des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants sont au nombre de 7 :

 AREVA NC La Hague, AREVA NC Marcoule, DOSILAB, IPHC de Strasbourg, IPN d’Orsay, LANDAUER Europe, et le SPRA.

En 2013 : Les Laboratoires d’Analyses Médicales (LBM)  ayant un agrément pour la surveillance individuelle de l’exposition interne des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants (radiotoxicologie et/ou anthroporadiométrie) sont au nombre de 9 :

AREVA NC La Hague, CEA Cadarache, CEA DAM Ile-de-France, CEA DAM Valduc, CEA Grenoble, CEA Marcoule, CEA Saclay, EDF Saint-Denis et le Service de Protection Radiologique des Armées (SPRA).

Pour le radon : ALGADE a un agrément pour la surveillance individuelle au moyen de Dosimètres TLD (seuil d’enregistrement de 0,1 mSv) de l’exposition externe des travailleurs exposés aux radionucléides naturels isotopes du radon

A ces organismes s’ajoutent les laboratoires de l’IRSN

Les organismes de dosimétrie associent à chaque donnée dosimétrique individuelle les informations suivantes :

  1. Le nom, le prénom et le numéro d’enregistrement du travailleur au registre national d’identification des personnes physiques.
  2. Le nom de son employeur et de l’établissement au sein duquel il est rattaché
  3. Les informations relatives à l’exposition : les résultats et, le cas échéant, le ou les organes ou tissus exposés, les caractéristiques du dosimètre, la période d’intégration de la dose.

L’employeur prend toutes les dispositions pour que les dosimètres soient transmis dès la fin de la période de port aux organismes de dosimétrie agrées ou l’IRSN,  et au plus tard dix jours après l’échéance de cette période.

En cas de surveillance de l’exposition interne par analyses radio toxicologiques, l’employeur prend toutes les dispositions pour que les échantillons biologiques prélevés ou recueillis soient transmis sans délai à ces organismes de dosimétrie dans des conditions assurant leur préservation.

Les organismes agrées de dosimétrie transmettent à SISERI : 

Le système SISERI, dont la gestion a été réglementairement confiée à l’IRSN, a été mis en service en 2005. Il centralise, consolide et conserve l’ensemble des résultats de la surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs afin de constituer le registre national d’exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants. Les informations dosimétriques individuelles enregistrées dans SISERI sont mises à disposition des médecins du travail et des personnes compétentes en radioprotection (PCR) via Internet , afin d'optimiser la surveillance médicale et la radioprotection des travailleurs.

Depuis fin 2010, SISERI est en capacité de recevoir l’ensemble des données de la surveillance de l’exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants

Les résultats individuels de la dosimétrie passive ou liée à la radioactivité naturelle au plus tard vingt jours après l’échéance de la période de port d’exposition des dosimètres en cas de surveillance de l’exposition interne, les organismes de dosimétrie transmettent également les résultats individuels au médecin du travail qui a prescrit les mesures, ainsi qu’à SISERI, à l’échéance du délai défini par les contraintes techniques du procédé d’analyse des échantillons biologiques.

Après l’entrée en vigueur de la partie de l’ordonnance relative à la radioprotection (10 février 2016), le médecin du travail pourra « communiquer à la personne désignée par l’employeur pour le conseiller en matière de radioprotection (PCR), tous les éléments ou information couvertes « par le secret médical ». Ces données restent restreintes au strict besoin de l’exercice de la mission.  Cette personne sera alors à son tour tenue au secret professionnel.

Les organismes de dosimétrie communiquent au médecin du travail, dont relève le travailleur, sous une forme dématérialisée préservant la sécurité des données ainsi que leur confidentialité, les résultats individuels de la dosimétrie à la fin de la période de port des dosimètres.

Lorsqu’un résultat individuel de la dosimétrie dépasse l’une des valeurs limites d’exposition, l’organisme de dosimétrie informe immédiatement le médecin du travail concerné par ce dépassement et communique cette information à SISERI.

Le médecin du travail informe, également, l’employeur de ce dépassement. Il diligente alors une enquête avec le concours de l’employeur et de la personne compétente en radioprotection. Il informe SISERI et l’organisme de dosimétrie du déclenchement d’une enquête et des conclusions de celle-ci.

A la demande du travailleur, le médecin du travail communique par un moyen permettant de garantir la sécurité des données ainsi que leur confidentialité à l’intéressé et au médecin qu’il a désigné, les résultats individuels de la dosimétrie le concernant.

CARTE INDIVIDUELLE DE SUIVI MEDICAL AUX RAYONNEMENTS IONISANTS

L’employeur enregistre dans SISERI (Système d’Information de la Surveillance de l’Exposition aux Rayonnements Ionisants) les informations nécessaires à l’établissement de la carte individuelle de suivi médical pour tout travailleur exposé aux rayonnements ionisants :

  1. Le nom, le prénom, le sexe, la date et le lieu de naissance

  2. Le statut d’emploi (travailleur en contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminé, contrat de travail temporaire ou travailleur non salarié) et la quotité de travail.

  3. Le secteur d’activité et le métier conformément aux nomenclatures prévues et aussi précisément que possible.

  4. Le numéro d’enregistrement du travailleur au registre national d’identification des personnes physiques

  5. Le classement du travailleur

  6. Le nom, le prénom et l’adresse de l’employeur ou de son représentant légal

  7. La désignation de l’établissement auquel est rattaché le travailleur, son nom, sa raison sociale, son numéro de Siret et son adresse

  8.  

    Le nom, le prénom et l’adresse du médecin du travail en charge du suivi médical du travailleur

  9.  

    La date du dernier examen médical

  10.  

    Le nom, le prénom et l’adresse professionnelle de la personne compétente en radioprotection

  11.  

    Le numéro d’enregistrement attribué par SISERI si celui-ci a déjà été attribué

A des fins de centralisation des données dosimétriques, SISERI recueille et assure, sous une forme dématérialisée, la gestion des informations figurant sur la carte individuelle de suivi médical en garantissant la sécurité de ces informations ainsi que leur confidentialité par la mise en place d’un accès sécurisé.

Dans le cadre de l’examen médical préalable à l’affectation d’un travailleur à des travaux l’exposant à des rayonnements ionisants le médecin du travail communique à l’employeur son avis sur la proposition de classement du travailleur, ainsi que l’absence de contre-indications à effectuer des travaux exposant ce dernier à des rayonnements ionisants.

La carte individuelle de suivi médical est remise par le médecin du travail à chaque travailleur de catégorie A ou B, lors de l’examen médical préalable à son affectation à des travaux l’exposant à des rayonnements ionisants.

En cas de perte, de vol ou de détérioration de la carte, le médecin du travail délivre un duplicata de cette carte.

A chaque examen médical périodique, le médecin du travail remet au travailleur une mise à jour de la carte sur laquelle figure les informations prévues ainsi que l’information relative à l’absence de contre-indications à effectuer des travaux exposant le travailleur à des rayonnements ionisants.

FORMATION INFORMATION DES RISQUES SANTE/SECURITE DES SALARIES

Il revient à l’employeur d’organiser et de dispenser une information des travailleurs sur les risques pour la santé et la sécurité et les mesures prises pour y remédier.

Il organise et dispense également une information sur les risques qui peuvent peser sur la santé publique ou l’environnement, les produits ou procédés de fabrication utilisés ou mis en œuvre par l’entreprise ainsi que sur les mesures prises pour y remédier.

L’étendue de l’obligation d’information et de formation à la sécurité varie selon la taille de l’établissement, la nature de son activité, le caractère des risques qui y sont constatés et le type d’emploi des travailleurs.

Cette formation ainsi que la formation à la sécurité sont dispensées lors de l’embauche et chaque fois que nécessaire.

A minima : l’employeur informe les travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité d’une manière compréhensible pour chacun.

Cette formation/information se déroule pendant l’horaire normal de travail.

Le financement des actions de formation à la sécurité est à la charge de l’employeur.

Cette obligation d’informer les travailleurs des risques encourus pour leur santé et leur sécurité porte sur :

  • Les modalités d'accès au document unique d'évaluation des risques (DUERP);
  •  Les mesures de prévention des risques identifiés dans le DUERP 
  •  Le rôle du service de santé au travail et, le cas échéant, des représentants du personnel en matière de prévention des risques professionnels ;
  • Le cas échéant, les dispositions contenues dans le règlement intérieur ou note de service  
  • L’information sur les sanctions prévues dans le règlement intérieur de l’entreprise, pour le non port des EPI obligatoires et autres dispositions de sécurité.

Si cette obligation d’information et de formation repose sur l’employeur, il n’en demeure pas moins que d’autres acteurs au service de la santé au travail et notamment le médecin du travail peut y être associé de manière complémentaire.

Le rôle d’information de l’équipe pluridisciplinaire du SST, est complémentaire à celui de l’employeur ; ils sont tout à fait légitimes en pratique pour délivrer cette information, lors d’un suivi individuel en santé au travail ou encore pendant une action en milieu de travail ; il convient d’insister sur l’intérêt d’un partenariat, par exemple, pour élaborer des outils d’information.

il est ainsi réglementairement prévu que le médecin du travail soit associé par l'employeur à l'élaboration des actions de formation à la sécurité et à la détermination du contenu de l'information qui doit être dispensée.

Ces actions d’information doivent alors être mentionnées dans le dossier médical en santé au travail (DMST)des intéressés.

Mais l’information délivrée par le médecin du travail ou un membre de l’équipe pluridisciplinaire ne remplace pas l’information qui doit être légalement délivrée par l’employeur. 

Autrement-dit, le fait pour un employeur de ne pas assurer son obligation d’information et/ou de formation peut être qualifié comme un manquement à son obligation de sécurité de résultat, qui en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle peut constituer une faute inexcusable En effet, l’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour préserver la santé et assurer la sécurité de ses travailleurs, avec notamment des actions d’informations et de formation.

Chaque semaine la mise en place d’un "quart d’heure sécurité ", "causerie sécurité ", " point sécurité " quel que soit le terme choisi, permet de relayer des messages importants en matière de santé et sécurité auprès de l’ensemble des personnes concernées, réunies au même endroit et au même moment, sur un temps court ; à cette occasion deux approches possibles : - la première consiste à évoquer un thème général, comme les chutes de hauteur ou le risque  routier, en rappelant les risques associés, et les actions envisageables pour le réduire - la seconde à choisir une problématique directement liée au chantier en cours, comme un environnement de travail ou un mode opératoire. " Plus le sujet sera proche de leur quotidien, plus les salariés seront enclins à se l’approprier », de plus permet aussi aux équipes d'échanger sur des incidents de la semaine précédente pour éviter qu'ils se reproduisent ; peut être animé par un préventeur, le chef d’entreprise, un conducteur travaux, le chef de chantier, après qu’ils aient été formés à l’animation sécurité.

Un livret d’accueil peut être fourni à tout nouveau salarié, il lui permet de prendre connaissance de l’organisation et du fonctionnement de l’entreprise en général et des réalités liées au poste de travail en particulier (considérations en matière de prévention santé et sécurité telles que consignes de sécurité et moyens de protection spécifiques au poste, dispositifs de sécurité des machines, bon usage des équipements..)

Ce livret doit être un document synthétisant l’essentiel des informations pratiques, facile à aborder, permettant de formaliser ainsi l’ensemble des informations livrées oralement parfois rapidement et de les assimiler.

Une fiche de poste courte, bien construite (fiche synthétique écrite) peut être établie en complémentarité du livret d’accueil pour informer le salarié de l’ensemble des opérations qui lui incombent dans l’exercice de son activité (modes opératoires outils et machines mis à sa disposition, les équipements de travail à utiliser, la conduite à tenir en cas de danger…);

Il est impératif de la rédiger lorsque les risques sont importants : utilisation d’agents chimiques dangereux(ACD) et ou de CMR (cf. Infra : Notice/ Poste Informations salariés).

Formation renforcée à la sécurité : la liste des postes à risque : cf. supra règlement intérieur (Mesures Organisationnelles)

Le contenu de cette liste ne limite pas le champ des risques particuliers dans l’entreprise ; l’absence de formation renforcée est considérée comme fautive et entraîne la mise en jeu de la responsabilité de l’employeur.

L’obligation de sécurité de résultat tend vers une obligation de prévention

L'obligation de prévention dans l'entreprise ne pèse pas seulement sur l'employeur, mais également sur les salariés ; chacun d'entre eux doit prendre soin de sa sécurité et de sa santé, ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au travail. Il doit le faire conformément aux instructions que l’employeur aura préalablement données, notamment dans les conditions prévues au règlement intérieur.

L'obligation de prévention du salarié s'apprécie en fonction de deux critères : les fonctions qu'il occupe et ses compétences ; un chef d'équipe aura, par exemple, une obligation de sécurité beaucoup plus lourde qu'un ouvrier.

Dans l'immédiat, en cas de manquement, il est indispensable de faire cesser le trouble, ou d'éviter qu'il ne se reproduise ; si les faits le justifient, l’employeur dès qu’il en a eu connaissance, prononce une mise à pied conservatoire à l'encontre du salarié fautif ; dans ce cas, celui-ci quitte l'entreprise sur-le-champ, dans l'attente de la décision sur la suite donnée à son comportement (sanction disciplinaire ou licenciement).

Il faut choisir la sanction la plus adaptée ; si le salarié n'a aucun antécédent disciplinaire, et que la faute commise était d'une portée limitée, l’employeur peut opter pour un simple avertissement ; pour une sanction intermédiaire telle une mise à pied disciplinaire si le licenciement semble disproportionné mais que le comportement du salarié est néanmoins grave ; le licenciement est la sanction la plus lourde, décision prise en fonction de l'âge, de l’ancienneté , de la qualification du salarié et de l'existence d'un éventuel dossier disciplinaire (a-t-il déjà été sanctionné pour des faits similaires ?) ; le licenciement pourra être motivé par une faute grave s'il s'avère que le salarié a manqué délibérément à son obligation de sécurité...

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FORMATION MAINTIEN ACTUALISATION DES COMPETENCES SST

Avant d’organiser une formation de SST, l’employeur est tenu d’associer le médecin du travail à sa démarche; le médecin pouvant évaluer en fonction du nombre de salariés, de leur répartition géographique, de la nature de l’activité et de son organisation, le nombre de SST nécessaire.

Dans chaque atelier où sont effectués des travaux dangereux, et chaque chantier occupant 20 personnes plus de 15 jours un membre du personnel doit avoir reçu la formation SST (la formation dure au minimum 12h répartie en 3 séances de 4heures, sur plusieurs jours ; en cas de risques spécifiques dans l’entreprise, il faudra ajouter 1à 2 heures).

Un maintien, actualisation des compétences (MAC) nouvelle appellation du recyclage( à compter 01/07/2012) , dans les 24 mois qui suivent la formation, ou plus souvent, si l’entreprise le demande (6h de maintien et actualisation des compétences(MAC), incluant le module de formation les risques spécifiques pour 4 à 10 stagiaires ; on doit rajouter 30’ par stagiaire supplémentaire ( jusqu’à 14 stagiaires au maximum) soit 8h pour 14 stagiaires , au-delà nécessité de 2 formateurs .

Le médecin du travail doit être informé des sessions.

L’intervention du SST est limitée dans le temps (quelques minutes précédant l'arrivée des secours spécialisé); dans l'espace (domaine intervention l'entreprise essentiellement, mais l'article: 222-6 du code pénal l'invite à porter secours à toute personne en danger); dans les moyens (c'est le secouriste "aux mains nues", son efficacité tient à son intervention immédiate après un accident: les trois premières minutes sont cruciales).

Sa formation lui permet: d'alerter les secours, de leur transmettre les informations nécessaires pour qu'ils organisent leur intervention; lui permet après avoir examiné la victime de pratiquer les gestes d'urgence évitant une aggravation de l'état de la victime voire même de l'améliorer.

Au fur et à mesure de ses maintiens et actualisations des compétences(MAC) le SST acquiert une capacité d'analyse de la situation d'accident, de ce fait il modifie sa façon de faire pour la rendre moins dangereuse et éviter un accident;

le SST contribue à son niveau aux actions de prévention menées dans l'entreprise.

Un SST doit être capable de repérer les risques professionnels, il est ainsi un précieux auxiliaire pour l’employeur tenu de prévenir ces risques.

Importance de traiter les risques spécifiques du ou des métiers (lors des sessions de formation et de MAC).

Les SST sont formés par des formateurs en sauvetage secourisme du travail : formateurs d’entreprise ou organismes de formation conventionnés par les CARSAT (programme INRS

La formation de SST est distincte de celle de secouriste civil, ce dernier pour devenir SST, devra suivre une formation complémentaire.

L’employeur peut imputer les dépenses relatives à la formation SST sur sa participation à la formation professionnelle continue si cette dernière est dispensée dans le cadre de véritables stages.

FORMATION UTILISATION DES MATERIELS DE LUTTE CONTRE INCENDIE

Acquérir les connaissances utiles dans l'utilisation des matériels d'extinction d'incendie possible dans l'entreprise.

Elle comprendra: Les causes les plus fréquentes d'incendie; prévention des risques d'incendie; classification des feux; moyens d'extinction (extincteurs: classifications couleurs, implantation); exercices pratiques sur le terrain (extinction d'un feu d'hydrocarbure, d'un feu sec, utilisation de différents extincteurs); dans les établissements > 50 personnes et ceux qui mettent en œuvre des matières inflammables des exercices et des essais périodiques doivent être effectués au moins tous les 6 mois et être répertoriés avec leurs observations au registre de sécurité, tenu à la disposition de l’inspecteur du travail.

De même il est recommandé de former « les chefs de file » incendie chargés dans les entreprises de mettre en œuvre les consignes et d’assurer l’évacuation en toute sécurité des locaux.

FORMATION A LA RADIOPROTECTION renouvelée tous les 3 ans au moins

Elle est organisée par le chef d’établissement pour tous les travailleurs susceptibles d’intervenir en zone surveillée ou contrôlée cette formation doit être renouvelée périodiquement, au moins tous les 3 ans et chaque fois qu’il est nécessaire.

FORMATION AUX AUTRES RISQUES SPECIFIQUES

Risques : chimique, biologique.

Risques physiques : vibration, rayonnement ionisant, champ électromagnétique travail isolé et dangereux ;

Risque d’explosion (atmosphère explosible) travail en espace confiné… en collaboration avec l’équipe pluridisciplinaire du  service de santé au   travail.

Surveillance médicoprofessionnelle

Surveillance médico-professionnelle : se reporter aux nuisances et à leurs fiches FAN éventuelles

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