1. DEFINITION de la NUISANCE ou SITUATION DANGEREUSE :

Définition aussi précise que possible du danger ou de la situation dangereuse étudiée.

2. DANGER :

Définition du danger (pouvant être responsable de lésions possibles) ou description de la toxicité humaine, avec fréquence de la pathologie dans la population, la notion de dose seuil ou de relation dose / effet si elles existent.

3. TACHES ET POSTES :

Identification sous forme d’un tableau du risque à partir des tâches réalisées et non pas seulement à partir du poste de travail traditionnel. C’est une démarche particulièrement adaptée à notre branche professionnelle, où les risques sont ubiquitaires, complexes et évolutifs. La liste des tâches est aussi exhaustive que possible. Elle doit permettre au médecin d’apprécier, au cours de la consultation, si compte tenu du métier exercé, la tâche décrite comporte un risque potentiel.
Une rubrique historique listera en cas de besoin les situations de travail ayant exposé dans le passé.

4. NIVEAU D’EXPOSITION :

4.1. TEMPS : DUREE-FREQUENCE :

Définition des catégories de temps d’exposition : cette échelle comprend quatre niveaux identiques pour toutes les nuisances et exprime l’exposition en pourcentage du temps de travail.

4.2. INTENSITE :

Définition des catégories d’intensité d’exposition utilisées ; existence d’une VLE, d’une VME…

5. CONDITIONS D’EXPOSITION :

5.1 MATERIAUX :

Liste des matériaux utilisés qui influent sur le danger du poste.

5.2 MATERIELS :

Liste des matériels et outils utilisés qui influent sur le danger du poste.

5.3 COFACTEURS ENVIRONNEMENTAUX :

Liste des autres facteurs qui influent sur le danger du poste.

6. FACTEURS INDIVIDUELS :

Liste des pathologies et caractéristiques physiologiques qui influent sur le danger du poste.

7. BAREME de DECISION :

7.1. CRITERES COMPLETS :

Barème d’exposition généré avec les chapitres 4, 5 et 6 permettant de décider à quel moment ou à quel niveau mettre en route les actions dont le contenu est listé au chapitre 8.
– Choisir d’abord la colonne : fréquence-durée d’exposition.
– Choisir ensuite les conditions d’exposition où interviennent la nature des matériaux utilisés, la nature des matériels et outils influant sur le danger puis les co-facteurs environnementaux et individuels.
Chaque case du barème croise les conditions d’exposition avec la fréquence. Elle est affectée d’un coefficient de pondération (de 0 à 5) qui exprime le poids de cette combinaison. Les coefficients d’une même colonne s’additionnent. La mise en action médicale renforcée est proposée dès le score de 5.

7.2. CRITERES SIMPLES :

Résumé bref des critères du barème de décision pouvant parfois suffire en pratique courante.

8. CONTENU des ACTIONS :

8.1. SUIVI REGLEMENTAIRE :

8.1.1. Suivi individuel de l’état de santé des travailleurs

8.1.2. Travaux interdits

8.1.3 Surveillance post professionnelle

8.2. MODALITES DU SUIVI INDIVIDUEL DE L’ETAT DE SANTE :

Elle définit les modalités de surveillance à mettre en œuvre ainsi que les moyens d’action propres à chaque nuisance : périodicité et contenu des visites médicales, examens complémentaires, actions à mener…

Propositions de suivi

Traçabilité

8.3. PREVENTION :

8.3.1. Prévention collective

8.3.2. Prévention individuelle

8.4. REPARATION :

Tableaux des MP concernées.

8.5. SECOURS :

9. REMARQUES :

10.BIBLIOGRAPHIE :