Nettoyeur Industriel

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Fiche FAST n° 02-09-14 | (30/11/2012)

Les informations fournies par cette fiche sont indicatives, sans valeur légale et sans caractère obligatoire.

Description de l'activité

Définition : met en œuvre des procédés chimiques ou physiques pour nettoyer les installations industrielles, en services ou neuves.

  • Décape les sols à la machine : debout, pousse ou tire une laveuse de sol pesant 50 à 130 kg ; aspire les poussières et les déchets à l’aide d’un aspirateur industriel.
  • Peut curer des caniveaux ou des bacs de rétention ; pour le pompage s’équipe de bottes et autres protections, installe la pompe, distribue et raccorde les tuyaux, aspire les eaux chargées et les déchets à l’aide d’une buse. Un ouvrier dirige la buse reliée par tuyaux à la pompe d’un camion citerne tandis que d’autres ouvriers peuvent diriger les boues et les déchets vers la buse à l’aide de balais, pelles ou écopes.
  • Peut conduire ou être opérateur sur un hydro cureur.
  • Effectue du nettoyage à haute pression : installe le matériel (pompe à haute pression électrique, à essence ou diesel ; tuyaux ; cuves et bacs mélangeurs ; réactifs) et pulvérise de l’eau chaude (30 à 120°) ou une solution décapante ou dégraissante.
  • Peut effectuer le débouchage des canalisations manuellement (cannes, «queue de cochon », racloir, poussoir) ou à l’aide d’une MVP (déboucheur électrique, furet).
  • Peut travailler en atmosphère confinée (pénètre par un trou d’homme dans des capacités diverses : réservoirs, cuves) ou en hauteur sur échafaudages.
  • Peut conduire une nacelle élévatrice

Exigences

  • Acuité auditive adaptée au poste (audition dans le bruit)
  • Conduite VL ou PL (hydro cureur)
  • Contrainte physique : forte
  • Contrainte posturale : toutes positions
  • Mobilité physique : terrain accidenté
  • Port EPI indispensable
  • Travail en Equipe
  • Travail Hauteur
  • Travail Pour Entreprise Utilisatrice
  • Travail en espace restreint : capacités, réservoirs, cuves, égouts...

Accident du travail

  • Port manuel de charge : matériel
  • Agression par agent chimique : contact, inhalation, ingestion
  • Projection particulaire : corps étranger
  • Emploi d'appareil sous pression : rupture flexible, haute pression, furet
  • Chute de plain-pied : dénivellation, obstacle, surface glissante
  • Chute de hauteur : PEMP, escabeau, échelle
  • Contact électrique
  • Déplacement en ouvrage étroit : cuve, capacité, heurt structure
  • Agression par agent thermique : nettoyage vapeur
  • Explosion : atmosphère explosive (cuve)
  • Incendie : atmosphère inflammable (cuve)
  • Ruine d'échafaudage : mauvaise stabilisation
  • Risque routier : trajet, mission
  • Travail en milieu confiné : atmosphère pauvre en oxygène

Nuisances

  • Manutention manuelle charge
  • Hypersollicitation des membres
  • Bruit.
  • soude, potasse, autres caustiques, détergents
  • Poussières
  • Décapants nettoyants : acide chlorhydrique, fluorhydrique
  • Ethers de glycol
  • Autres nuisances spécifiques à l’unité d’usine nettoyée : amiante, homologues du benzène, rayonnements ionisants, poussières spécifiées, haute température, bruit

Pathologies

  • Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels [42]
  • Affections péri-articulaires : épaule : tendinopathie aigue ou chronique non rompue non calcifiante ; rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs ; coude : tendinopathie d’insertion des muscles épicondyliens ; ou muscles épitrochléens ; poignet-main : tendinite, syndrome canal carpien ; genou : hygroma[57] [57]
  • Affections chroniques du rachis lombaire par manutention manuelle : sciatique par hernie discale L4/L5 ; L5/S1 ; cruralgie par hernie discale L2/L3 ; L3/L4 ; L4/L5[98] [98]
  • Affections provoquées par les enzymes : lésions eczématiformes, ulcérations cutanées, conjonctivite, rhinite, asthme [63]
  • Autres pathologies selon l’unité d’usine nettoyée (intoxications aigues ou chroniques) [30, 30bis ; 4, 4bis ; 6...]

Actions préventives

Mesures organisationnelles

AUTORISATION DE CONDUITE catégorie 1, chariot automoteur, PEMP, pont roulant…

Etablie et délivrée par l’employeur avant de confier un engin à un conducteur médicalement apte et titulaire du CACES Cette disposition concerne aussi l’employeur utilisateur de conducteur intérimaire. Cette autorisation concerne les engins de chantier (cat 1 à 10), appareils et engin de levage (pont roulant, chariot automoteur, PEMP, grue auxiliaire autoportée) et installation automatisée.

Instructions techniques données par l’employeur au conducteur : caractéristiques de l’engin, instructions particulières relatives au site d'intervention, interdictions d’utilisation, conditions de circulation, aires de stationnement et zones de travail consignes d’arrêt (stabilisation, mise en sécurité), entretien, document d’information générale conservé sur l’engin.

BORDEREAU TRANSPORT DE SUIVI DES DECHETS DANGEREUX (BTSD) si PCB, hydrocarbures, matériaux radioactifs…

Pour les déchets identifiés comme dangereux: amiante, PCB, hydrocarbures, produits radioactifs…

(CERFA : n° 11861°02 pour suivi déchets amiante) téléchargeable sur le site du ministère de l’environnement.

Il incombe au donneur d’ordre de faire, avant la réalisation du chantier, une demande d’autorisation d’acceptation des déchets (en précisant leur nature et leur quantité) à une installation de stockage de déchets dangereux. Celle‐ci délivrera un certificat d’acceptation préalable pour les déchets.

L'original du bordereau de suivi de déchets (BSDD ou BSDA) émis par le donneur d’ordre accompagne obligatoirement les déchets depuis la zone de production (chantier) jusqu’à l’installation de stockage ou de vitrification (amiante).

L'exploitant de l'installation du site de stockage ou de vitrification retourne une copie du bordereau à l'émetteur (propriétaire des déchets) après avoir réceptionné le déchet dans son installation (cadre 4 renseigné), puis retourne une nouvelle copie de ce bordereau après avoir réalisé le stockage ou la vitrification (cadre 5 renseigné).

DECHET - GESTION tri sélectif, conditionnement, stockage, évavuation

Elle rentre dans l’évaluation des risques (DUE): Tri sélectif, conditionnement, stockage, évacuation, recyclage. On distingue 3 grandes catégories de déchets:

Inertes: 65% des déchets du BTP gravats brique, béton, carrelage, verre… 

Non dangereux: isolants, bois non traités, métaux.

Dangereux: solvants, pots de peintures, bois traités, résines, amiante…

(cf. bordereau de suivi des déchets dangereux BSDD).

Avoir une politique d’achat durable et responsable; les critères de gestion des déchets doivent être pris en compte dès l’achat : limitation des quantités d’emballage produits intégrant le moins possible de matières dangereuse, produits rechargeables plutôt que jetables, produits biodégradables et compostables, privilégier des conditionnements plus écologiques comme le vrac, exiger des fournisseurs de reprendre les emballages et produits usagés.

L’entreprise est légalement responsable de l’élimination de ses déchets, et doit trouver des partenaires spécialisés dans le traitement et le recyclage des déchets.

FICHE DONNÉES SÉCURITÉ (FDS)

Fiche rédigée en français par le fabricant, le vendeur où l’importateur, datée, fournie gratuitement aux utilisateurs de produits chimiques, sinon la demander systématiquement. Son contenu est fixé par voie réglementaire (16 rubriques), elle comporte notamment l’identification des dangers, la description des premiers secours à porter en cas d’urgence, les précautions d’emploi, de stockage et de manipulation. C’est un document essentiel pour l’évaluation et la prévention du risque chimique rentrant dans le cadre du document unique, et la rédaction de la notice d’information destinée aux salariés.

FICHE EXPOSITION INDIVIDUELLE CMR et agents chimiques dangereux
INSTALLATION /PRÉPARATION/ORGANISATION CHANTIER

L’entreprise titulaire de marché dispose d’un délai contractuel pour soumettre au maître d’œuvre son dossier de préparation de chantier, qui comporte en particulier :

  • Plan d’installation de chantier,
  • Planning prévisionnel des travaux,
  • Plans d’exécution des ouvrages,
  • Prévisions d’effectifs,
  • Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS).


Installations de chantier :

Le plan d’installation de chantier définit l’implantation des équipements, voiries et réseaux divers : eau : (eau potable, eaux usées avec système de fosse et vidange ou raccordement au tout à l’égout) , gaz, électricité (installation électrique provisoire) , ventilation (travaux souterrain) ; accès, clôtures (clôturé par des palissades, avec des panneaux de signalisation réglementaires garantissant la sécurité d’accès pour les camions, engins, piétons.), volumes terrassés…, y compris les installations et infrastructures collectives de chantier (cantonnements, moyens fixes de levage…).

Approvisionnements et circulations :

La logistique du chantier repose sur l’organisation et la mécanisation des manutentions ; sur l’organisation des flux de circulation (engins, piétons, approvisionnements horizontaux et verticaux…).

Les approvisionnements doivent être organisés en tenant compte de la nature de l’ouvrage à construire et de son environnement. Les aires de stockage avec approvisionnement des matériaux sur une zone  plane, au plus près du chantier (armatures, banches, palettes de parpaings, de sacs de ciment, sable, graviers, éléments de charpente etc…), les circulations internes et externes doivent être clairement définies.

Implantation des zones de travail, de stockage, des déchets, de levage, de préfabrication (béton, ferraillage),

La collecte, le tri et l’évacuation des déchets de chantier doivent être également prévus

Installations sanitaires et vestiaires :

Les obligations concernant les installations d’accueil, les vestiaires et les sanitaires dépendent de la taille et de la durée du chantier :

  • pour des chantiers de durée supérieure à 4 mois, des installations sanitaires fixes sont à prévoir,
  • pour des durées inférieures, des véhicules mobiles de chantier, spécialement aménagés et répondant aux besoins (installations sanitaires, restauration…) peuvent être utilisés.


Ces installations doivent être adaptées aux effectifs du chantier (nombre de lavabos, de douches, de toilettes, espace réfectoire…).

 

PENIBILITE

Le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) est destiné à réparer une certaine inégalité entre les salariés, en permettant aux salariés exposés à des facteurs de pénibilité d’acquérir des points sur leur C3P afin notamment de se former, de réduire leur temps de travail ou encore de partir plus tôt à la retraite ;

 La prévention de la pénibilité ne concerne pas que les seniors ;  elle doit éviter aux plus jeunes de développer des pathologies professionnelles et leur permettre de travailler plus longtemps.

Tout employeur quel que soit la taille de son entreprise  doit prendre les mesures nécessaires afin d’assurer la traçabilité des expositions  et de prévenir la pénibilité au travail ;

Un plan d’action pour prévenir la pénibilité au travail doit être établi par l’entreprise, ce plan permettra aux salariés exposés à des facteurs de pénibilité de bénéficier d’actions, de manière à préserver leur santé le plus longtemps possible.

La pénibilité au travail   doit être intégrée au sein du document unique d’évaluation des risques (DUER)

Les entreprises d’au moins 50 salariés, dont au moins 50 % des salariés (ce sera 25 % à compter du 1er janvier 2018) sont soumis à certains risques, ont l’obligation de négocier un accord - ou un plan d’actions - d’entreprise ou de groupe sur la prévention de la pénibilité, après avis des instances représentatives du personnel.

Cet accord – ou plan d’actions, d’une durée maximale de 3 ans, doit porter sur un certain nombre de thèmes obligatoires :

-  Contraintes physiques marquées :

  • Manutentions manuelles de charges
  • Postures pénibles définies comme positions forcées des articulations                                   
  • ŸVibrations mécaniques

- Environnement physique agressif :

  • Agents chimiques dangereux y compris les poussières et les fumées                                      
  • Activités en milieu hyperbare
  • Températures extrêmes (canicule, grand froid)
  • Bruit

- Certains rythmes de travail :

  • Travail de nuit
  • Travail en équipes successives alternantes (3x8h)
  •  Travail répétitif caractérisé : par la réalisation de travaux impliquant l’exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte ». (ANACT 09 /2015)

Devront conclure un accord ou élaborer un plan d’action en faveur  de la prévention de la pénibilité, ou être couvertes par un tel accord (accord de branche ; les entreprises de moins de 300 salariés peuvent être exonérées de l’obligation de négocier un accord, lorsqu’elles sont couvertes par un accord de branche étendu.)

Accords collectifs : sur le premier trimestre 2015, 16 accords de branche relatifs à la prévention de la pénibilité ont été conclus ; une goutte d’eau comparée aux 951 accords de branche signés en 2014

Cet accord devra prévoir :

  • La détermination par l’employeur de la proportion de salariés exposés aux facteurs de pénibilité (il n’y a pas lieu de prendre en compte dans le calcul des 50%, les salariés soustraits au risque par protection collective), la détermination de cette proportion devra être  annexée au document unique.

 L’accord ou le plan d’action  doit reposer sur un diagnostic préalable des situations de pénibilité, prévoir des mesures de prévention, ainsi que les modalités de suivi de leur mise en œuvre effective.

Le plan d’action qui a une durée maximale de 3 ans doit traiter au moins  l’un des thèmes suivants :

  • réduction des poly expositions aux facteurs de pénibilité,
  • adaptation et aménagement du poste de travail.

Et en outre au moins deux des thèmes suivants :

  • amélioration des conditions de travail, notamment au plan organisationnel.
  • développement des compétences et des qualifications.
  • aménagement des fins de carrière.
  • maintien en activité des salariés exposés aux facteurs de pénibilité

Une entreprise non couverte par un accord collectif ou un plan d’action disposera d’un délai de 6 mois pour se mettre en conformité.

Le plan d’action relatif à la prévention de la pénibilité doit être  déposé auprès de la DIRECCTE. 

 

PLAN PREVENTION ENTREPRISE EXTERIEURE / UTILISATRICE interférence activités, remise du DUIO à l’entreprise extérieure.

Au-delà de 400 heures de travail sur une période égale au plus à 12 mois ou en cas de travaux dangereux (installations classées, travaux avec grues, ponts roulants travaux de démolition, travaux exposant aux rayonnements ionisants… (Quelque-soit la durée prévisible des travaux) un plan de prévention doit être établi.

Avant d’établir le plan de prévention, une inspection préalable commune du site sera faite, analyse des risques liés à l’activité du site, consignes de sécurité et de circulation applicables dans l’entreprise utilisatrice, zones de stockage, de livraison installations communes (vestiaires, sanitaires, locaux de restauration..) remise de dossiers techniques: DTA si présence d’amiante; DIUO s’il existe.

Le contenu du plan de prévention est clairement défini: activités dangereuses et mesures prises pour la prévention des risques, les règles d’utilisation des matériels installations de l’entreprise utilisatrice utilisés par les intervenants extérieurs, les instructions données aux salariés, l’organisation en cas d’urgence, la liste des postes entraînant une surveillance médicale renforcée.

C’est le chef de l’entreprise utilisatrice ou son représentant qui coordonne le suivi de l’opération; le chef de l’entreprise extérieure ou son représentant informe ses salariés des dangers spécifiques, ainsi que les mesures de prévention mises en œuvre et ceci avant le début des travaux.

En cas de sous-traitance le plan de prévention doit être fait par l’entreprise intervenant dans l’opération.

Plan Prévention Radioprotection (charte bonnes pratiques) doit comprendre :

  • coordonnées des personnes impliquées, notamment les PCR
  • consignes de radioprotection établies par l’EE
  • consignes générales de sécurité applicables sur le site
  • plan de masse et plans détaillés du lieu de l’intervention, avec précision sur la destination des lieux adjacents, notamment en limite de propriété
  • plan de zonage radiologique (zone d’opération) enveloppe prévisible, emplacement du balisage et localisation des dispositifs de signalisation
  • règles d’accès à la zone d’opération
  • accord éventuel passé entre EE et EU sur le suivi du personnel, de mise à disposition de matériel de suivi dosimétrique, d’EPI de mise à disposition de l’EU de la PCR de l’EE, d’information délivrée au personnel de l’EU en matière de radioprotection

Mise en place, pour chaque intervention, d’un permis de tirs radiologiques délivré par l’EU qui contient :

  • périmètre de l’intervention (nombre de tirs, etc.)
  • périmètre de sécurité
  • plan de balisage (zone d’opération) avec mention des débits de dose attendus en limite
  • évaluation dosimétrique prévisionnelle de l’intervention
  • présence ou non de co-activité, localisation des autres sociétés intervenantes sur site
  • noms et coordonnées des différents radiologues, PCR, superviseur, etc.
  • Délivrance du permis de tir après avoir vérifié le respect des exigences réglementaires par l’EE, la validité du permis de tir et le bon état de l’installation à contrôler et de l’aménagement du chantier

Le plan de prévention obligatoirement écrit , de la responsabilité de l’entreprise utilisatrice est tenu à la disposition de l’inspection du travail, de la CRAM, de l’OPPBT, et du médecin du travail.

TRANSPORT PERSONNEL ET DU MATERIEL véhicule utilitaire léger (VUL) ; spécialement aménagé, régulièrement entretenu et vérifié.

Intégrer le risque routier dans le document unique d’évaluation des risques (DUER) est essentielle.

La conduite professionnelle doit être considérée comme une activité de travail à part entière.

L'optimisation des déplacements est la première mesure de prévention contre le risque d'accident de la route.

Les déplacements doivent se préparer à l'avance : prise des rendez-vous, planification des tournées, choix des itinéraires (de manière à optimiser les trajets en fonction des chantiers), appréciation des distances à parcourir. 

Bonne préparation des chantiers en amont (matériels, matériaux..), évitant des allers retours inutiles en véhicule vers le dépôt ou l’atelier

Gestion des besoins et des  pratiques de communications :

Depuis le 01/07/2015 : les kits mains-libres ou comprenant une oreillette sont interdits pour tous types de véhicules en circulation (VL, PL,VUL) Il est avéré que l'utilisation du téléphone au volant accroît considérablement le risque d'accident, Interdiction d'utilisation du téléphone lors des déplacements en véhicule ; et détermination de plages d'appel : sur les temps de pause de conduite ou à l'arrivée :

L’interdiction concerne inclut aussi tous les appareils émettant un son et qui se portent à l’oreille (appareils émettant de la musique ou un téléguidage).

En cas de journée fatigante loin de l’entreprise, prévoir « un découcher »à l’Hôtel au lieu de rentrer le soir même, avec une forme physique dégradée source d’accident.

Vérifier la validité des permis de conduire des salariés une fois/an

Mesures techniques

BRUIT

L’employeur établit et met en œuvre des mesures techniques visant à réduire l'exposition: prévention intégrée: réduction du bruit à la source (cabine insonorisée traitement des locaux, éloignement de la source), prévention collective rapportée: capotage, encoffrement, écran, échappement des véhicules, outils hydrauliques plutôt que pneumatiques, outils à moteur électrique plutôt que thermique; lors de la location de matériel s'informer de la qualité d'isolation acoustique; gestion de la Co-activité des équipes (programmation des actions les plus bruyantes dans un même laps de temps).

Dans le gros œuvre utiliser des matériels munis d’écrou pour le serrage/desserrage plutôt que des clavettes nécessitant l’utilisation d’un marteau.

Utilisation de : béton auto plaçant BAP pour les voiles évitant le recours à des aiguilles vibrantes qui lorsqu’elles rentrent en contact avec la banche la font résonner provoquant du bruit.

ORGANISATION PREMIERS SECOURS Plan de secours, liste secouristes opérationnels.

Les lieux de travail (unités de travail) doivent être équipés d’un matériel de premier secours( trousse de secours en métal, plastique ou souple ) adapté à la nature des risques propres à l’entreprise , facilement accessible ( ce matériel doit faire l’objet d’une signalisation) , permettant d’effectuer les premiers soins .

Identifier les SST par un macaron spécifique sur leur casque.

Afficher la liste des SST dans l’atelier ou sur le chantier

Aucun texte n’établit de liste de produits obligatoires, mais le matériel doit être en bon état de fonctionnement et les produits ne doivent pas être périmés.

Il appartient au médecin du travail de fixer le contenu de la trousse de secours, ainsi que les modalités d’utilisation des produits ; ces modalités doivent être consignées dans un protocole écrit.

Concernant l’installation d’un défibrillateur (les défibrillateurs semi automatiques : DSA sont recommandées), il n’existe pas d’obligation réglementaire ; la Fédération française de cardiologie recommande de disposer d’un défibrillateur dans les lieux à concentration humaine (environ 300 personnes) ; c’est l’employeur qui dans le cadre de l’évaluation des risques, après consultation du médecin du travail, des représentants des salariés, détermine l’opportunité de s’équiper.

Leur mise en place ne peut qu’être encouragée sur les grands chantiers ; le coordonnateur SPS doit organiser la mise à disposition aux secouristes des entreprises intervenantes

RISQUE CHUTE / HAUTEUR moyens d’élévation adaptés aux interventions : échafaudage, nacelle etc…

La chute de hauteur se distingue de la chute de plain-pied par l’existence d’une dénivellation (tabouret, marchepied, échelle, échafaudage, escalier, toiture, terrasse, pylône, falaise, fouille, trappe, trémie, support de fortune …)

La prévention collective sera toujours privilégiée à la protection individuelle (cf. Mesures Humaines : EPI : harnais antichute).

Phase de Construction: garde-corps provisoires rigides :

(Norme NF EN 13374)  Un garde-corps provisoire est constitué : d’une lisse  supérieure rigide comprise entre 1 m et 1,10 m (pouvant servir de main courante), d’une sous lisse intermédiaire à mi-hauteur en acier ou alliage aluminium, et d’une plinthe de 10 à 15 cm de hauteur, évitant la chute d’objet.

Récemment  développement de garde-corps barrières en acier de mailles ajustables faciles à mettre en œuvre avec nombreux systèmes de fixation s’adaptant à la diversité des supports rencontrés, avec  un système de charnière qui  permet d’assembler les barrières y compris dans les coins; un dispositif lève barrière facilitant  le réglage sans avoir à démonter le système: exemple : pour couler une dalle ou travaux sur acrotères; manutentions par un engin de levage ( diminution des manutentions, de plus  des paniers de rangement sont prévus),  la résistance structurelle et le faible poids diminuent les TMS; matériel plus cher , mais gain de pose de 20 à 30% et longue durée de vie du matériel, de plus l’aspect écran, la forme grille offre un côté plus sécurisant pour les opérateurs), fixés de manière sûre (systèmes d'ancrage résistants):

En façade (plate-forme de travail en encorbellement PTE (cf. Rubrique Echafaudage); protection grillagée de baies, escalier: mise en place définitive au fur et à mesure de la construction de l’ouvrage  trémies: cage ascenseur, mettre le plus rapidement possible un platelage sécurisé    toiture, terrasse, lanterneaux devront être sécurisés contre les chutes.

Lors des opérations de maintenance se procurer le DIUO (cf. Mesures Organisationnelles).

Protections Périphériques Temporaires /Travaux Etanchéité Toiture :

Ensemble de potelets, une lisse haute à au moins 1 m du plan de travail, remplissage intermédiaire par un filet, cette protection est fixée sur des acrotères               

Filets Sécurité : pour les travaux de mise en place de charpentes (bois, métallique)  ou intervention sur toitures industrielles : filets en grande nappe ou sur console (Norme NF EN 1263-1 et  recommandation R 446 Cnamts), doivent être mis au plus près du niveau de travail, la chute ne devant pas excéder 3 m et assurer toute absence de choc avec le sol ou un obstacle

Engins TP : Accès ergonomique, marches, main courante, plateforme avec garde-corps  pour  les opérations d’entretien.      

 

RISQUE MACHINE

Pour toute intervention sur une installation électrique même hors tension, la partie de l’installation sur laquelle les travaux sont effectués doit être préalablement identifiée et consignée, de telle façon que pendant toute la durée des travaux aucune tension ne puisse apparaître ou réapparaître dans cette partie d’installation la tension ne doit pouvoir être rétablie qu’après déconsignation de l’installation et que si le rétablissement de la tension ne présente aucun risque.

Consignation formalisée : un chargé de consignation (cf. infra mesures humaines : habilitation électrique), information systématique de l'exploitant, délimitation de la zone, consignation, attestation consignation déconsignation réalisée qu'après réception de l'attestation de fin de travaux.

Consignation en 4 phases: séparation (mise hors tension de l’installation)  condamnation (verrouillage par dispositif non neutralisable, visible de l'extérieur et réversible par outil spécifique ex: cadenas de couleur à clé unique, numéroté et nominatif); dissipation ou rétention d'énergie (mise à la terre, décharge condensateur...); vérification (absence de tension entre tous les conducteurs); toute consignation doit être signalée par balisage de la zone d’intervention (« rubalise » et pancarte bien visible), à au moins un mètre de l’ouverture de l’installation.

Les locaux ou armoires électriques dont l’accès est réservé aux électriciens doivent comporter un triangle d’avertissement du danger électrique conformément à la réglementation (pictogramme)

Utilisation d’outils à main isolés ou isolants si intervention sur basse tension : Norme : EN 60 900

Les travaux sous tension y compris lorsqu’ils sont confiés à une entreprise extérieure, ne peuvent être entrepris que sur ordre écrit du Chef d’établissement dans lequel ils sont effectués, justifiant la nécessité de travailler sous tension.

RISQUE MANUTENTION MANUELLE aides à la manutention car transport des tuyaux, pompe haute pression, cuve et bac mélangeur, laveuse de sol de 50 à 130 Kg etc…

Organisation du chantier en vue de limiter les manutentions manuelles par la mise en commun de moyens mécanisés adaptés : grue à tour, grue mobile, grue auxiliaire sur porteur; monte-charges de chantier monte-matériaux ;

Mise en place au plus tôt des ascenseurs définitifs pour les besoins du chantier; chariots, diables…); les postes de travail seront préalablement analysés; respect des valeurs limites fixées pour le port manuel de charges  appareils et accessoires de levage adaptés; panier pour manutention des étais; palonnier avec respect des charges indiquées pour les éléments préfabriqués (poutrelles, prédalles, dalles alvéolaires); fourche à palettes pour approvisionnement des matériaux.

Palonnier autoportant à ventouse pour manutention des verres, à pince (tuiles sur palettes); chariot de transfert à roulettes sur liteaux en bois en toiture pour la distribution des tuiles.

Prévoir des recettes à matériaux judicieusement réparties, facilitant l’approvisionnement à la grue sans dépose des garde-corps à chaque niveau.

Outils de manutention: regard/bordure/dalle/pavé; crochet de levage (matériau compresseur); monte –matériaux; table élévatrice (atelier); transpalette; livraison stockage des palettes de sacs de ciment et de parpaings au plus près du poste de travail avec utilisation par exemple d’une plate-forme à ciseaux de hauteur réglable et parpaings prêts à être posés (livrés à l’endroit dans le sens de la pose) évitant des manutentions superflues.

Utilisation de lèves plaques et tampon aimantés pour soulever les plaques de chambre télécom et d’égouts.

Utilisation de lèves plaques pour la pose de plaques en placoplâtre en plafond.

Diable monte escalier à chenille électrique (jusqu’à 300 Kg), équipé si possible d’un gerbeur intégré, pour lever les charges en hauteur et faciliter leur mise en place (chauffe-eau, chaudière au gaz …)

Utilisation de robot pour la pose de rails de tramway: pose d’un ruban de béton de 30 cm et mise en place des attaches sur lesquelles les rails viendront s’insérer, les opérateurs sont ainsi déchargés des manutentions les plus pénibles et les plus dangereuses

En TP (activité enrobés et asphalte) 

  • suppression des manutentions de bouteilles de gaz à l’arrière des finisseurs, en les remplaçant par un système de chauffage électrique du bitume.

  • Utilisation de robots de transports télécommandés pour l’asphalte (ex : stations de métro) transportant environ 400 kgs soit l’équivalent de 20 seaux en bois ; diminution de la pénibilité (manutention, déplacement en dénivellation) , mais aussi des risques de brûlures et de contact cutané avec les substances bitumineuses .

Utilisation d’unité mobile de « projection de gravillons enrobés  » pour les opérations de réparation de revêtements de voirie, au lieu du « point à temps manuel »

Unité autonome d’une réserve de granulats d’environ 4000 litres ; les gravillons sont dosés de manière exacte et transportés dans un réservoir injecteur par l’intermédiaire d’une vis sans fin avec une cuve à liants de capacité de 1700 litres ainsi qu’une cuve de stockage d’eau sous pression de 500 litres pour humidification des granulats afin d’avoir une meilleure adhésivité

Utilisation d’un bras suspendu et articulé pour l’application, évitant les efforts à chaque lancée de pelle  (diminution aussi du risque chimique par un mélange in situ instantané, évitant l’utilisation de fluxant inflammable et nocif pour l’opérateur).

RISQUE POUSSIERE captation à la source, aspiration, ventilation ; travail à "l'humide".

POUSSIERE

Captation à la source, aspiration, ventilation capotage (projection) travail à "l'humide":

TP: utilisation de tronçonneuse à moteur thermique équipée d’un système d’arrosage fixant les poussières siliceuses lors des travaux de découpe .

Sur les chantiers : Dépollution Sols/ Intervention Terrain Amiantifère/ Désamiantage Enrobés/ Déconstruction / :

Rabattre les poussières par arrosage, ou par utilisation de brumisateur (très bruyant environ 100 dB, augmente la pression acoustique d’environ 10 dB).

Flèche de démolition de l’engin équipée de diffuseurs d’eau, ce brouillard d’humidité permet d’abattre les poussières

Equiper les engins de TP (opérations :dépollution des sols, travaux en terrain ou enrobés amiantifères, déconstruction) :de système de filtration de poussières ; l’air extérieur est aspiré et filtré avant d’être introduit dans la cabine (à condition que l’habitacle soit bien étanche) ; ce débit d’air forcé entretient une surpression par rapport à l’air extérieur, interdisant tout entrée d’air pollué ( le débit d’air injecté en cabine est constamment régulé pour générer et entretenir la surpression et surveillée par le conducteur grâce à un écran graphique de contrôle)

Bâtiment :

Utilisation de ciment, mortiers (joints et colles à carrelage), et enduits "sans poussière"; le ciment se présente non plus sous forme de poudre mais de pâte semblable à une argile (actuellement surcoût non négligeable)

Utilisation de malaxeur anti poussières (travaux enduits de façades) malaxeur fermé par un capot muni d’une couverture au format du sac (lors du cassage du sac ce dernier constitue lui-même une barrière entre l’opérateur et les poussières emprisonnées dans la cuve de malaxage) doté de buses de brumisation pour abattre les poussières d’enduit.

Atelier menuiserie bois :

Dans l’atelier : captage des poussières à la source (prévoir plusieurs points de captage au niveau des machines fixes avec débits d’aspiration de 700 à plus de 5000 m3/h), asservissement automatique des targettes, en fonction des équipements en service ; pour les machines portatives : aspiration spécifique haute dépression (débits aspiration compris entre 80 et 300 m3/h par machine)  

Un aspirateur manuel devra pouvoir être connecté au réseau principal pour récupérer la poussière sur les postes, évitant ainsi la soufflette ou alors nettoyage avec un aspirateur très haute efficacité (THE).

Un dispositif de diffusion d’air par chaussette asservi au système d’aspiration garantit une entrée d’air proportionnelle à la sortie.

Le dispositif d’aspiration peut être couplé à une presse à briquettes, permettant de compacter les copeaux pour en faire des petits cylindres de bois évacués dans un bac et produire ainsi du bois de chauffage (suppression des  manutentions des sacs de copeaux).

à l’extérieur: ventilation adaptée aux besoins ; évents d’explosion (zone ATEX) ; surface filtrante adaptée au débit du ventilateur ; bac récupérateur de poussières et copeaux.

Sur chantier : aspirateur industriel monté sur roues équipé de filtres de classe M (Privilégier un aspirateur pouvant raccorder jusqu’à 3 machines portatives), avec ensachage en continu (en remplacement de la cuve), facilite la vidange de l’appareil et l’évacuation des résidus, sans exposer l’opérateur aux poussières aspirées.

FUMEE :

Bâtiment / Fumée soudage

La composition des fumées dépend

  • du procédé de soudage (soudure à l’arc avec électrode enrobée ; TIG ; MIG ; ou MAG
  • du réglage de l’intensité
  •  du métal d’apport
  •  de la présence de corps gras sur l’élément à souder.

Le procédé de soudage doit être peu émissif : utilisation d’un poste de soudage avec régime d’arc contrôlé ; éviter de souder des pièces grasses ou galvanisées ; remplacer le fil fourré par un fil plein non cuivré ; et en choisissant un gaz de protection comprenant un peu d’O2, et dont la teneur en CO2 est réduite.

On délimitera des zones de travail selon la taille et le type de pièces soudées, ce qui limitera le nombre de personnes exposées.

  • En atelier: au minimum, une ventilation générale qui n’assure qu’un renouvellement d’air qui permet d’assainir l’atmosphère de l’atelier par dilution des pollutions, lorsque les dispositifs de captage sont à l’arrêt.

Le captage à la source doit être retenu en priorité, avec le moyen le mieux adapté en fonction des dimensions des pièces à souder et de l’organisation du travail :

pour le procédé (MIG ou MAG :

  • Torche avec aspiration intégrée, équipée d’une potence articulée (qui permet de la maintenir grâce à une articulation avec ressort de rappel réglable), et qui supporte le poids de la torche évitant qu’elle traîne au sol ; raccordée à une unité d’aspiration centralisée (en atelier) ou à un groupe aspirant mobile haute dépression (sur chantier).  
  • La table aspirante (type tuyaux)  ou le dosseret aspirant (tôles ne dépassant pas 30 cm)  seront privilégiés pour le soudage de pièces de petites dimensions; pour un dispositif de 1 m2 de surface verticale ou horizontale le débit à mettre en œuvre est de 1000 m3/j pour la table et de 1800 m3/h pour le dosseret;
  • le bras aspirant mobile (aspiration à faible distance) est une solution moins satisfaisante : qu’on réservera aux pièces de grandes dimensions.
  • Capteur laminaire (création d’une lame d’air au-dessus de la zone d’émission permet l’aspiration des fumées à l’opposé des voies respiratoires de l’opérateur. Ce fonctionnement permet le positionnement du capteur à distance du point de fusion, monté sur base aimantée ou sur bras articulé et raccordé sur un groupe aspirant mobile haute dépression avec échappement l’extérieur.

Des installations fixes type « cabine horizontale » ou « gabarit aspirant » sont des dispositifs à privilégier.

Les équipements de protection individuelle ne doivent pas se substituer aux équipements de protection collective; on privilégiera le masque aspirant tenu par une couronne de réglage.

En espace confiné, (citerne, vide sanitaire) il existe un risque d’asphyxie: mettre en place une ventilation mécanique forcée par apport d’air neuf, une aspiration à l’aide d’une buse de captage mobile peut être installée en complément ; utilisation d’une cagoule à adduction d’air par l’opérateur, et utilisation d’un détecteur d’absence d’oxygène ; désignation d’un surveillant formé

TP/Fumée de bitume: Utiliser des finisseurs équipés d’un dispositif de captage intégré des fumées (fumées dégagées lors du déchargement du camion dans le finisseur et au niveau de la vis pendant le brassage de l’enrobé), réduction de 50 à 60% des fumées au niveau de la table du finisseur

Fumée de moteurs d’engins : Utiliser pour les engins mobiles non routiers de TP, un gasoil non routier(GNR) à basse teneur en soufre, limitant ainsi les émissions polluantes des moteurs ; en galerie : ajout de pots catalytiques sur les engins.

(Limitation de l’émission de particules) flexible  d'évacuation des gaz d'échappement  branché à un extracteur donnant sur l'extérieur dans les ateliers de mécanique..

SIGNALISATION BALISAGE DU SITE D'INTERVENTION

Panneaux: interdiction aux personnes non autorisées, obligation (port EPI), délimitation de la zone d'intervention, avertissement, sauvetage, lutte anti incendie signaux sonores lumineux; 

SUBSTITUTION AGENTS CHIMIQUES DANGEREUX / CHANGEMENTS MODES OPERATOIRES

La démarche de substitution est un projet à part entière et une mesure de prévention prioritaire, avec une analyse globale de la situation; c'est le remplacement d'un produit chimique dangereux par un autre produit ou par un procédé moins dangereux.

On doit substituer tous les agents CMR de catégorie 1 ou 2,

Cette substitution est obligatoire, l'employeur doit pouvoir justifier des tentatives effectuées et consigner le résultat de ces investigations dans le document unique (DUER). Les cancérogènes de catégorie: 3 (CMR suspectés) sont considérés aussi comme des agents chimiques dangereux Un agent chimique dangereux est un composé chimique utilisé, produit, ou libéré (classé par un pictogramme de danger, ou présentant une valeur limite d'exposition professionnelle (VLEP) ou dangereux par ses modalités d'utilisation):

Exemples de substitution:

  • Travaux Bâtiment :
  • Peinture sans solvants, en phase aqueuse ou peintures minérales (pigments naturels).
  • Résines de sol, colles : en émulsion aqueuse type acrylique ou vinylique
  • Mortier chimique vert  (résine vinyle/ester sans styrène et sans solvant) prêt l’emploi pour scellement des fers à béton.
  • Solvant 100% végétal (ester méthylique végétal) pour le décapage de colle bitume amiantée sur dallage, en remplacement du procédé mécanique qui génère  (poussières, bruit, vibrations) 
  • Huile de démoulage végétale (colza, tournesol..) plutôt que minérale.
  • Dégraissage et nettoyage des pièces par des procédés lessiviels ou biologiques.
  • Fontaine de biodégradation des graisses utilisation température < 40° et remplacement régulier des filtres biologiques, supprimant l'utilisation des solvants chlorés toxiques (CMR) tel que le trichloréthylène nocifs, et inflammables.
  • Décapant biodégradable et d'origine végétale: décapage des revêtements de façade (peinture, enduit avec des produits aqueux (ester dibasique)  ou d’origine végétale (colza, soja tournesol) au lieu de l’utilisation de produits à base de solvant chloré : dichlorométhane et de méthanol toxiques.
  • Décapage de peintures sur bois, métal, pièces composites  en atelier  avec des produits aqueux DBE (ester dibasique) à la place de solvants chlorés, la station de décapage comprend un bac permettant une double circulation du décapant et une filtration des résidus de décapage.
  • Les produits solvantés pour le traitement des bois seront remplacés par des produits en phase aqueuse.
  • Pour le soudage TIG : les électrodes tungstène alliées au thorium (radioactif rayonnement alpha) seront remplacées par des électrodes tungstène alliées au cérium, lanthane ou pur pour l’aluminium.
  • Remplacer les fibres céramiques réfractaires (FCR)  par des laines d’isolation haute température 1000 à 1250° C (fibres de verre aux oxydes ou fibres silicates alcalino terreux) ou des fibres d’alumine, de mullite et de wollastonite.
  • Travaux routiers:
  • Solvants végétaux (esters méthyliques d’huile de colza) à la place des solvants pétroliers (xylène) ou de fioul et gasoil, pour le nettoyage des cuves à enrobés, des finisseurs, des outils, des chaussures souillés par le revêtement routier.
  • Remplacer les enrobés chauds (160° à 180° C) par des enrobés tièdes (110° à 130°C) voire à basses calories (80° à 100° C), fluxés aux huiles végétales, afin de diminuer l’émission de fumées, et les émissions de gaz à effet de serre ;(tous les 12° en moins, on diminue de 50% les émissions de fumées de bitume).
  • Remplacer les asphaltes à 240° (réfection des trottoirs) par de l’asphalte basse température à 180°C pour réduire l’émission de fumées et les gaz à effet de serre
  • Utilisation d’Enrobés Coulés à Froid : ECF (sans fluxant) comme couche de roulement, pour les chaussées à faible trafic.
  • Enrobés sans bitume avec liant d’origine végétale, émulsion sans huile d’houille.

Modes opératoires mieux adaptés:

  • Pulvérisation basse pression ou rouleau pour huile de décoffrage.
  • Captage fumées de soudure à l’arc : cf. chapitre Poussière/Gaz/Fumée/Vapeur : Captage à la source :torche de soudage aspirante pour soudage MIG MAG avec une potence articulée.
  •  Aspiration fixe à faible distance : avec table aspirante (tous procédés de soudage (débit 2000 m3/h pour une vitesse de captage d’au moins 0,5 m/s (0,3 m/s pour TIG)
  • Aspiration mobile à faible distance : bras aspirant (en complément de la torche aspirante sur acier galvanisé.  
  • Décapage thermique (DT)  des peintures : en lieu et place du décapage  chimique ; remplacer le décapage thermique avec chalumeau (DT) par le DT au pistolet à air chaud.
  • Utilisation d’unité mobile de « projection de gravillons enrobés  pour les opérations de réparation de revêtements de voirie, au lieu du « point à temps manuel » : diminution  du risque chimique par un mélange in situ instantané, évitant l’utilisation de fluxant inflammable et nocif pour l’opérateur.
  • Robotisation désamiantage :le désamiantage est réalisé par projection d’eau à très haute pression. Cette eau est ensuite récupérée et filtrée. Les effluents contaminés sont collectés dans des récupérateurs cycloniques pour être traités dans une presse filtreuse.

Les résidus sont compactés en galettes humides non émissives pouvant être transportées sans danger.

 Les eaux issues de ce procédé, filtrées dans une unité de filtration absolue (1 µm), sont suffisamment propres pour retourner dans le cycle ou être rejetées dans le réseau des eaux usées.

 

 

 

 

 

 

 

TRAVAIL EN ATMOSPHERE CONFINEE contrôle préalable d’atmosphère, ventilation et surveillance continue.

Avant d’accéder à un espace confiné :

  • Consigner les énergies et les fluides.
  • Créer une aération naturelle de l’ouvrage en ouvrant tous les accès possibles.
  • Nettoyer l’espace depuis l’extérieur, si un nettoyage est nécessaire (cas des puits et fosses). L’espace confiné doit donc être nettoyé pour éviter des possibles produits de fermentation.
  • Une intervention dans un espace confiné qui n’a pas pu être préalablement nettoyé de l’extérieur impose une procédure spécifique et le recours à des formations, des aptitudes et des équipements spéciaux.
  • Ventiler mécaniquement l’ouvrage pendant 20 minutes, au moins, avant d’entrer, « en soufflant » en partie basse de l’ouvrage.
  • Introduire le détecteur de gaz portable ou transportable dans l’enceinte à partir de l’extérieur et effectuer plusieurs mesures en s’assurant de bien couvrir toute la zone qui peut être atteinte avec la sonde (au moins 3 mesures).

Si le lieu contient des concentrations dangereuses, celles-ci devront être aspirées ou éliminées; on n’y accédera que lorsque la concentration est inférieure aux valeurs limites tolérables; l’amenée d’air frais prévient la concentration dangereuse de gaz et de vapeurs et évite la chute de la teneur en oxygène qui ne doit pas être inférieure à 19%.

Seront prévus: des détecteurs d’atmosphère portatifs adaptés aux risques évalués (oxygènomètre, explosimètre, détecteurs de gaz et vapeurs dangereux…).

Mettre en place, si la configuration de l’ouvrage nécessite une descente : les moyens de sécurisation d’accès adaptés : trépied (ou potence) équipé d’un système d’arrêt de chute avec antichute à rappel automatique, système d’arrêt sur corde…

L’opérateur descendant portera un harnais avec un point de fixation dorsal.

Prévoir des appareils d’éclairage portatifs (anti- déflagrant si nécessaire), des moyens de signalisation des zones de danger, (panneaux spécifiques, balisage) et des moyens de communication.

Pendant l’intervention :

  • Ventiler mécaniquement l’ouvrage pendant toute l’intervention en introduisant de l’air neuf au plus près de l’intervenant ; l’ensemble de l’espace doit être balayé par un courant d’air neuf d’une vitesse minimale de 0,3 m/s.
  • Pendant toute l’intervention, chaque intervenant doit avoir un contrôleur d’atmosphère portatif en fonctionnement ainsi qu’un masque auto sauveteur ; un masque auto sauveteur (porté en permanence à la ceinture) est utilisé pour évacuer la zone dangereuse, (en cas de danger mis en évidence par le détecteur de gaz, les intervenants s’équipent sur le champ avec cet appareil et évacuent immédiatement la zone);en aucun cas il est utilisé pour travailler
  • Pour une intervention dans un espace qui ne peut être assaini par ventilation, le recours à un appareil respiratoire isolant (ARI) est nécessaire :à adduction d’air comprimé, ou autonome à circuit ouvert à air comprime ; Dans ce cas, le personnel doit avoir été formé à travailler avec cet équipement, et posséder les aptitudes physiques nécessaires: aptitude médicale spécifique au port  d’un appareil respiratoire isolant. (ARI)
  • S’assurer en permanence du maintien de la liaison (visuelle, phonique, physique…) entre l’équipe d’intervention à l’intérieur de l’espace confiné et le surveillant à l’extérieur
  • Pour le surveillant : veiller au bon fonctionnement de la ventilation et donner l’ordre d’évacuation  en cas de défaillance.

Mesures humaines

CERTIFICAT APTITUDE CONDUITE EN SECURITE (CACES)

Par catégories d'engins (cat.1 à 10), pour les appareils de levage (pont roulant, portique et semi portique, chariot automoteur, grue auxiliaire autoportée, PEMP); machine installation automatisée; délivré par un organisme testeur qualifié (durée de formation de 1 à 5 jours selon le type).

Le CACES est valable 5 ans, à l’exception des engins de chantier pour lesquels sa validité est de 10 ans; les titulaires d'un diplôme titre ou certificat d'aptitude professionnel à la conduite d'engins (CAP) sont dispensés de formation pendant 10 ans; les entreprises de location mettent à disposition de l'entreprise utilisatrice (EU) des conducteurs aptes médicalement et titulaires du CACES ou de son équivalent.

EPI normalisé bottes à semelles antidérapantes, gants adaptés, combinaison étanche, PICB*, écran facial, masque respiratoire ou cagoule à adduction d’air, harnais antichute etc…

La protection collective sera toujours mise en place prioritairement par rapport aux EPI ; on s’orientera vers des EPI lorsqu’il existe des risques résiduels contre lesquels il est impossible de lutter totalement par des moyens techniques de protection collective, ou par des mesures, méthodes ou procédés d’organisation de travail.  

Ces équipements de travail seront choisis en fonction des conditions et des caractéristiques particulières du travail après évaluation des risques, ils devront être les plus efficaces possibles contre les risques encourus, au regard de la situation de travail.

Fourniture gratuite d'EPI, conformes à la réglementation : (marquage CE sur l'équipement), après une période d’essai de 2 à 5 jours, dans les conditions habituelles de travail, ce qui permet de repérer les contraintes de l’activité qui auraient pu échapper à l’analyse des risques, ainsi que les facteurs individuels liés à la morphologie et à certaines postures, ainsi que le côté esthétique de la protection, important pour le port ultérieur par les salariés.

Information sur les risques contre lesquels l’EPI les protège conditions d’utilisation : formation adéquate

(Consignée dans le dossier du personnel) qui pourra durer quelques minutes pour des équipements simples (lunettes, masques jetables etc..) à plusieurs heures pour des équipements plus sophistiqués : appareil de protection respiratoire ; ARI (appareil respiratoire isolant) ; système de protection antichute, combinaison de protection.).

Condition d'entretien, de mise à disposition, de renouvellement :

Un vêtement souillé peut devenir dangereux : amoindrissement de la signalisation si vêtement à haute visibilité ; inflammation du vêtement protégeant contre la chaleur si souillure par hydrocarbures ; contamination par contact si le vêtement est souillé par un produit chimique, le nettoyage des vêtements de travail et de protections est à la charge de l’employeur.

Une attention particulière sera portée aux EPI présentant une obligation de contrôle périodique ou une date de péremption (casque, masque jetable, système de protection anti chute).

Casque de Protection :

Norme EN 39, avec une coiffe en bandeau textile (nettoyée et changée régulièrement) épousant bien la boîte crânienne , préférable à une coiffe plastique rigide et donc inconfortable, avec des évents assurant la ventilation :appréciable en période chaude (interdits pour les électriciens et les soudeurs), équipé d’une molette de réglage ou d’une jugulaire, pouvant être équipé d’un écran facial  anti projection; une gouttière périphérique est appréciable pour les travaux sous la pluie ; en période très chaude :, on pourra insérer, dans la coiffe du casque, un textile réfrigérant type sommet de tête ou sommet de tête avec saharienne apportant une protection supplémentaire contre les rayons solaires (rafraichissant de 6 à 12° la tête de l’utilisateur).

Des mentions doivent figurer sur le casque : numéro de la norme européenne, nom du fabricant, l’année et le trimestre de fabrication, le matériau de la calotte ce qui permet de déterminer sa durée de vie.

Pour les travaux souterrains, pas de visière mais équipement avec une lampe frontale.

Pour les travaux d’intérieur : il existe aussi des casquettes de protection antichoc en coque polyéthylène réticulée, avec coiffe intérieure réglable, permettant aux opérateurs d’accéder plus facilement à certains postes de travail en évitant les heurts avec des matériaux durs et immobiles pouvant provoquer des plaies ou traumatisme du cuir chevelu. Elles ne sont pas destinées à protéger des chutes d’objets, ou des charges en mouvement.

 Chaussures ou bottes de sécurité :

Cet équipement sera choisi en fonction des risques identifiés, seules les chaussures de sécurité répondant à la norme EN ISO 20345 sont adaptées aux métiers du bâtiment.

Ventilation (doublure technique en nid d’abeille, respirabilité des matériaux constituant la chaussure pour une meilleure hygiène et un meilleur confort du pied tige et languette matelassée, cuir hydrofugé résistant 3 heures à la pénétration de l’eau légèreté (semelle anti perforation : PU2D, en matériau composite avec absorbeur de choc), esthétisme et confort seront autant de critères à prendre en compte dans le choix.

Pour les travaux routiers (produits noirs), semelle résistante à la chaleur par contact et aux hydrocarbures (néotril, tiftane), isolation contre la chaleur.

Pour les travaux publics, VRD, gros œuvre : chaussures type brodequin, en cuir hydrofuge, isolation de la semelle contre le froid, anti perforation, protection des métatarses ou bottes PVC EN 345-1 avec semelle isolante contre le froid.

Pour les travaux d’intérieur : haute ou basse, semelle anti perforation, embout composite.

Pour l’électricien, chaussure isolante à l’électricité (norme   EN ISO 20345 S1 PI) haute ou basse.

Lors du travail sur cordes, le port de guêtres permet de retarder la sensation de froid au niveau des jambes.

Protection yeux/visage :

Ecran facial, lunettes à coques latérales évitant les projections solides ; elles doivent comporter un marquage « CE » et être normalisée NF EN 166 pour la spécification ; oculaires en polycarbonate matériau qui résiste aux chocs (peuvent être traités anti rayures et antibuée).

Pour le soudage au chalumeau oxyacétylénique : lunettes de protection équipées de verres teintées filtrants (NF EN 169, 170, 171, et 175). Pour le soudage à l’arc privilégier les masques ou les casques équipés de filtres à cristaux liquides ou dotés de cassette optoélectronique.

Protection Respiratoire :

La nature des polluants, le type de chantier, le mode opératoire et la durée d’intervention vont déterminer le choix du système de protection respiratoire.

Appareil filtrant : épure l’air ambiant contaminé par l’intermédiaire d’un filtre adapté, il est généralement constitué d’une pièce faciale enveloppant de manière plus ou moins large les voies respiratoires (nez, bouche), un appareil filtrant ne produit pas d’oxygène, il ne doit jamais être utilisé dans une atmosphère appauvrie en oxygène. 

Un appareil peut être filtrant

  • contre des poussières ou des aérosols : suspension de particules solides ou liquides dans un milieu gazeux.
  • contre des gaz et vapeurs

On distingue :

  • Appareil filtrant à ventilation libre : lorsque le passage de l’air au travers du filtre est assuré uniquement du fait des échanges respiratoires du porteur de l’appareil (pièce faciale filtrante : un demi masque jetable   avec ou sans valve expiratoire ; ou un demi masque non jetable équipé de filtre(s) jetable(s) ; ou un masque complet avec filtre(s) jetable(s).
  • Les filtres anti poussières et anti aérosols (norme EN 149) marquage : CE, classe d’efficacité :

3 classes d’efficacité : FFP1ou P1 (faible efficacité) arrête au moins 80% des aérosols) FFP2ou P2 (efficacité moyenne) arrête au moins 94% des aérosols ; FFP3 ou P3 (haute efficacité) arrête au moins 99,95% des aérosols, en fonction de l’empoussiérage le filtre va progressivement se colmater et opposer une résistance au passage de l’air, c’est cette gêne respiratoire qui va définir le temps d’utilisation et donc sa fréquence de remplacement.

Les filtres anti-gaz sont différents selon la nature des gaz ou vapeurs, leur marquage comporte une lettre accompagnée d’une bande de couleur particulière, spécifique d’un gaz ou d’une famille de gaz ou de vapeurs

3 classes de filtres qui dépendent de leur capacité de piégeage

  • Classe 1 : faible capacité (galette) 
  • Classe 2 : capacité moyenne (cartouche) 
  • Classe 3 : plus grande capacité (bidon), le filtre est donc marqué selon le type-de classe et de gaz ex : A2, A2B2...

EX : (A1, A2 ou A3 marron : pour les gaz et vapeurs organiques dont le point d’ébullition est > à 65° ;

AX marron : composés organiques à bas point d’ébullition < à 65° ;  

Type B1, B2 ou B3 gris : gaz et vapeurs inorganiques (excepté CO)

E1, E2 ou E3 jaune : S02 et autres gaz et vapeurs acides ;

K1, k2 ou k3 vert : ammoniac et dérivés organiques aminés.

Il existe aussi des filtres dit mixtes destinés à protéger contre plusieurs familles de gaz (juxtaposition de lettres de marquage, de couleurs et de classe de filtre) : A2 B2 marron+ gris : filtre mixte contre les gaz et vapeurs organiques et inorganiques de classe 2. 

Le temps de saturation ou temps de claquage est le paramètre déterminant pour connaître le temps réel de protection apporté pour un filtre anti gaz ; quand il est saturé un filtre anti gaz devient inopérant, il laisse passer la totalité des polluants.

Dans l’état actuel de la technique il n’existe pas de dispositif fiable capable de détecter la saturation d’un filtre anti gaz, en effet le temps de claquage dépend de plusieurs paramètres simultanément : concentration ambiante en gaz élevée, rythme respiratoire élevée, température et degré d’humidité élevés.

Un filtre anti gaz doit être utilisé une seule fois, il est recommandé de changer la cartouche après chaque utilisation.

Appareil à ventilation assistée lorsque le passage de l’air s’effectue au moyen d’un ventilateur motorisé porté à la ceinture (demi masque ou masque complet avec filtre(s) et ventilateur motorisé, ou casque, cagoule, écran facial combinaison avec ventilateur motorisé et filtre(s).

 Il est classé en fonction de l’étanchéité de l’appareil complet, et désigné par les lettres TH (Turbo Hood) si la pièce faciale est une cagoule ou un casque ; TM (Turbo Mask), si la pièce faciale est un masque complet ou demi masque, ces lettres sont suivies de la classe de l’appareil ex : TH1P (arrête 90% des aérosols) TH2P (98% des aérosols) TH3P (99 ,8% des aérosols).

TM1P (arrête 95% des aérosols) TM2P (99,5% des aérosols) TM3P (99,95% des aérosols), ces valeurs diffèrent des classes d’efficacité définies pour les filtres P1 P2 : P3. On veillera à n’utiliser que les filtres préconisés par le fabricant testé avec l’appareil employé.

Appareil isolant: appareil respiratoire isolant (ARI) :

Alimenté en air respirable à partir d’une source d’air non contaminé, il rend l’utilisateur indépendant de l’atmosphère environnante; l’utilisateur peut être relié par l’intermédiaire d’un tuyau à une source d’air comprimé: appareil à adduction d’air comprimé (à débit continu, la pièce faciale est balayée en permanence par un flux d’air, ou à la demande à pression positive)  ou à une zone proche ou l’air n’est pas contaminé: appareil à air libre ( appareil non autonome); le débit d’alimentation ne doit pas être inférieur à 120l/min, dans le cas d’un travail physique soutenu, ce débit peut être égal ou supérieur à 200l/min; la pression d’alimentation d’un appareil à adduction d’air comprimé doit rester inférieure à 10 bars; des dispositifs type piège à huile, à eau et des systèmes de réchauffage ou de refroidissement peuvent être installés sur une ligne d’alimentation en air comprimé.

La source d’air comprimée ou d’oxygène comprimée peut être portée avec l’appareil (appareil autonome).

Gant :

En matière synthétique : nitrile, néoprène, élastomère fluoré… toujours doublé de coton ; on évitera les gants en cuir tannés au chrome très allergisants (manutention : EN 388, risque chimique EN 374 1-2-3, coupure…) Les gants devenant plus techniques et donc plus chers, un minimum d’entretien s’impose pour en prolonger la durée de vie.

Pour les soudeurs : prévoir des gants en cuir avec manchettes traité anti chaleur.

Protection individuelle contre le bruit (PICB) :

 Le choix des protecteurs anti- bruit repose sur l’efficacité et le confort ; la protection doit être portée pendant toute la durée de l’exposition au bruit, son retrait ne serait-ce que quelques minutes, provoque des dommages sur l’audition à moyen et long terme.

Les qualités d’un protecteur anti bruit : son efficacité, un bon ajustement permettant au conduit auditif d’être obstrué, son confort et sa légèreté, sa facilité d’utilisation sa compatibilité avec le port d’autres EPI. Bouchons moulés, casque antibruit bouchons montés sur arceau, bouchons en mousse ; et dernièrement de nouveaux bouchons à modulation sonore garantissent une protection efficace contre les bruits impulsionnels élevés, tout en amplifiant les bruits faibles environnants. Ils permettent ainsi aux opérateurs de rester en contact avec leur environnement, même dans un milieu bruyant, tout en préservant leur capital auditif. Bouchons sans prise d’empreinte, nettoyables, réutilisables et rechargeables dans un boitier étanche, proposant différents niveaux d’atténuation, de 32 à 38 DB.

Système Protection Antichute :

Utilisé si une protection collective ne peut être assurée de manière satisfaisante, travaux exceptionnels non répétitifs, de courte durée n'excédant pas une journée ;

 Il peut remplir trois fonctions :  

  • Protection contre les chutes
  • Maintien au poste de travail (sur un plan incliné)
  • ravail en suspension (cordiste)

 Mais certains n’en remplissent qu’une seule, le choix doit donc être effectué selon les contraintes du chantier.

Le système de protection antichute marquage CE, est accompagné d’une notice d’instruction expliquant le fonctionnement du système (points d’ancrage, dispositifs d’amarrage) et les modalités d’utilisation.

Se compose de :

un système d’arrêt de chute : ne permettant pas une chute de plus d’un mètre, qui comprend deux éléments :

  • Un harnais complet (Norme EN 361) avec bretelles, cuissardes et deux points d’attache conseillés d’un point de vue ergonomique (dorsal et ventral) ; pour éviter toute gêne de l’opérateur dans son travail, il devra être choisi en fonction de la taille de ce dernier ;
  • Un système de liaison doté d’un absorbeur d’énergie, soit un enrouleur antichute à rappel automatique EN 360, soit une longe (simple ou double) avec absorbeur d’énergie (longueur de la longe ne doit pas dépasser 2 m).

un point d’ancrage : (Norme NF EN 795) soit fixe, soit provisoire (ligne de vie) dont la résistance doit être contrôlée.

 un harnais antichute : (Norme EN 361) : tout harnais détérioré doit être changé ; vérification régulière par un membre de l’entreprise (au moins un contrôle visuel avant chaque utilisation par l’utilisateur); une vérification générale est obligatoire une fois/an  par le fabricant, avec inscription dans le registre de sécurité.

Travail toujours en équipe ; le porteur d’un harnais de sécurité ne doit jamais être travailleur isolé.

Pour les travaux en zone ATEX : système de liaison doté d’un enrouleur antistatique et un point d’ancrage relié à la terre.

Pour le soudeur : harnais spécifique en Kevlar.

Pas de stockage aux UV, ni à l’humidité.

Pour les travaux en hauteur à proximité de l’eau : harnais intégral antichute doté d’un gilet de sauvetage gonflable incorporé, la technologie de gonflage automatique s’active avec la pression de l’eau évitant tout déclenchement intempestif.

Vêtement de protection : doit être examiné sur son lieu réel d’utilisation. Protège-t-il réellement contre les risques présents sur le lieu de travail, par exemple contre les substances chimiques utilisées ou contre les effets de la chaleur ? Le vêtement de protection doit être testé et évalué par les collaborateurs ; prévoir les frais d'entretien (lavage, traitement du textile) par des professionnels.

Destiné à protéger le salarié contre les salissures liées au travail (combinaison, ou 2 pièces veste/pantalon en coton ou similaire) non flottant évitant les accrochages, pantalon de travail pouvant intégrer des protections.

Au niveau des genoux, des poches permettant d’insérer une plaque viscoélastique de type HYGROVET ; la plaque :

  • Assure une bonne répartition des pressions quel que soit le poids et la position de travail.
  • Est facile à mettre en place et à enlever, stable et peu encombrante.
  • Est légère et confortable en position agenouillée comme debout
  • Assure, de plus, une protection supplémentaire aux vêtements contre les produits utilisés (ciment, résines…) ; et au niveau des coudes un renfort pour travaux en appui.

Combinaison jetable (amiante, autres CMR, produits dangereux) ; pour l’amiante combinaison jetable type 5 ; fermées aux chevilles, et aux poignets, comportant une capuche.

Sous-vêtements à usage unique:(amiante sous-section 3) évitant le transfert de pollution.

Vêtement de protection :

Contre les intempéries : Normes EN 342, EN 343 (classe 2 ou 3) et EN 14058 :

Froid : (vêtement isolant, imperméable à l'eau, tout en laissant respirer le corps ex : parka en deux parties dissociables, une partie intérieure de type polaire avec manches amovibles et une partie extérieure imperméable au vent et à la pluie).

Chaleur : vêtements couvrants à maille serrée en coton léger et aéré ou fibres nouvelles-permettant l'élimination de la transpiration par évaporation, de couleur claire, amples, couvrant si possible bras et avant-bras, un pantalon, ne jamais travailler torse nu, et en short risque des rayons UV); lunettes de soleil avec verres  teintés à protection UV 100% enveloppantes ; un couvre-chef selon les activités : casque, casquette avec visière, chapeau à large bord, on pensera aussi à protéger la nuque.

Vêtement résistant au feu :(Norme NF EN 4701 soudeur) : (travaux étanchéité, soudage, travaux routiers : enrobés.), pour le soudage, les vêtements de protection doivent être en cuir ou en toile ignifugée (tablier, manchettes, guêtres).

Vêtement haute visibilité : équipé de bandes rétro réfléchissantes de signalisation de catégorie 2 ou 3 pour travaux routiers norme EN 471, (matériaux fluorescents de couleur vive jaune, orange, assurant la visibilité et le contraste de jour, et des éléments rétro réfléchissants de couleur gris-argent pour assurer la visibilité et le contraste de nuit).

Tablier de protection (produits dangereux)

Gilet de sauvetage : pour travaux à proximité de l'eau.

 Contre le risque électrique :

  • Chaussures ou bottes isolantes de sécurité (norme NF : EN 345),
  • Gants isolants (norme NF : EN 60 903) marqués d’un triangle double,
  • Casque isolant et antichoc (norme NF : EN 397),
  • Écran facial anti-UV pour la protection contre les arcs électriques et les courts circuits (norme : NF : EN 166),
  • Protège–bras isolants (norme NF : EN 60 984) ; Ne pas porter d’objet métallique (bijou, montre).

Lorsque le salarié est un intérimaire, l’entreprise de travail temporaire (ETT) stipule dans le contrat de mise à disposition, les EPI fournis : le plus souvent casque et chaussures de sécurité ; l’entreprise utilisatrice (EU) fournissant les EPI spécifiques au poste de travail.

 

FORMATION /SENSIBILISATION A LA MANUTENTION AIDES formation prévention risques liés à l'activité physique ergonomie PRAP.

Formation prévention des risques liés à l'activité physique et ergonomie (PRAP, ADAPT métiers en collaboration avec le service de santé au travail;

des exercices d’échauffement pendant 10’ en début de poste peuvent éviter des problèmes de dorso-lombalgies

FORMATION AUTRES RISQUES SPECIFIQUES risques chimique et CMR, risque biologique, autres risques selon les sites (rayonnements ionisants..) ; en collaboration avec service de santé au travail

Risques : chimique, biologique.

Risques physiques : vibration, rayonnement ionisant, champ électromagnétique travail isolé et dangereux ;

Risque d’explosion (atmosphère explosible) travail en espace confiné… en collaboration avec l’équipe pluridisciplinaire du  service de santé au   travail.

FORMATION INFORMATION BRUIT

Afin que les équipements de travail en vue de réduire les expositions soient utilisés correctement; obligatoire lorsque l'exposition des travailleurs atteint ou dépasse le LEX,d 80dB(A) ou Lpc 135 dB(C). Cette formation sensibilisation est réalisée avec le service de santé au travail; elle porte: sur la nature du risque sonore; les mesures prises pour réduire le danger ; Les valeurs limites d’exposition, les résultats des mesurages des niveaux sonores dans l’entreprise; le port et les modalités du port des EPI.

FORMATION UTILISATION / MONTAGE ECHAFAUDAGE

Effectuée par du personnel formé au montage ((personne compétente) cf. mesures techniques) concerne tout salarié amené: à monter, démonter, utiliser et faire une transformation notable d'échafaudage.

Pour l'utilisation seule d'un échafaudage: durée: 1 jour. Cette formation a pour objectif: de rappeler les règles de sécurité pour accéder à l’échafaudage notamment :  ne pas monter par la structure, mais utiliser les trappes et échelles d’accès, de refermer à chaque passage les trappes, respecter la charge nominale de chaque plancher, de remettre les garde-corps en place si on les a déposés pour un déchargement de matériaux; la preuve de cette formation exonère l’employeur de sa responsabilité en cas d’accident et de non respect des consignes par le salarié.

Pour les échafaudages roulants (montage, démontage, utilisation): durée: 1 jour.

Pour échafaudages fixes de pied ou sur consoles (montage démontage utilisation): durée 2 jours Les plates-formes suspendues (anciennement appelées échafaudages volants) ne sont pas concernées par ces dispositions.

FORMATION SECURITE DU SALARIE le chef d'entreprise doit dispenser une information sur les risques et les mesures de prévention aux salariés.

Il revient à l’employeur d’organiser et de dispenser une information des travailleurs sur les risques pour la santé et la sécurité et les mesures prises pour y remédier.

Il organise et dispense également une information sur les risques qui peuvent peser sur la santé publique ou l’environnement, les produits ou procédés de fabrication utilisés ou mis en œuvre par l’entreprise ainsi que sur les mesures prises pour y remédier.

L’étendue de l’obligation d’information et de formation à la sécurité varie selon la taille de l’établissement, la nature de son activité, le caractère des risques qui y sont constatés et le type d’emploi des travailleurs.

Cette formation ainsi que la formation à la sécurité sont dispensées lors de l’embauche et chaque fois que nécessaire.

A minima : l’employeur informe les travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité d’une manière compréhensible pour chacun.

Cette formation/information se déroule pendant l’horaire normal de travail.

Le financement des actions de formation à la sécurité est à la charge de l’employeur.

Cette obligation d’informer les travailleurs des risques encourus pour leur santé et leur sécurité porte sur :

  • Les modalités d'accès au document unique d'évaluation des risques (DUERP);
  •  Les mesures de prévention des risques identifiés dans le DUERP 
  •  Le rôle du service de santé au travail et, le cas échéant, des représentants du personnel en matière de prévention des risques professionnels ;
  • Le cas échéant, les dispositions contenues dans le règlement intérieur ou note de service  
  • L’information sur les sanctions prévues dans le règlement intérieur de l’entreprise, pour le non port des EPI obligatoires et autres dispositions de sécurité.

Si cette obligation d’information et de formation repose sur l’employeur, il n’en demeure pas moins que d’autres acteurs au service de la santé au travail et notamment le médecin du travail peut y être associé de manière complémentaire.

Le rôle d’information de l’équipe pluridisciplinaire du SST, est complémentaire à celui de l’employeur ; ils sont tout à fait légitimes en pratique pour délivrer cette information, lors d’un suivi individuel en santé au travail ou encore pendant une action en milieu de travail ; il convient d’insister sur l’intérêt d’un partenariat, par exemple, pour élaborer des outils d’information.

il est ainsi réglementairement prévu que le médecin du travail soit associé par l'employeur à l'élaboration des actions de formation à la sécurité et à la détermination du contenu de l'information qui doit être dispensée.

Ces actions d’information doivent alors être mentionnées dans le dossier médical en santé au travail (DMST)des intéressés.

Mais l’information délivrée par le médecin du travail ou un membre de l’équipe pluridisciplinaire ne remplace pas l’information qui doit être légalement délivrée par l’employeur. 

Autrement-dit, le fait pour un employeur de ne pas assurer son obligation d’information et/ou de formation peut être qualifié comme un manquement à son obligation de sécurité de résultat, qui en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle peut constituer une faute inexcusable En effet, l’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour préserver la santé et assurer la sécurité de ses travailleurs, avec notamment des actions d’informations et de formation.

Chaque semaine la mise en place d’un "quart d’heure sécurité ", "causerie sécurité ", " point sécurité " quel que soit le terme choisi, permet de relayer des messages importants en matière de santé et sécurité auprès de l’ensemble des personnes concernées, réunies au même endroit et au même moment, sur un temps court ; à cette occasion deux approches possibles : - la première consiste à évoquer un thème général, comme les chutes de hauteur ou le risque  routier, en rappelant les risques associés, et les actions envisageables pour le réduire - la seconde à choisir une problématique directement liée au chantier en cours, comme un environnement de travail ou un mode opératoire. " Plus le sujet sera proche de leur quotidien, plus les salariés seront enclins à se l’approprier », de plus permet aussi aux équipes d'échanger sur des incidents de la semaine précédente pour éviter qu'ils se reproduisent ; peut être animé par un préventeur, le chef d’entreprise, un conducteur travaux, le chef de chantier, après qu’ils aient été formés à l’animation sécurité.

Un livret d’accueil peut être fourni à tout nouveau salarié, il lui permet de prendre connaissance de l’organisation et du fonctionnement de l’entreprise en général et des réalités liées au poste de travail en particulier (considérations en matière de prévention santé et sécurité telles que consignes de sécurité et moyens de protection spécifiques au poste, dispositifs de sécurité des machines, bon usage des équipements..)

Ce livret doit être un document synthétisant l’essentiel des informations pratiques, facile à aborder, permettant de formaliser ainsi l’ensemble des informations livrées oralement parfois rapidement et de les assimiler.

Une fiche de poste courte, bien construite (fiche synthétique écrite) peut être établie en complémentarité du livret d’accueil pour informer le salarié de l’ensemble des opérations qui lui incombent dans l’exercice de son activité (modes opératoires outils et machines mis à sa disposition, les équipements de travail à utiliser, la conduite à tenir en cas de danger…);

Il est impératif de la rédiger lorsque les risques sont importants : utilisation d’agents chimiques dangereux(ACD) et ou de CMR (cf. Infra : Notice/ Poste Informations salariés).

Formation renforcée à la sécurité : la liste des postes à risque : cf. supra règlement intérieur (Mesures Organisationnelles)

Le contenu de cette liste ne limite pas le champ des risques particuliers dans l’entreprise ; l’absence de formation renforcée est considérée comme fautive et entraîne la mise en jeu de la responsabilité de l’employeur.

L’obligation de sécurité de résultat tend vers une obligation de prévention

L'obligation de prévention dans l'entreprise ne pèse pas seulement sur l'employeur, mais également sur les salariés ; chacun d'entre eux doit prendre soin de sa sécurité et de sa santé, ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au travail. Il doit le faire conformément aux instructions que l’employeur aura préalablement données, notamment dans les conditions prévues au règlement intérieur.

L'obligation de prévention du salarié s'apprécie en fonction de deux critères : les fonctions qu'il occupe et ses compétences ; un chef d'équipe aura, par exemple, une obligation de sécurité beaucoup plus lourde qu'un ouvrier.

Dans l'immédiat, en cas de manquement, il est indispensable de faire cesser le trouble, ou d'éviter qu'il ne se reproduise ; si les faits le justifient, l’employeur dès qu’il en a eu connaissance, prononce une mise à pied conservatoire à l'encontre du salarié fautif ; dans ce cas, celui-ci quitte l'entreprise sur-le-champ, dans l'attente de la décision sur la suite donnée à son comportement (sanction disciplinaire ou licenciement).

Il faut choisir la sanction la plus adaptée ; si le salarié n'a aucun antécédent disciplinaire, et que la faute commise était d'une portée limitée, l’employeur peut opter pour un simple avertissement ; pour une sanction intermédiaire telle une mise à pied disciplinaire si le licenciement semble disproportionné mais que le comportement du salarié est néanmoins grave ; le licenciement est la sanction la plus lourde, décision prise en fonction de l'âge, de l’ancienneté , de la qualification du salarié et de l'existence d'un éventuel dossier disciplinaire (a-t-il déjà été sanctionné pour des faits similaires ?) ; le licenciement pourra être motivé par une faute grave s'il s'avère que le salarié a manqué délibérément à son obligation de sécurité...

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HYGIENE CORPORELLE / VESTIMENTAIRE mesures d’hygiène selon les produits utilisés et les sites d'intervention ; ne pas fumer, boire, ni manger en travaillant.

Selon les produits utilisés et les lieux d’intervention (eaux usées, égouts, station d’épuration ..), ne pas fumer, boire ou manger en travaillant; lavage des mains au savon et à l’eau chaude si possible avant de manger, boire ou fumer, port d’une combinaison jetable ou changement des vêtements souillés lors de la prise des repas et en fin de poste; mesures d'hygiène spécifiques (ex plomb, amiante, risque biologique....); douche en fin de poste si possible; garder les ongles courts.

PENIBILITE l'employeur consigne dans une fiche (modèle sera défini par arrêté): les conditions de pénibilité auxquelles le salarié est exposé (voir Guide Actions Préventives)

Le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) permet au salarié, exposé à un ou plusieurs facteurs de pénibilité à des degrés élevés d’intensité et de durée, de bénéficier de l’ouverture de droits à la formation professionnelle, au temps partiel ou encore à un départ anticipé à la retraite

L’employeur effectue une déclaration annuelle dématérialisée à la CNAV ou à la CARSAT., cette déclaration se fera selon les modalités prévues pour la DADS ou la DSN ; Les informations contenues seront communiquées au service de santé au travail et au salarié qui obtiendra ensuite un relevé de points consultable sur Internet.

Suppression des fiches de prévention de la pénibilité

Les branches professionnelles sont chargées de déterminer par accord, des situations types d’exposition, faisant notamment référence aux postes, métiers ou situations de travail occupés et aux mesures de protection collective et individuelle appliquées.

En l’absence d’accord collectif de branche étendu, ces postes, métiers ou situations de travail exposés peuvent également être définis par un référentiel professionnel de branche homologué par un arrêté conjoint des ministres chargés du travail et des affaires sociales, qui seront opposables en cas de contrôle ou contentieux

La mise en place des référentiels doit permettre de simplifier les obligations de l’employeur en matière de pénibilité. En attendant leur mise en place (qui risque de prendre du temps) ; le chef d’entreprise reste tenu, à défaut d’accord de branche étendu auquel se référer, de procéder lui-même à cette évaluation.

Seuils pour 3 facteurs de pénibilité applicables au : 01/01/2015 :

1/ Seuil d’exposition pour les interventions ou travaux exercés en milieu hyperbare :
Un salarié sera considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité s’il effectue : au moins 60 interventions ou travaux par an au cours desquels l’intensité est au moins de 1 200 hectopascals.

2/ Seuil d’exposition pour le travail de nuit :
Un salarié sera considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité : s’il effectue une heure de travail entre 24 heures et 5 heures au moins 120 nuits par an.

Seuil d’exposition pour le travail en équipes successives alternantes :
Seuls les horaires alternants qui comportent au moins une heure de travail entre 24 H et 5H, au moins 50 nuits par an, sont considérés comme facteurs de risques professionnels de pénibilité.

Par conséquent, la plupart des salariés en 3×8 seront concernés mais pas les salariés en 2×8 (qui ne travaillent pas habituellement entre 24H et 5H).

Seuils pour 3 facteurs de pénibilité applicables au : 01/01/2015 :

1/ Seuil d’exposition pour les interventions ou travaux exercés en milieu hyperbare :
Un salarié sera considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité s’il effectue : au moins 60 interventions ou travaux par an au cours desquels l’intensité est au moins de 1 200 hectopascals.

2/ Seuil d’exposition pour le travail de nuit :
Un salarié sera considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité : s’il effectue une heure de travail entre 24 heures et 5 heures au moins 120 nuits par an.

Seuil d’exposition pour le travail en équipes successives alternantes :
Seuls les horaires alternants qui comportent au moins une heure de travail entre 24 H et 5H, au moins 50 nuits par an, sont considérés comme facteurs de risques professionnels de pénibilité.

Par conséquent, la plupart des salariés en 3×8 seront concernés mais pas les salariés en 2×8 (qui ne travaillent pas habituellement entre 24H et 5H).

3/ Seuil d’exposition pour le travail répétitif :
Un salarié sera considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité s’il effectue 900 heures par an un travail répétitif.

 

Le travail répétitif est défini « par la réalisation de travaux impliquant l’exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte ». (ANACT 09 /2015)

Deux seuils d’intensité sont utilisés : prochain décret à venir

L’action technique est définie comme toute « action manuelle élémentaire mettant en jeu un ou plusieurs segments corporels ou articulations permettant d’accomplir une tâche de travail simple » : saisir, positionner, placer, insérer, pousser, appuyer, visser, tirer, frapper, couper, retirer, abaisser

15 actions techniques ou plus pour un temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes, pendant au moins 900 heures par an ;
30 actions techniques ou plus par minute,dans tous les autres cas (temps de cycle supérieur à 30 secondes, temps de cycle variable, absence de temps de cycle), pendant au moins 900 heures par an 

Seuils pour 6 facteurs de pénibilité  applicables au : 01/07/2016 :
4/ Seuils d’exposition pour la manutention manuelle de charges :
On entend par manutention manuelle, toute opération de transport ou de soutien d’une charge, dont le levage, la pose, la poussée, la traction, le port ou le déplacement, exige l’effort physique d’un ou de plusieurs travailleurs.

La manutention manuelle de charge sera considérée comme facteur de pénibilité dans les situations suivantes, qui comportent, alternativement ou en cumul, un temps de manutention de 600h par an :

  • Lever ou porter : des charges unitaires dont le poids est au moins de 15 kg
  • Pousser ou tirer : des charges unitaires dont le poids est au moins de 250 kg
  • Déplacement du travailleur avec la charge ou prise de la charge au sol ou à une hauteur située au-dessus des épaules, pour des charges unitaires de 10 kg.

Par ailleurs sera également pris en compte, comme facteur de pénibilité, le cumul de manutention de 7,5 tonnes et plus par jour pour une durée de 120 jours par an.

5/ Seuils d’exposition pour les expositions aux postures pénibles (positions forcées des articulations) :
Les postures suivantes seront considérées comme postures pénibles :

  • Position accroupi,
  • position à genoux,
  • position avec maintien des bras en l’air à une hauteur située au-dessus des épaules,
  • position du torse en torsion du torse à 30°,
  • position du torse fléchi à  45°.

Pour l’ensemble de ces postures alternativement ou en cumul un temps de 900h par an sera exigé pour que l’exposition à ces postures soit considérée comme facteur de pénibilité.

6/ Seuils d’exposition pour les expositions aux vibrations mécaniques :
L’exposition aux vibrations dans le cadre de l’activité professionnelle sera considérée comme facteur de risque de pénibilité si le travailleur est exposé au moins pendant 450 heures par an, aux valeurs suivantes :

  • Vibrations transmises aux mains et aux bras
    valeur d’exposition rapportée à une période de référence de 8 heures de 2,5 m/s2
  • Vibrations transmises au corps entier valeur d’exposition rapportée à une période de référence de 8 heures de 0,5m/s2 pour le corps entier,

7 /Seuils d’exposition pour les expositions aux agents chimiques dangereux y compris les poussières et les fumées :
L’exposition à un agent chimique dangereux ( ACD) relevant d’une ou plusieurs classes ou catégories de danger , sera considérée comme exposition à un facteur de risque de pénibilité au-delà d’un certain seuil :
le seuil est déterminé, pour chacun des agents chimiques dangereux, par application d’une grille d’évaluation prenant en compte le type de pénétration, la classe d’émission ou de contact de l’agent chimique concerné, le procédé d’utilisation ou de fabrication, les mesures de protection collective ou individuelle mises en œuvre et la durée d’exposition, qui est définie par arrêté du ministre chargé du travail et du ministre chargé de la santé

8 /Seuils d’exposition pour les températures extrêmes :
Un salarié sera considéré comme exposé à ce facteur de pénibilité s’il travaille au moins 900 heures par an avec :

  • des températures inférieures ou égales à 5°,
  • ou des températures supérieures ou égales à 30°.

9/Seuils d’exposition pour le bruit :
Un salarié sera considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité s’il est exposé :
au moins 600 heures par an à un niveau d’exposition au bruit rapporté à une période de référence de 8 heures d‘au moins 80 décibels (A)
ou au moins 120 fois par an à un niveau de pression acoustique de crête au moins égal à et 135 décibels (C).

Le salarié ne sera pas considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité s’il porte des protections auditives qui permettent d’être en dessous de ces valeurs.

Comme les autres salariés, les travailleurs intérimaires bénéficient des mesures relatives à la pénibilité : dans le contrat de mise à disposition, l’entreprise utilisatrice doit indiquer à l’entreprise de travail temporaire, à quels facteurs de pénibilité l’intérimaire est exposé «  au vu des conditions habituelles de travail appréciées en moyenne sur l’année par l’entreprise utilisatrice, caractérisant le poste occupé » 

La fiche de prévention des expositions est remise par l’entreprise de travail temporaire à l’intérimaire au plus tard le 31 janvier de l’année suivant celle à laquelle elle se rapporte.

Surveillance médicoprofessionnelle

Surveillance médico-professionnelle : se reporter aux nuisances et à leurs fiches FAN éventuelles

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