Canalisateur Forage Horizontal : Fonçage, micro tunnelier
Fiche FAST n° 29-07-15 | (31/05/2015)
Les informations fournies par cette fiche sont indicatives, sans valeur légale et sans caractère obligatoire.Description de l'activité
Définition : ces procédés sont surtout utilisés pour éviter les perturbations en surface ; techniques de travaux sans tranchée, le fonçage et le micro tunnelier permettent le franchissement d’obstacles et la pose de canalisations en souterrain, à grande profondeur ; sont adaptés aux profilés de dimensions importantes ; permettent la réalisation de travaux dans des sols pulvérulents, meubles à forte cohésion ou rocheux, garantissent rapidité d’exécution et réduction significative des réfections de sols, pour la mise en place de réseaux d’eau potable, d’assainissement, d’eau pluviale, fluides divers ou gaines techniques pour des câbles (électriques, télécom).
Ce sont des techniques rappelant le forage horizontal cf. fiche 23.07.14 Canalisateur forage horizontal : foreuse
Le forage « courbe » est impossible avec le fonçage, possible avec le micro tunnelier à partir d’un diamètre de 1200 mm
Une analyse géotechnique et géophysique du terrain doit être réalisée préalablement à la réalisation des travaux, ainsi qu’une vérification de l’absence de pollution des sols (sites industriels)
Selon la technique utilisée, les tubes (gaines, tuyaux) peuvent être en béton (armé, âme-tôle), en PRV (polyester renforcé de fibres de verres), en acier, en grès ; les éléments de canalisation ont en général une longueur unitaire de 3 m.
Sur le chantier, les deux puits provisoires d’accès (de lancement et d’arrivée) sont réalisés (le plus souvent par une autre entreprise) à la profondeur du réseau (2 à 20 mètres), d’une longueur en rapport avec celle des éléments de canalisation; Ils sont talutés ou blindés ; le fond selon la nature du terrain peut être stabilisé par des gravillons ou une plate-forme en béton.
Pour les gros diamètres de tubes, tunnelier, et une grande profondeur (jusqu’à 20 mètres), le puits de lancement est équipé de moyens de levage (portique) permettant de : descendre les matériels (rail de guidage, poste de commande, guide tube, machine à injection, centrale hydraulique, tubes, tarière, hydro cureuse, wagonnets à déblais, éléments du micro tunnelier….), et remonter les déblais à évacuer ; une grue mobile est utilisée pour le micro tunnelier( est souvent louée) .
Des moyens d’accès aux puits sont mis en place : échelles à crinoline ; tour d’escaliers.
L’équipe est composée de plusieurs opérateurs selon la technique, qui dispose d’un camion-grue pour le transport sur chantier et la manutention des matériels, d’un mini chargeur et d’un camion-benne pour évacuer les déblais, si impossibilité de stockage sur le chantier ; d’une grue mobile de manutention.
En cas d’accès difficile au puits, d’autres engins peuvent être utilisés pour la manutention (engins sur chenilles)
Installe les différents matériels dans le puits de lancement.
1 / Techniques de Fonçage : On distingue :
Fonçage horizontal hydraulique :
Consiste à pousser un tuyau en béton ou PRV de diamètre nominal de 1200 mm à 2200 mm dans le sol et à extraire les déblais au fur et à mesure par un système de wagonnets sur rail.
Matériels nécessaires : rail de guidage, chariot de fonçage, couronne de poussée, poste de commande, guide tube, centrale hydraulique, machine à injection, laser, tubes, wagonnets à déblais, station intermédiaire.
Descend un premier tube (tuyau ou gaine) dans le puits de départ, équipé à l’avant : d’une « trousse » coupante réglable, munie d’un outil à attaque ponctuelle (dont le rôle est de le protéger intérieurement et extérieurement, favoriser sa progression dans le sol ; et d’assurer un poinçonnement et une finition de découpage du terrain au diamètre extérieur du tube).
Fixe le tube dans une couronne de poussée, maintenu par un guide tube, qui permet de transmettre la poussée et de le centrer sur le rail de guidage.
L’abattage en front, se fait soit mécaniquement, soit manuellement mais toujours à l’intérieur de la trousse coupante. Les déblais sont évacués dans le puits de travail par des wagonnets montés sur rail.
Lorsqu’un tube est enfoncé, le suivant est mis en place et emboîté et une longueur équivalente de rails est rajoutée.
L’opération se poursuit jusqu’à ce que la trousse coupante débouche dans le puits d’arrivée ; les déviations en axe et en niveau sont vérifiées avec un laser et rectifiées à l’aide de la trousse coupante réglable.
Lorsque la pression sur les tuyaux est trop importante, réalise une injection de bentonite afin de diminuer le frottement ; s’il est nécessaire, une station intermédiaire de poussée peut-être installée entre deux tuyaux.
Fonçage horizontal pneumatique :
Consiste à pousser un tube (tuyau, gaine) en acier de diamètre nominal de 200 mm à 2000 mm dans le sol et à extraire les déblais en laissant un bouchon important à l’avant de la gaine ;
Matériels nécessaires :Rail de guidage, chariot de fonçage, couronne de poussée, poste de commande, guide tube, centrale hydraulique, machine à injection, tarière ou vis sans fin, hydro cureuse, compresseur, marteau ou fusée de battage….
Comme pour le fonçage hydraulique, descend un premier tube dans le puits de départ, le fixe dans une couronne de poussée, maintenu par un guide tube, qui permet de transmettre la poussée et de le centrer sur le rail de guidage.
Soude un collier d’attaque sur le premier tube (dont le rôle est de le protéger intérieurement et extérieurement, favoriser sa progression dans le sol ; et d’assurer un poinçonnement et une finition de découpage du terrain au diamètre extérieur du tube).
Le tube est enfoncé dans le sol par battage pneumatique ; avec un contrôle permanent de l’alignement et de la pente et une surveillance visuelle de la plateforme ; la vitesse d’avancement est de l’ordre d’une dizaine de mètres par heure.
Sont utilisés pour le battage pneumatique : soit un marteau pousse tube, soit une fusée pousse tube ; les fusées pneumatiques utilisées pour le fonçage sont de taille conséquente 100 à 600 mm de diamètre et jusqu’à un poids de 10 tonnes en fonction de la taille des tuyaux.
Lors du fonçage, les matériaux restant dans le tube sont évacués partiellement par des pièces de vidange.
Lorsqu’un tube est enfoncé, le suivant est mis en place et soudé (le soudage des 2 tubes bout à bout en deux passes, doit être réalisé avec le plus grand soin par un personnel spécialisé),
L’opération se poursuit jusqu’à ce que le collier d’attaque débouche dans le puits d’arrivée ;
Le nettoyage total du tube s’effectue à la fin du fonçage ; cette opération peut être réalisée mécaniquement avec une tarière, une vis sans fin ; à l’air comprimé en introduisant un piston et en obturant le tuyau ; à l’eau avec une hydro cureuse, ou encore manuellement pour les grands diamètres.
Repli du chantier, en fin de fonçage, retrait et manutention mécanisée, de l’ensemble du matériel (tarière, rails, machine à injection, centrale hydraulique…) par camion équipé d’une grue auxiliaire.
2/ Technique du Micro tunnelier : utilise les techniques dérivées de celles des tunneliers cf. fiche : 26.07.14 Opérateur Tunnelier ; le micro tunnelier est un robot opérant à partir d’un puits vertical ; il est piloté, depuis la surface, grâce à une tête orientable dans les 3 dimensions, en combinant un creusement à front fermé, complété par un confinement du front de taille, et un concassage des matériaux
Permet l’utilisation de tout tuyau en béton, acier, PRV, grès… de diamètre (400 à 2500 mm) sur une longueur de 30 à 800 ml.
Avance journalière de 9 à 25 m
Matériels nécessaires : éléments du micro tunnelier, stations de poussée (principale et intermédiaires), module sas d’accès, groupe hydraulique, pompes de transfert de déblais, système de séparation des boues (desableur, hydrocyclone, centrifugeuse), vannes, automates assurant le pilotage et le contrôle des stations de poussée ; l’asservissement des vannes d’injection et de lubrification ; des vérins.
Le micro tunnelier est constitué de quatre éléments engagés un à un dans le terrain :
Le premier élément porte la roue de coupe équipée d’outils entraînée par des moteurs hydrauliques ; Les outils et le « design » de la roue dépendent de la nature du terrain à creuser (couteaux pour les terrains meubles ; molettes pour la roche ; ou mixte).
Les autres modules contiennent les organes de production de l’énergie hydraulique, une unité de poussée et un sas d’accès à la roue d’abattage.
Le micro tunnelier est piloté depuis un container de commande placé en surface près du puits ; L’accès des hommes dans la conduite est occasionnel, pour l’entretien et la maintenance de la machine.
L’extraction des déblais est assurée par une circulation de boue. La boue fabriquée en surface (centrale d’injection) est amenée, sous pression, dans la roue de coupe ; elle est mélangée aux déblais de creusement et elle repart en surface où elle est séparée des déblais par une installation de criblage composée d’un désableur primaire et d’une série d’hydro-cyclones. Outre sa fonction de marinage, la boue sous pression participe au confinement, elle évite la décompression des terrains meubles et contient la pression de la nappe ; puis les déblais sont collectés dans des bennes régulièrement évacuées en décharge.
La conduite est poussée par des vérins mis en place dans le puits de lancement ; la force nécessaire à la progression va augmenter avec la longueur de la conduite, à cause des frottements du terrain sur celle-ci ; pour réduire ces frottements, on va injecter autour de la conduite des produits lubrifiants ; lorsque la poussée atteint la valeur limite prévue, une station intermédiaire de poussée est mise en place entre deux tuyaux, chaque station intermédiaire pousse un tronçon de la conduite.
Ces unités mobiles ont une très grande précision : environ 2 cm (quelle que soit la longueur du tronçon), suivi en temps réel sur le pupitre du poste de pilotage avec protocole de mesure, évaluation constante de la position : pour les trajectoires rectilignes, guidage avec un laser dont l’impact est situé dans la tête de la machine, pour les trajectoires courbes, guidage par gyroscope ; la trajectoire est rectifiée en agissant sur les vérins directionnels permettant d’orienter la tête du micro tunnelier.
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Exigences
- Acuité auditive adaptée/Poste
- Attention/ Vigilance
- Charge Mentale : pilote micro tunnelier
- Capacité Réflexion /Analyse
- Conduite : engins de levage, PL, engins
- Contrainte Physique : moyenne
- Contrainte Posturale : toute position
- Esprit Sécurité
- Poste Sécurité
- Grand Déplacement : Découché
- Intempérie (Température extrême chaleur) (Température extrême froid)
- Sens Responsabilités : pilote micro tunnelier
- Mobilité Physique : dénivellation, terrain accidenté
- Port EPI indispensable
- Travail en Equipe
- Travail Espace Restreint : puits
- Travail Milieu Isolé
- Travail Pour Entreprise Utilisatrice
- Intempérie (Température extrême chaleur) (Température extrême froid)
- Vision adaptée au poste
Accident du travail
- Chute Hauteur : puits, engin, plateforme
- Chute Plain-Pied : encombrement, dénivellation, surface glissante
- Chute Objet : matériels, opérations de levage...
- Contact Conducteur sous Tension : travail zone humide, ligne électrique souterraine
- Déplacements Ouvrage Etroit : puits (heurt structure)
- Eboulement/Effondrement : puits
- Emploi Machine Dangereuse : portative, fixe
- Emploi Outil à Main/Matériau Tranchant/Contondant : marteau, masse
- Emploi Appareil Haute Pression : air comprimé pour nettoyage du tube
- Port Manuel Charge : matériels
- Projection Particulaire : poussière, soudage
- Renversement par Engin/ Véhicule
- Renversement d'Engin
- Risque Routier : mission, trajet
- Travaux Rayonnement non Ionisant : soudage, UV (coup d'arc) laser
- Travail Milieu Aquatique/ Proximité : retour d'eau dans le puits (fonçage sous un cours d'eau)
- Explosion : bombes dernière guerre, sol pollué
- Incendie: graisses
Nuisances
- Agent Biologique: tétanos, leptospirose, hépatite A (travaux assainissement)
- Fumée Soudage/ Brasage (Nanoparticules)
- Gaz Combustion/Echappement : particules diesel, NO2
- Rayonnement Non Ionisant : laser, rayonnement optique artificiel (ROA)
- Vibrations mains-bras
- Vibrations corps entier
- Bruit.
- Manutentions et postures
- Hyper-sollicitation Membres TMS
- Température Extrême : forte chaleur - grand froid
- Huile Minérale : lubrifiant, graisse
Maladies professionnelles
- Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels [42] ”Tableau MP INRS
- Affections péri articulaires provoquées par certains gestes et postures de travail [57] ”Tableau MP INRS
- Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes [98] ”Tableau MP INRS
- Affections provoquées par les huiles et graisses d’origine minérale ou de synthèse : dermite irritative, lésions eczématiformes [36]
- Périonyxis onyxis : atteinte des doigts et des orteils [77] ”Tableau MP INRS
- Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif [79] ”Tableau MP INRS
Actions préventives
Mesures organisationnelles
AUTORISATION CONDUITE : grue auxiliaire, grue mobile, engin | ||||||||||||
Etablie et délivrée par l’employeur avant de confier un engin à un conducteur médicalement apte et titulaire du CACES Cette disposition concerne aussi l’employeur utilisateur de conducteur intérimaire. Cette autorisation concerne les engins de chantier (cat 1 à 10), appareils et engin de levage (pont roulant, chariot automoteur, PEMP, grue auxiliaire autoportée) et installation automatisée. Instructions techniques données par l’employeur au conducteur : caractéristiques de l’engin, instructions particulières relatives au site d'intervention, interdictions d’utilisation, conditions de circulation, aires de stationnement et zones de travail consignes d’arrêt (stabilisation, mise en sécurité), entretien, document d’information générale conservé sur l’engin. | ||||||||||||
DEMANDE PROJET DE TRAVAUX / DÉCLARATION INTENTION COMMENCEMENT DE TRAVAUX-DT / DICT | ||||||||||||
Relatif à l’exécution de travaux effectués sur le domaine public ou sur des propriétés privées à proximité des réseaux : certains ouvrages souterrains, ou subaquatiques de transport ou de distribution (eau, gaz, électricité, assainissement, télécommunications....), y compris les ouvrages militaires relevant de la défense. Création d’un guichet unique : service accessible gratuitement 24h/24 et 7j/7 www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr qui se substitue aux mairies pour leurs obligations de renseignement ; il est destiné à fournir aux maîtres d’ouvrage, aux entreprises de travaux, et aux particuliers : les éléments nécessaires à la rédaction de leur DT et de leurs DICT (cerfa n° 14434*01) quelle que soit la zone d’implantation territoriale ; il recueille, enregistre et met à jour les données des exploitants de réseaux, les catégories d’ouvrages et leurs zones d’implantation. Avant tout début de travaux, le Maître d’ouvrage consulte le guichet unique (pour obtenir les coordonnées des exploitants), et envoie une déclaration de projet de travaux (DT) à chaque exploitant; ces derniers doivent répondre à la DT en envoyant leurs plans, et doivent indiquer le niveau de précision de la localisation des réseaux concernés par les travaux à venir: 3 classes de précision: (délai de réponse de 15 jours par l’exploitant, si DT non dématérialisée) Classe A: localisation précise : incertitude maximale de localisation < ou égal à 40 cm pour les réseaux rigides ; et < ou égal à 50 cm pour les réseaux flexibles Classe B: localisation imprécise ; incertitude maximale de localisation entre 40 cm et 1 ,50 m. pour les réseaux rigides et entre 50 cm et 1,50 m pour les réseaux flexibles. Classe C: localisation imprécise ; incertitude maximale de localisation > 1 ,50 m ou absence de plan. En cas de classe de précision B ou C (localisation imprécise), pour les réseaux de transport de matière dangereuse, et dans certains cas ceux de distribution (>4 bars, ou travaux sans tranchée, ou en centre urbain dense). L’exploitant donne un rendez-vous sur site qui est obligatoire pour un repérage précis, le maître d’ouvrage procède à des investigations complémentaires (excepté si travaux de très faible emprise et de très faible durée, ou travaux près de réseaux non sensibles) menées par des prestataires en cartographie certifiés(à compter de 2017), le maître d’ouvrage adresse le résultat des investigations à l’exploitant de réseau dans un délai de 9 jours, lequel en prend compte dans ses plans, qu’il géo-référence progressivement afin de mettre à jour la cartographie de son réseau, et l’ adresse au guichet unique. Le maître d’ouvrage peut alors envoyer le dossier de consultation des entreprises (DCE) avec toutes les données disponibles dont doit tenir compte l’entreprise dans son offre. Une fois l’entreprise choisie par le maître d’ouvrage , cette dernière consulte le guichet unique et adresse une déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT) qui se trouve sur le même bordereau que la DT ( qui doit être obligatoirement renseignée auparavant) à chaque exploitant, qui doit répondre et y joindre des conseils . Selon les techniques de travaux prévues et les données de localisation l’exploitant doit anticiper les situations accidentelles et doit adapter si nécessaire son réseau ou son organisation. En cas d’absence de plan, il peut prendre rendez vous sur place avec l’entreprise pour effectuer le marquage piquetage (selon le code couleur établi dans la norme NF P98-332), l’entreprise prépare le chantier en fonction des données reçues, elle informe son personnel sur la localisation et sur les mesures de sécurité et s’assure des attestations de compétence (encadrement de chantier, conducteur d’engin). Le contrôle des personnes intervenant sur les chantiers à proximité des réseaux est renforcé en encadrant l’examen (attestation de compétence) par un questionnaire à choix multiples (QCM) ; ce questionnaire permet aux personnes intervenant sous la direction des responsables de projet de travaux et des exécutants de travaux d’obtenir en premier lieu une attestation de compétence délivrée par le centre d’examen. En second lieu, l’employeur délivre une autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) ; elle concerne les exécutants de travaux à proximité des réseaux aériens, enterrés et subaquatiques de toutes catégories, les exploitants des dits réseaux. Durant le chantier, l’’entreprise a le devoir d’arrêter le chantier en cas de découverte d’une situation imprévue et dangereuse (réseau non signalé) sans préjudices financiers, en cas d’endommagement un constat contradictoire entre les parties doit avoir lieu, seul le maître d’ouvrage pourra donner ordre de la reprise des travaux. | ||||||||||||
BRUIT | ||||||||||||
Un des principaux critères d’évaluation est le niveau d’exposition quotidienne au bruit, noté LEx,8h ; ce paramètre acoustique équivaut à la dose de bruit reçue par un opérateur sur une journée de travail de 8 heures, il est exprimé en dB(A) et c’est une valeur moyenne ; un autre critère très important, le niveau crête, noté LPC, équivaut au niveau instantané maximum relevé pendant la journée de mesure. Il est exprimé en dB (C) ; cette grandeur permet de prendre en compte le risque de lésions liées à des bruits impulsionnels (exemple : les chocs métalliques). L’analyse complémentaire de ces deux critères permet de réaliser une mesure interprétable du risque d’exposition au bruit ; Il est également important de connaitre la fréquence et la durée d’exposition au bruit durant l’année (activité ponctuelle quelques fois par an, activité en continu, etc.). Lorsque le LEX, d est de 80dB(A) ou Lpc, d 135 dB(C) sont atteints, il met à disposition des PICB. Lorsque le LEX, d de 85 dB(A) ou Lpc, d 137 dB(C) sont dépassés l’employeur met à disposition des PICB et veille à leur port effectif par les opérateurs La prise en compte du risque bruit au niveau d’un équipement de travail (conception, installation, production, réglage, maintenance) est une nécessité pour préserver la santé et la sécurité des salariés ;
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DECHETS GESTION | ||||||||||||
Elle rentre dans l’évaluation des risques (DUE): Tri sélectif, conditionnement, stockage, évacuation, recyclage. On distingue 3 grandes catégories de déchets: Inertes: 65% des déchets du BTP gravats brique, béton, carrelage, verre… Non dangereux: isolants, bois non traités, métaux. Dangereux: solvants, pots de peintures, bois traités, résines, amiante… (cf. bordereau de suivi des déchets dangereux BSDD). Avoir une politique d’achat durable et responsable; les critères de gestion des déchets doivent être pris en compte dès l’achat : limitation des quantités d’emballage produits intégrant le moins possible de matières dangereuse, produits rechargeables plutôt que jetables, produits biodégradables et compostables, privilégier des conditionnements plus écologiques comme le vrac, exiger des fournisseurs de reprendre les emballages et produits usagés. L’entreprise est légalement responsable de l’élimination de ses déchets, et doit trouver des partenaires spécialisés dans le traitement et le recyclage des déchets. | ||||||||||||
INSTALLATION /PRÉPARATION/ORGANISATION CHANTIER | ||||||||||||
L’entreprise titulaire de marché dispose d’un délai contractuel pour soumettre au maître d’œuvre son dossier de préparation de chantier, qui comporte en particulier :
Le plan d’installation de chantier définit l’implantation des équipements, voiries et réseaux divers : eau : (eau potable, eaux usées avec système de fosse et vidange ou raccordement au tout à l’égout) , gaz, électricité (installation électrique provisoire) , ventilation (travaux souterrain) ; accès, clôtures (clôturé par des palissades, avec des panneaux de signalisation réglementaires garantissant la sécurité d’accès pour les camions, engins, piétons.), volumes terrassés…, y compris les installations et infrastructures collectives de chantier (cantonnements, moyens fixes de levage…). Approvisionnements et circulations : La logistique du chantier repose sur l’organisation et la mécanisation des manutentions ; sur l’organisation des flux de circulation (engins, piétons, approvisionnements horizontaux et verticaux…). Les approvisionnements doivent être organisés en tenant compte de la nature de l’ouvrage à construire et de son environnement. Les aires de stockage avec approvisionnement des matériaux sur une zone plane, au plus près du chantier (armatures, banches, palettes de parpaings, de sacs de ciment, sable, graviers, éléments de charpente etc…), les circulations internes et externes doivent être clairement définies. Implantation des zones de travail, de stockage, des déchets, de levage, de préfabrication (béton, ferraillage), La collecte, le tri et l’évacuation des déchets de chantier doivent être également prévus Installations sanitaires et vestiaires : Les obligations concernant les installations d’accueil, les vestiaires et les sanitaires dépendent de la taille et de la durée du chantier :
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DOCUMENT UNIQUE ÉVALUATION DES RISQUES (DUER) | ||||||||||||
Le document unique est la transcription (écrite ou numérique) du résultat de l’évaluation des risques réalisée par l’employeur et l’ensemble des salariés (démarche participative); elle comporte un inventaire des risques (physiques, chimiques, psychosociaux, de pénibilité) identifiés pour chaque unité de travail (occurrence, gravité, fréquence d’apparition nombres de salariés concernés). Le DUER doit être dynamique, avec propositions d’amélioration des postes, de l’environnement de travail, des produits utilisés: ex: substitution des CMR et des produits chimiques dangereux (peintures, enduits, colles, résines, vernis diluants décapants, solvants…), par des produits non dangereux), des équipements et méthodes, des durées et circonstances d’exposition … Il doit être mis à jour annuellement et chaque fois que surviennent un AT, une MP et que de nouvelles règles concernant la santé/ sécurité sont applicables (évolution du code du travail). Un programme annuel de prévention est élaboré avec des objectifs cohérents (plan d’action avec une liste détaillée des mesures à prendre); c’est une démarche d’amélioration continue de la sécurité et de la santé des salariés, l’évaluation n’étant pas une fin en soi. L’employeur a une obligation de résultat en matière de sécurité à l’égard de ses salariés, et donne au manquement à cette obligation, le caractère d’une faute inexcusable; l’absence ou l’insuffisance du DUE établit automatiquement la faute inexcusable de l’employeur. Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 28 octobre 2015 N°14-83093 L’employeur doit consigner, en annexe du DUER:
Il doit être tenu à disposition des salariés, des membres du CHSCT, des délégués du personnel, du médecin du travail, des agents de l’inspection du travail, et des agents des organismes professionnels de sécurité et des conditions de travail (CARSAT OPPBTP, DIRECCTE). Un avis indiquant les modalités d’accès des salariés au DUE est affiché à une place accessible dans les lieux de travail (pour les établissements dotés d’un règlement intérieur; cet avis est affiché au même emplacement que celui réservé au règlement intérieur). | ||||||||||||
LOCATION MATERIELS / ENGINS | ||||||||||||
Mini pelle, nacelle, grue à tour constructions modulaires (roulotte de chantier, cabine sanitaire), échafaudage marteau piqueur, compresseur, compacteur, groupe électrogène, matériels de soudage sont les matériels les plus loués; pour la TPE c’est la garantie d’avoir un matériel conforme à la réglementation et d’avoir un conseil sur la bonne adéquation entre besoin et machine. Le loueur doit fournir 3 documents à l’entreprise: Certificat de conformité, notice d’instructions du matériel, copie des derniers rapports de vérification réglementaires ; faute de ces documents le locataire peut refuser le matériel. Le loueur a une obligation de conseil et d’information il doit décrire: le fonctionnement du matériel, les risques encourus, les limites d’utilisation, les obligations de l’utilisateur qui doit confier le matériel à du personnel qualifié, formé (cf: autorisation conduite, formation montage échafaudage..); l’entreprise locataire réceptionne le matériel (peut émettre des réserves), et doit le maintenir en état de conformité et d’utilisation (vérification quotidienne, appoints de tous les niveaux huile autre fluide, eau). Location avec conducteur: dans ce cas l’autorisation de conduite est délivrée par le loueur il appartient au locataire de le vérifier, le conducteur doit faire l’objet d’une procédure d’accueil avec présentation du chantier et les instructions à respecter sur le site (cf. mesures humaines). Location de matériels utilisés pour des opérations de démolition ou d’encapsulage d’amiante ou intervention sur matériaux amianté, l’employeur informe le loueur des opérations ; les modalités de décontamination et de restitution sont contractuellement définies entre les parties. | ||||||||||||
ORGANISATION PREMIERS SECOURS | ||||||||||||
Plan organisation des secours Numéros d'urgence, liste SST opérationnels, dispositif alerte, matériel secours affichage conduite à tenir en cas accident, points de rendez-vous (PRV) reconnaissance du chantier avec les services de secours d’urgence extérieurs à l’entreprise, les procédures mises en place pour des chantiers particuliers: souterrain, isolé, en espace confiné, déployé sur une longue distance (pose gazoduc, ligne ferroviaire ..) travaux à proximité de l’eau: cours d’eau, port...) chantier de désamiantage… Ce plan d’organisation des secours est tenu à la disposition de l’inspecteur du travail. Il en est de même pour l’incendie (cf. mesures techniques et humaines). | ||||||||||||
RISQUE BIOLOGIQUE : travaux assainissement | ||||||||||||
Evaluation du risque dans le Document Unique d’évaluation des risques D.U. L’employeur doit déterminer la nature, la durée, et les conditions d’exposition au risque biologique. Les agents biologiques sont présents chez les êtres vivants (hommes, animaux) et dans l’environnement (eaux, sols), la plupart des agents biologiques sont inoffensifs chez l’homme, mais certains peuvent être à l’origine de maladies infectieuses. Certains métiers du BTP, (salariés de la maintenance, de la climatisation, plombier, travaux de rénovation en façades, couvreurs…), agents de l’assainissement, du nettoyage, du traitement de l’eau (égouts, station d’épuration, fosses septiques) et des déchets, éboueurs, peuvent exposer les salariés à des agents pathogènes : leptospirose (dans les travaux en égouts et assainissements), légionellose (travaux climatisation et sur canalisations eaux chaudes plombier); Ornithose transmise par les fientes de pigeons (travaux restauration monuments historiques, ravalement de façades, charpentier couvreur, antenniste) hépatite B et VIH (métiers du nettoyage en milieu hospitalier ou dans les lieux publics : aiguille souillée abandonnée), hépatite A (assainissement, nettoyage de toilettes…) tétanos (dans de nombreux métiers du BTP), piqûres par moustique ou tique pour des travaux en milieux humides.(borréliose ou maladie de Lyme). Certaines infections quand elles deviennent chroniques peuvent parfois provoquer des cancers (ex : virus hépatite B évoluant vers un cancer du foie). Les agents biologiques sont classés en 4 groupes de 1 à 4 (seul les agents du groupe 1 ne sont pas listés car innombrables).
Modes de transmission : par voie respiratoire pour la transmission aérienne (ex : légionellose, ornithose) muqueuse, peau au cours d’un contact (ex : leptospirose), voir sanguine lors d’une piqûre ou d’une blessure (ex : VIH, hépatite B, tétanos), voie digestive en portant les mains à la bouche (ex : hépatite A). L’identification du danger s’appuiera sur le repérage des maladies professionnelles liées à des agents biologiques et sur l’expertise du médecin du travail (intérêt de travailler en pluridisciplinarité). | ||||||||||||
RISQUE ELECTRIQUE | ||||||||||||
Les installations électriques comprennent l’ensemble des matériels électriques mis en œuvre pour la production, la conversion, la distribution ou l’utilisation de l’énergie électrique, ainsi que les installations électriques temporaires (installations des chantiers du BTP). Les installations électriques sont classées :
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REGLEMENT INTERIEUR : poste de sécurité | ||||||||||||
Est obligatoire pour les entreprises de plus de 20 salariés, en dessous de ce seuil, il est facultatif;(peut-être remplacé par une note de service) ; sa rédaction relève uniquement de l’employeur; il est soumis pour consultation au CE ou à défaut aux DP (émettent un avis, font des propositions que l’employeur est libre de prendre ou non en considération); il est communiqué à l’inspecteur du travail et est affiché dans l’entreprise« à une place convenable et aisément accessible dans les lieux de travail ainsi que dans les locaux et à la porte des locaux où se fait l'embauche ». Son contenu concerne : l’hygiène, la sécurité au travail (quand l’employeur souhaite modifier les clauses relatives à l’hygiène et à la sécurité, il doit consulter le CHSCT), la discipline (interdictions et sanctions), les dispositions relatives à l’abus d’autorité en matière sexuelle, ainsi que celles relatives à l’interdiction de toute pratique de harcèlement moral. Il s’applique à tous les salariés quelle que soit leur fonction, les intérimaires stagiaires, salariés d’entreprise extérieure, pour les dispositions relatives à l’hygiène et à la sécurité. Il doit faire l’objet de publicité et de dépôt : - Il est affiché à une place convenable et aisément accessible dans les lieux de travail ainsi que dans les locaux et à la porte des locaux où se fait l'embauche) ; - Il est déposé au Greffe du Conseil de prud’hommes du ressort de l’entreprise ou de l’établissement Il doit par ailleurs indiquer la date de son entrée en vigueur. Pour les personnels exposés à « des postes et fonctions de sûreté et de sécurité ou est exigé un haut degré de vigilance », conduite d’ engins, de véhicules d’entreprise, d’appareils de levage, utilisation de machines dangereuses manipulation de produits dangereux, où la consommation d’alcool peut être dangereuse pour la sécurité, l’employeur peut, dans certains cas, limiter strictement voire interdire totalement l’introduction et la consommation d’alcool en entreprise, à condition que cette restriction ou interdiction soit proportionnée au but recherché (à savoir la sécurité). Alcool : L'alcootest peut être imposé aux salariés amenés à manipuler des machines ou produits dangereux ainsi qu'à ceux qui conduisent des engins ou des véhicules automobiles et dont l'état d'imprégnation alcoolique constituerait une menace pour eux-mêmes ou des tiers. Pour pouvoir interdire totalement la consommation de boissons alcoolisées, l’employeur doit avancer des éléments caractérisant l’existence d’une situation particulière de danger ou de risque ; en effet, en cas d’accident subi ou provoqué par un salarié ivre, la responsabilité de l’employeur peut être engagée. Prévoir dans le règlement intérieur, le recours à l'alcootest ou éthylotest (contrôle alcoolémie) car risque de danger pour le salarié ou des tiers; ce contrôle spécifique aux postes de sécurité (justifié par la tâche à accomplir et proportionné au but recherché) est effectué sous la responsabilité de l'employeur en présence d'un tiers, le salarié pouvant contester et effectuer un autre test si le premier est positif. Le résultat positif d’un tel dépistage, dès lors qu'il est réglementairement et valablement prévu, peut également donner lieu à sanction disciplinaire, pour manquement du salarié à son obligation de sécurité Substances Psychoactives illicites sur le lieu de travail : les consommations occasionnelles ou répétées de substances psychoactives (alcool, drogues : cannabis++, médicaments…) peuvent mettre en danger la santé et la sécurité des salariés et être à l’origine d’accidents du travail (baisse de vigilance). Les risques liés aux addictions doivent faire l’objet d'une démarche de prévention associant la mise en place de mesures collectives et la gestion des situations individuelles. Concernant leur repérage : à ce jour, aucun texte réglementaire n'interdit, ni n’autorise, et encore moins encadre le recours par l'employeur aux tests de dépistage salivaire des drogues en entreprise. Pour les juges, ces tests contenant des données biologiques et cliniques sont soumis au secret médical ; ils en concluent qu'ils ne peuvent pas être pratiqués par un supérieur hiérarchique. Ces tests peuvent éventuellement indiquer une consommation de drogue, ils ne permettent pas de déterminer un seuil à partir duquel le salarié doit être considéré comme étant dans l’incapacité de tenir son poste de travail. Ces tests salivaires (en l’état des tests salivaires existant à ce jour).n'indiquent pas avec certitude une consommation de drogue pour peu que le salarié ait pris certains médicaments, cette dernière donnée relevant du secret médical. Pour les juges, le recours à de tels tests ne peut ainsi être mis en place en ce qu’il porte une atteinte disproportionnée aux droits des personnes et aux libertés individuelles et collectives. Les tests salivaires consistent, contrairement aux alcootests, en des « prélèvements d’échantillons biologiques contenant des données biologiques et cliniques soumises au secret médical » ;CAA., Marseille, n° 14MA02413 du 30 /06/2015 Le Ministère du travail considère que le recours aux tests salivaires de dépistage de consommation de drogues n’est pas pertinent au regard de l’obligation patronale d’assurer la sécurité au travail En effet, de tels tests ne permettent pas d’apprécier le moment de la consommation dans la mesure où ils détectent « simplement » la présence de substances psychoactives (SPA) sans considération de la quantité absorbée et de ses conséquences sur l’aptitude du salarié à occuper son poste(ne permet pas de déterminer un seuil à partir duquel le salarié devrait être regardé comme étant dans l’incapacité de tenir son poste de travail.
Quand un comportement anormal d’un salarié exerçant un poste de sûreté et de sécurité est repéré par son encadrement ou ses collègues, il doit être adressé au médecin du travail, le seul habilité à le prendre en charge et l’accompagner si nécessaire (dernier rapport de la MILDT/ : Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et Toxicomanies et position de la DGT : Direction Générale du Travail). A noter que le Médecin du travail n’est pas habilité à faire des dépistages collectifs de substances psychoactives en entreprise ; il est tenu par le secret médical, et doit garder la confiance des salariés ; il doit agir dans le cadre du secret médical, par un dialogue établi avec le salarié, et si ce dernier exerce un poste de sûreté et de sécurité, peut être amené en accord avec lui, à effectuer ou faire effectuer un test de dépistage de substances psychoactives, dont le résultat ne sera transmis qu’à ce dernier ,en aucun cas à l’employeur. Tabac : Il est interdit de fumer dans les locaux clos et couverts affectés à l’ensemble des salariés (locaux d’accueil et de réception, locaux affectés à la restauration collective, salles de réunion et de formation, salles et espaces de repos, locaux réservés aux loisirs, à la culture et au sport, locaux sanitaires et médico-sanitaires) ; y compris les bureaux qu’ils soient collectifs ou individuels, s’agissant des bureaux individuels, l’interdiction s’explique par le fait qu’il convient de protéger des risques liés au tabagisme passif toutes les personnes qui pourraient être amenées à passer dans ces bureaux, ou à les occuper, même un bref moment, qu’il s’agisse d’un collègue de travail, d’un client, d’un fournisseur, des agents chargés de la maintenance, de l’entretien, de la propreté,…Cette interdiction n’est désormais plus susceptible de dérogation. Cette interdiction ne s’applique pas aux chantiers du BTP dès lors qu’ils ne constituent pas des lieux clos et couverts.
Mise à disposition facultative d'un emplacement réservé aux fumeurs : salle close qui doit respecter les normes de ventilation, dotée de fermetures automatiques, sans possibilité d’ouverture non intentionnelle, et ne pas constituer un lieu de passage ; doit présenter une superficie au plus égale à 20 % de la superficie totale de l’établissement au sein duquel ils sont aménagés sans que la superficie d’un emplacement puisse dépasser 35 m2. Lorsque décision est prise de mettre en place un local pour les fumeurs, le CHSCT, ou à défaut les délégués du personnel ou le médecin du travail. L’employeur doit respecter et faire respecter les dispositions du code de la santé publique ; de ce fait, repose sur lui, la responsabilité de mettre en œuvre l’interdiction de fumer dans l’entreprise et de la faire respecter. Une obligation de sécurité de résultat incombe à l’employeur vis-à-vis de ses salariés, en ce qui concerne leur protection contre le tabagisme passif dans l’entreprise Le port obligatoire d’EPI par les salariés dans certaines situations de travail doit être inscrit dans le règlement intérieur; le refus du port d’EPI, expose le salarié à des sanctions. Les notes de service portant prescription générale en matière d’hygiène et sécurité sont considérées comme des adjonctions au règlement intérieur et s’appliquent avec la même valeur que ledit règlement.
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RISQUE ROUTIER : TRANSPORT PERSONNEL / MATÉRIEL : VÉHICULE UTILITAIRE LÉGER (VUL) | ||||||||||||
Intégrer le risque routier dans le document unique d’évaluation des risques (DUER) est essentielle. La conduite professionnelle doit être considérée comme une activité de travail à part entière. L'optimisation des déplacements est la première mesure de prévention contre le risque d'accident de la route. Les déplacements doivent se préparer à l'avance : prise des rendez-vous, planification des tournées, choix des itinéraires (de manière à optimiser les trajets en fonction des chantiers), appréciation des distances à parcourir. Bonne préparation des chantiers en amont (matériels, matériaux..), évitant des allers retours inutiles en véhicule vers le dépôt ou l’atelier Gestion des besoins et des pratiques de communications : Depuis le 01/07/2015 : les kits mains-libres ou comprenant une oreillette sont interdits pour tous types de véhicules en circulation (VL, PL,VUL) Il est avéré que l'utilisation du téléphone au volant accroît considérablement le risque d'accident, Interdiction d'utilisation du téléphone lors des déplacements en véhicule ; et détermination de plages d'appel : sur les temps de pause de conduite ou à l'arrivée : L’interdiction concerne inclut aussi tous les appareils émettant un son et qui se portent à l’oreille (appareils émettant de la musique ou un téléguidage). En cas de journée fatigante loin de l’entreprise, prévoir « un découcher »à l’Hôtel au lieu de rentrer le soir même, avec une forme physique dégradée source d’accident. Vérifier la validité des permis de conduire des salariés une fois/an | ||||||||||||
TEMPÉRATURE EXTRÊME | ||||||||||||
Suivre les prévisions météorologiques au jour le jour est important pour les responsables de chantier afin d’adapter les travaux aux intempéries ou même de cesser l’activité si les risques encourus par les salariés sont trop importants. Le site météo consult.fr propose aux entreprises à travers son service Météo Consult Pro de donner accès à une tendance à 14 jours, à l’échelle locale, heure par heure, ainsi qu’à un ensemble de paramètres : température, type de temps, pluviométrie, vent, humidité, pression, degrés jours unifiés, isothermes…. Le service Alerte (SMS, fax, e-mail) permet d’être averti de conditions météorologiques particulières (précipitations, vent…) de 6h à 18h ou bien 24h/24, 7j/7. Le service comprend également un bulletin de prévisions terrestres synthétique, imprimable, qui indique à échéance de 5 jours, par pas de 6 heures, les précipitations, les directions, vitesses et rafales de vent, etc. Autant d’informations précieuses pour mieux appréhender les chantiers d’extérieur. - FORTE CHALEUR: L’entreprise doit organiser le travail lors de la survenue des fortes chaleurs, et prendre en compte ce risque ; il doit être inscrit dans le document unique d’évaluation des risques, avec l’obligation de bâtir un plan d’action de prévention par la mise en œuvre de mesures permettant d’en diminuer les conséquences sur la santé ; le CHSCT doit être informé des mesures prises . Aménager dans la mesure du possible les horaires de travail (début d’activité plus matinal, suppression des équipes d’après-midi), réduire les cadences, en permettant au salarié d’adapter son rythme de travail à sa tolérance à la chaleur, éviter le travail isolé en privilégiant le travail d’équipe permettant une surveillance mutuelle des salariés, organiser des pauses supplémentaires ou plus longues aux heures les plus chaudes. Pour connaître le niveau d’alerte, appeler canicule info service : Tél: 0800 06 66 66 : Appel gratuit
Le plan national « canicule » (PNC) comprend 4 niveaux :
- TRAVAIL AU FROID : Même si le code du travail ne fixe aucune indication de température, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour protéger les salariés contre les conditions atmosphériques extrêmes de froid sur les chantiers: ceci rentre dans le cadre de l’évaluation des risques: modification de l’organisation du travail, planification des activités en extérieur selon les conditions météorologiques :(Température, vent, humidité) ; il peut même décider d’arrêter le travail pour intempéries, prévoir des dispositifs d’alarme pour les travailleurs isolés (cf. chapitre travail isolé et dangereux). Le froid contribue à augmenter la pénibilité du travail et la fatigue (l’âge plus élevé et le manque de condition physique sont des facteurs aggravants), induit souvent une perte de dextérité et de sensibilité tactile, provoque des difficultés de déplacement (neige, verglas). Niveaux d’alerte au froid du 01/11 au 31/03 :
Le vent accentue l’impression de froid; l’effet combiné de la température et du vent est appelé » refroidissement éolien » l’indice de refroidissement donne la température équivalente ressentie par l’organisme en fonction de la vitesse du vent (basée sur la perte de chaleur du visage partie la plus exposée au froid): ex : ainsi une température de -5°C avec un vent de 45 km/peut produire le même refroidissement corporel qu’une température de – 15°C. L’humidité de l’air a aussi son importance, car la perte de chaleur du corps humain augmente dans les conditions humides. Il est donc nécessaire de surveiller régulièrement les fluctuations de la température, du vent, et de l’hygrométrie. Pour une même région le froid est plus important en altitude qu’en plaine (en moyenne -1° tous les 150 mètres, de plus l’hypoxie, diminue l’efficacité des moyens physiologiques de lutte contre le froid.
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TRAVAIL ISOLE / DANGEREUX | ||||||||||||
« C’est la réalisation d’une tâche par une personne seule dans un environnement de travail où elle ne peut être vue ou entendue directement par d’autres et où la probabilité de visite est faible ». Rentre dans l’évaluation des risques, afin d’identifier les situations d’isolement prolongé personnels de maintenance ou d’entretien intervenant à des horaires de travail hors des plages habituelles et/ou dans des lieux géographiquement isolés (égouts, relais transmission hertzien, ascenseur, chambre froide, chaufferie, carrière, nettoyage etc..), Agir sur l’isolement : reconsidérer l’obligation de l’isolement, et éventuellement la limiter ou la minorer Proposer des solutions pour réduire, même partiellement, l’isolement, par des contacts visuels ou sonores, voire psychologiques et collaboratifs. Certaines situations particulières font l’objet de dispositions réglementaires : travail temporaire en hauteur ; travail en milieu hyperbare ; travaux d’entretien ou de réparation sur ascenseurs monte-charge, voies ferrées d’établissement, travaux de dragage, emploi des explosifs dans le BTP, ces textes mentionnent la surveillance par une personne « compétente », « qualifiée », « désignée », « le contrôle d’une personne avertie », la « présence permanente d’un surveillant » etc… Concernant les interventions d’une entreprise extérieure dans une entreprise utilisatrice, de nuit, ou dans un lieu isolé, à un moment où l’activité de l’entreprise utilisatrice est interrompue, le chef de l’entreprise extérieure prend les mesures nécessaires pour qu’aucun salarié ne travaille isolément ou en un point où il ne pourrait être secouru à bref délai en cas d’accident. | ||||||||||||
PLAN PRÉVENTION ENTREPRISE EXTÉRIEURE / UTILISATRICE : | ||||||||||||
Au-delà de 400 heures de travail sur une période égale au plus à 12 mois ou en cas de travaux dangereux (installations classées, travaux avec grues, ponts roulants travaux de démolition, travaux exposant aux rayonnements ionisants… (Quelque-soit la durée prévisible des travaux) un plan de prévention doit être établi. Avant d’établir le plan de prévention, une inspection préalable commune du site sera faite, analyse des risques liés à l’activité du site, consignes de sécurité et de circulation applicables dans l’entreprise utilisatrice, zones de stockage, de livraison installations communes (vestiaires, sanitaires, locaux de restauration..) remise de dossiers techniques: DTA si présence d’amiante; DIUO s’il existe. Le contenu du plan de prévention est clairement défini: activités dangereuses et mesures prises pour la prévention des risques, les règles d’utilisation des matériels installations de l’entreprise utilisatrice utilisés par les intervenants extérieurs, les instructions données aux salariés, l’organisation en cas d’urgence, la liste des postes entraînant une surveillance médicale renforcée. C’est le chef de l’entreprise utilisatrice ou son représentant qui coordonne le suivi de l’opération; le chef de l’entreprise extérieure ou son représentant informe ses salariés des dangers spécifiques, ainsi que les mesures de prévention mises en œuvre et ceci avant le début des travaux. En cas de sous-traitance le plan de prévention doit être fait par l’entreprise intervenant dans l’opération. Plan Prévention Radioprotection (charte bonnes pratiques) doit comprendre :
Mise en place, pour chaque intervention, d’un permis de tirs radiologiques délivré par l’EU qui contient :
Le plan de prévention obligatoirement écrit , de la responsabilité de l’entreprise utilisatrice est tenu à la disposition de l’inspection du travail, de la CRAM, de l’OPPBT, et du médecin du travail. | ||||||||||||
PENIBILITE | ||||||||||||
Le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) est destiné à réparer une certaine inégalité entre les salariés, en permettant aux salariés exposés à des facteurs de pénibilité d’acquérir des points sur leur C3P afin notamment de se former, de réduire leur temps de travail ou encore de partir plus tôt à la retraite ; La prévention de la pénibilité ne concerne pas que les seniors ; elle doit éviter aux plus jeunes de développer des pathologies professionnelles et leur permettre de travailler plus longtemps. Tout employeur quel que soit la taille de son entreprise doit prendre les mesures nécessaires afin d’assurer la traçabilité des expositions et de prévenir la pénibilité au travail ; Un plan d’action pour prévenir la pénibilité au travail doit être établi par l’entreprise, ce plan permettra aux salariés exposés à des facteurs de pénibilité de bénéficier d’actions, de manière à préserver leur santé le plus longtemps possible. La pénibilité au travail doit être intégrée au sein du document unique d’évaluation des risques (DUER) Les entreprises d’au moins 50 salariés, dont au moins 50 % des salariés (ce sera 25 % à compter du 1er janvier 2018) sont soumis à certains risques, ont l’obligation de négocier un accord - ou un plan d’actions - d’entreprise ou de groupe sur la prévention de la pénibilité, après avis des instances représentatives du personnel. Cet accord – ou plan d’actions, d’une durée maximale de 3 ans, doit porter sur un certain nombre de thèmes obligatoires : - Contraintes physiques marquées :
- Environnement physique agressif :
- Certains rythmes de travail :
Devront conclure un accord ou élaborer un plan d’action en faveur de la prévention de la pénibilité, ou être couvertes par un tel accord (accord de branche ; les entreprises de moins de 300 salariés peuvent être exonérées de l’obligation de négocier un accord, lorsqu’elles sont couvertes par un accord de branche étendu.) Accords collectifs : sur le premier trimestre 2015, 16 accords de branche relatifs à la prévention de la pénibilité ont été conclus ; une goutte d’eau comparée aux 951 accords de branche signés en 2014 Cet accord devra prévoir :
L’accord ou le plan d’action doit reposer sur un diagnostic préalable des situations de pénibilité, prévoir des mesures de prévention, ainsi que les modalités de suivi de leur mise en œuvre effective. Le plan d’action qui a une durée maximale de 3 ans doit traiter au moins l’un des thèmes suivants :
Et en outre au moins deux des thèmes suivants :
Une entreprise non couverte par un accord collectif ou un plan d’action disposera d’un délai de 6 mois pour se mettre en conformité. Le plan d’action relatif à la prévention de la pénibilité doit être déposé auprès de la DIRECCTE.
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Mesures techniques
Mesures humaines
ACCUEIL DES INTERIMAIRES ET NOUVEAUX EMBAUCHES |
Tout nouvel embauché, tout salarié lors d’un changement de poste, ainsi que les salariés précaires (intérim, CDD, stagiaires de la formation professionnelle, salariés intérimaires) doivent bénéficier d’un accueil et d’une information adaptés à leur mission et recevoir une formation renforcée à la sécurité, quelle que soit la durée des contrats ou du stage, dès qu’il y a exercice d’un travail présentant des risques particuliers Formation renforcée à la sécurité : la liste des postes à risque Le code du travail ne donne pas de définition d’un risque particulier : ce sont les juges qui donnent le contour de cette notion. C’est ainsi que le travail en hauteur vient d’être confirmé comme un risque particulier nécessitant la réalisation d’une formation renforcée. Une liste des postes à risque existants dans l’entreprise doit être réalisée et mise à jour régulièrement. Cette liste doit être élaborée par l’employeur qui la soumet dans un deuxième temps pour avis au médecin du travail et au comité d’hygiène, sécurité et conditions de travail (CHSCT). A défaut de CHSCT, il convient de consulter les DP. Une transmission doit ensuite être effectuée auprès de l’inspecteur du travail Doivent figurer sur cette liste notamment les postes :
Le contenu de cette liste ne limite pas le champ des risques particuliers dans l’entreprise ; l’absence de formation renforcée est considérée comme fautive et entraîne la mise en jeu de la responsabilité de l’employeur : L’absence de formation renforcée emporte la présomption de faute inexcusable de l’employeur pour tout accident d’un salarié en CDD ou d’un stagiaire concerné par un risque particulier, et expose à une responsabilité pénale aggravée. L’absence de formation renforcée emporte la présomption de faute inexcusable de l’entreprise utilisatrice pour tout accident de travail d’un intérimaire concerné par un risque particulier, et expose à une responsabilité pénale aggravée. Cet accueil doit être formalisé; (par exemple remise d’un livret d’accueil de sécurité), avec signature du formateur et de la personne formée, ou en utilisant un des guides de sécurité « nouveaux arrivants » de l’OPPBTP garants, de la traçabilité de la démarche, après une formation particulière, pratique relative à l’exécution du travail (modes opératoires, consignes de sécurité et de premiers secours, fourniture des EPI adaptés). |
CERTIFICAT APTITUDE CONDUITE EN SECURITE (CACES) |
Par catégories d'engins (cat.1 à 10), pour les appareils de levage (pont roulant, portique et semi portique, chariot automoteur, grue auxiliaire autoportée, PEMP); machine installation automatisée; délivré par un organisme testeur qualifié (durée de formation de 1 à 5 jours selon le type). Le CACES est valable 5 ans, à l’exception des engins de chantier pour lesquels sa validité est de 10 ans; les titulaires d'un diplôme titre ou certificat d'aptitude professionnel à la conduite d'engins (CAP) sont dispensés de formation pendant 10 ans; les entreprises de location mettent à disposition de l'entreprise utilisatrice (EU) des conducteurs aptes médicalement et titulaires du CACES ou de son équivalent. |
EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUEL (EPI) |
La protection collective sera toujours mise en place prioritairement par rapport aux EPI ; on s’orientera vers des EPI lorsqu’il existe des risques résiduels contre lesquels il est impossible de lutter totalement par des moyens techniques de protection collective, ou par des mesures, méthodes ou procédés d’organisation de travail. Ces équipements de travail seront choisis en fonction des conditions et des caractéristiques particulières du travail après évaluation des risques, ils devront être les plus efficaces possibles contre les risques encourus, au regard de la situation de travail. Fourniture gratuite d'EPI, conformes à la réglementation : (marquage CE sur l'équipement), après une période d’essai de 2 à 5 jours, dans les conditions habituelles de travail, ce qui permet de repérer les contraintes de l’activité qui auraient pu échapper à l’analyse des risques, ainsi que les facteurs individuels liés à la morphologie et à certaines postures, ainsi que le côté esthétique de la protection, important pour le port ultérieur par les salariés. Information sur les risques contre lesquels l’EPI les protège conditions d’utilisation : formation adéquate (Consignée dans le dossier du personnel) qui pourra durer quelques minutes pour des équipements simples (lunettes, masques jetables etc..) à plusieurs heures pour des équipements plus sophistiqués : appareil de protection respiratoire ; ARI (appareil respiratoire isolant) ; système de protection antichute, combinaison de protection.). Condition d'entretien, de mise à disposition, de renouvellement : Un vêtement souillé peut devenir dangereux : amoindrissement de la signalisation si vêtement à haute visibilité ; inflammation du vêtement protégeant contre la chaleur si souillure par hydrocarbures ; contamination par contact si le vêtement est souillé par un produit chimique, le nettoyage des vêtements de travail et de protections est à la charge de l’employeur. Une attention particulière sera portée aux EPI présentant une obligation de contrôle périodique ou une date de péremption (casque, masque jetable, système de protection anti chute). Casque de Protection : Norme EN 39, avec une coiffe en bandeau textile (nettoyée et changée régulièrement) épousant bien la boîte crânienne , préférable à une coiffe plastique rigide et donc inconfortable, avec des évents assurant la ventilation :appréciable en période chaude (interdits pour les électriciens et les soudeurs), équipé d’une molette de réglage ou d’une jugulaire, pouvant être équipé d’un écran facial anti projection; une gouttière périphérique est appréciable pour les travaux sous la pluie ; en période très chaude :, on pourra insérer, dans la coiffe du casque, un textile réfrigérant type sommet de tête ou sommet de tête avec saharienne apportant une protection supplémentaire contre les rayons solaires (rafraichissant de 6 à 12° la tête de l’utilisateur). Des mentions doivent figurer sur le casque : numéro de la norme européenne, nom du fabricant, l’année et le trimestre de fabrication, le matériau de la calotte ce qui permet de déterminer sa durée de vie. Pour les travaux souterrains, pas de visière mais équipement avec une lampe frontale. Pour les travaux d’intérieur : il existe aussi des casquettes de protection antichoc en coque polyéthylène réticulée, avec coiffe intérieure réglable, permettant aux opérateurs d’accéder plus facilement à certains postes de travail en évitant les heurts avec des matériaux durs et immobiles pouvant provoquer des plaies ou traumatisme du cuir chevelu. Elles ne sont pas destinées à protéger des chutes d’objets, ou des charges en mouvement. Chaussures ou bottes de sécurité : Cet équipement sera choisi en fonction des risques identifiés, seules les chaussures de sécurité répondant à la norme EN ISO 20345 sont adaptées aux métiers du bâtiment. Ventilation (doublure technique en nid d’abeille, respirabilité des matériaux constituant la chaussure pour une meilleure hygiène et un meilleur confort du pied tige et languette matelassée, cuir hydrofugé résistant 3 heures à la pénétration de l’eau légèreté (semelle anti perforation : PU2D, en matériau composite avec absorbeur de choc), esthétisme et confort seront autant de critères à prendre en compte dans le choix. Pour les travaux routiers (produits noirs), semelle résistante à la chaleur par contact et aux hydrocarbures (néotril, tiftane), isolation contre la chaleur. Pour les travaux publics, VRD, gros œuvre : chaussures type brodequin, en cuir hydrofuge, isolation de la semelle contre le froid, anti perforation, protection des métatarses ou bottes PVC EN 345-1 avec semelle isolante contre le froid. Pour les travaux d’intérieur : haute ou basse, semelle anti perforation, embout composite. Pour l’électricien, chaussure isolante à l’électricité (norme EN ISO 20345 S1 PI) haute ou basse. Lors du travail sur cordes, le port de guêtres permet de retarder la sensation de froid au niveau des jambes. Protection yeux/visage : Ecran facial, lunettes à coques latérales évitant les projections solides ; elles doivent comporter un marquage « CE » et être normalisée NF EN 166 pour la spécification ; oculaires en polycarbonate matériau qui résiste aux chocs (peuvent être traités anti rayures et antibuée). Pour le soudage au chalumeau oxyacétylénique : lunettes de protection équipées de verres teintées filtrants (NF EN 169, 170, 171, et 175). Pour le soudage à l’arc privilégier les masques ou les casques équipés de filtres à cristaux liquides ou dotés de cassette optoélectronique. Protection Respiratoire : La nature des polluants, le type de chantier, le mode opératoire et la durée d’intervention vont déterminer le choix du système de protection respiratoire. Appareil filtrant : épure l’air ambiant contaminé par l’intermédiaire d’un filtre adapté, il est généralement constitué d’une pièce faciale enveloppant de manière plus ou moins large les voies respiratoires (nez, bouche), un appareil filtrant ne produit pas d’oxygène, il ne doit jamais être utilisé dans une atmosphère appauvrie en oxygène. Un appareil peut être filtrant
On distingue :
3 classes d’efficacité : FFP1ou P1 (faible efficacité) arrête au moins 80% des aérosols) FFP2ou P2 (efficacité moyenne) arrête au moins 94% des aérosols ; FFP3 ou P3 (haute efficacité) arrête au moins 99,95% des aérosols, en fonction de l’empoussiérage le filtre va progressivement se colmater et opposer une résistance au passage de l’air, c’est cette gêne respiratoire qui va définir le temps d’utilisation et donc sa fréquence de remplacement. Les filtres anti-gaz sont différents selon la nature des gaz ou vapeurs, leur marquage comporte une lettre accompagnée d’une bande de couleur particulière, spécifique d’un gaz ou d’une famille de gaz ou de vapeurs 3 classes de filtres qui dépendent de leur capacité de piégeage
EX : (A1, A2 ou A3 marron : pour les gaz et vapeurs organiques dont le point d’ébullition est > à 65° ; AX marron : composés organiques à bas point d’ébullition < à 65° ; Type B1, B2 ou B3 gris : gaz et vapeurs inorganiques (excepté CO) E1, E2 ou E3 jaune : S02 et autres gaz et vapeurs acides ; K1, k2 ou k3 vert : ammoniac et dérivés organiques aminés. Il existe aussi des filtres dit mixtes destinés à protéger contre plusieurs familles de gaz (juxtaposition de lettres de marquage, de couleurs et de classe de filtre) : A2 B2 marron+ gris : filtre mixte contre les gaz et vapeurs organiques et inorganiques de classe 2. Le temps de saturation ou temps de claquage est le paramètre déterminant pour connaître le temps réel de protection apporté pour un filtre anti gaz ; quand il est saturé un filtre anti gaz devient inopérant, il laisse passer la totalité des polluants. Dans l’état actuel de la technique il n’existe pas de dispositif fiable capable de détecter la saturation d’un filtre anti gaz, en effet le temps de claquage dépend de plusieurs paramètres simultanément : concentration ambiante en gaz élevée, rythme respiratoire élevée, température et degré d’humidité élevés. Un filtre anti gaz doit être utilisé une seule fois, il est recommandé de changer la cartouche après chaque utilisation. Appareil à ventilation assistée lorsque le passage de l’air s’effectue au moyen d’un ventilateur motorisé porté à la ceinture (demi masque ou masque complet avec filtre(s) et ventilateur motorisé, ou casque, cagoule, écran facial combinaison avec ventilateur motorisé et filtre(s). Il est classé en fonction de l’étanchéité de l’appareil complet, et désigné par les lettres TH (Turbo Hood) si la pièce faciale est une cagoule ou un casque ; TM (Turbo Mask), si la pièce faciale est un masque complet ou demi masque, ces lettres sont suivies de la classe de l’appareil ex : TH1P (arrête 90% des aérosols) TH2P (98% des aérosols) TH3P (99 ,8% des aérosols). TM1P (arrête 95% des aérosols) TM2P (99,5% des aérosols) TM3P (99,95% des aérosols), ces valeurs diffèrent des classes d’efficacité définies pour les filtres P1 P2 : P3. On veillera à n’utiliser que les filtres préconisés par le fabricant testé avec l’appareil employé. Appareil isolant: appareil respiratoire isolant (ARI) : Alimenté en air respirable à partir d’une source d’air non contaminé, il rend l’utilisateur indépendant de l’atmosphère environnante; l’utilisateur peut être relié par l’intermédiaire d’un tuyau à une source d’air comprimé: appareil à adduction d’air comprimé (à débit continu, la pièce faciale est balayée en permanence par un flux d’air, ou à la demande à pression positive) ou à une zone proche ou l’air n’est pas contaminé: appareil à air libre ( appareil non autonome); le débit d’alimentation ne doit pas être inférieur à 120l/min, dans le cas d’un travail physique soutenu, ce débit peut être égal ou supérieur à 200l/min; la pression d’alimentation d’un appareil à adduction d’air comprimé doit rester inférieure à 10 bars; des dispositifs type piège à huile, à eau et des systèmes de réchauffage ou de refroidissement peuvent être installés sur une ligne d’alimentation en air comprimé. La source d’air comprimée ou d’oxygène comprimée peut être portée avec l’appareil (appareil autonome). Gant : En matière synthétique : nitrile, néoprène, élastomère fluoré… toujours doublé de coton ; on évitera les gants en cuir tannés au chrome très allergisants (manutention : EN 388, risque chimique EN 374 1-2-3, coupure…) Les gants devenant plus techniques et donc plus chers, un minimum d’entretien s’impose pour en prolonger la durée de vie. Pour les soudeurs : prévoir des gants en cuir avec manchettes traité anti chaleur. Protection individuelle contre le bruit (PICB) : Le choix des protecteurs anti- bruit repose sur l’efficacité et le confort ; la protection doit être portée pendant toute la durée de l’exposition au bruit, son retrait ne serait-ce que quelques minutes, provoque des dommages sur l’audition à moyen et long terme. Les qualités d’un protecteur anti bruit : son efficacité, un bon ajustement permettant au conduit auditif d’être obstrué, son confort et sa légèreté, sa facilité d’utilisation sa compatibilité avec le port d’autres EPI. Bouchons moulés, casque antibruit bouchons montés sur arceau, bouchons en mousse ; et dernièrement de nouveaux bouchons à modulation sonore garantissent une protection efficace contre les bruits impulsionnels élevés, tout en amplifiant les bruits faibles environnants. Ils permettent ainsi aux opérateurs de rester en contact avec leur environnement, même dans un milieu bruyant, tout en préservant leur capital auditif. Bouchons sans prise d’empreinte, nettoyables, réutilisables et rechargeables dans un boitier étanche, proposant différents niveaux d’atténuation, de 32 à 38 DB. Système Protection Antichute : Utilisé si une protection collective ne peut être assurée de manière satisfaisante, travaux exceptionnels non répétitifs, de courte durée n'excédant pas une journée ; Il peut remplir trois fonctions :
Mais certains n’en remplissent qu’une seule, le choix doit donc être effectué selon les contraintes du chantier. Le système de protection antichute marquage CE, est accompagné d’une notice d’instruction expliquant le fonctionnement du système (points d’ancrage, dispositifs d’amarrage) et les modalités d’utilisation. Se compose de : un système d’arrêt de chute : ne permettant pas une chute de plus d’un mètre, qui comprend deux éléments :
un point d’ancrage : (Norme NF EN 795) soit fixe, soit provisoire (ligne de vie) dont la résistance doit être contrôlée. un harnais antichute : (Norme EN 361) : tout harnais détérioré doit être changé ; vérification régulière par un membre de l’entreprise (au moins un contrôle visuel avant chaque utilisation par l’utilisateur); une vérification générale est obligatoire une fois/an par le fabricant, avec inscription dans le registre de sécurité. Travail toujours en équipe ; le porteur d’un harnais de sécurité ne doit jamais être travailleur isolé. Pour les travaux en zone ATEX : système de liaison doté d’un enrouleur antistatique et un point d’ancrage relié à la terre. Pour le soudeur : harnais spécifique en Kevlar. Pas de stockage aux UV, ni à l’humidité. Pour les travaux en hauteur à proximité de l’eau : harnais intégral antichute doté d’un gilet de sauvetage gonflable incorporé, la technologie de gonflage automatique s’active avec la pression de l’eau évitant tout déclenchement intempestif. Vêtement de protection : doit être examiné sur son lieu réel d’utilisation. Protège-t-il réellement contre les risques présents sur le lieu de travail, par exemple contre les substances chimiques utilisées ou contre les effets de la chaleur ? Le vêtement de protection doit être testé et évalué par les collaborateurs ; prévoir les frais d'entretien (lavage, traitement du textile) par des professionnels. Destiné à protéger le salarié contre les salissures liées au travail (combinaison, ou 2 pièces veste/pantalon en coton ou similaire) non flottant évitant les accrochages, pantalon de travail pouvant intégrer des protections. Au niveau des genoux, des poches permettant d’insérer une plaque viscoélastique de type HYGROVET ; la plaque :
Combinaison jetable (amiante, autres CMR, produits dangereux) ; pour l’amiante combinaison jetable type 5 ; fermées aux chevilles, et aux poignets, comportant une capuche. Sous-vêtements à usage unique:(amiante sous-section 3) évitant le transfert de pollution. Vêtement de protection : Contre les intempéries : Normes EN 342, EN 343 (classe 2 ou 3) et EN 14058 : Froid : (vêtement isolant, imperméable à l'eau, tout en laissant respirer le corps ex : parka en deux parties dissociables, une partie intérieure de type polaire avec manches amovibles et une partie extérieure imperméable au vent et à la pluie). Chaleur : vêtements couvrants à maille serrée en coton léger et aéré ou fibres nouvelles-permettant l'élimination de la transpiration par évaporation, de couleur claire, amples, couvrant si possible bras et avant-bras, un pantalon, ne jamais travailler torse nu, et en short risque des rayons UV); lunettes de soleil avec verres teintés à protection UV 100% enveloppantes ; un couvre-chef selon les activités : casque, casquette avec visière, chapeau à large bord, on pensera aussi à protéger la nuque. Vêtement résistant au feu :(Norme NF EN 4701 soudeur) : (travaux étanchéité, soudage, travaux routiers : enrobés.), pour le soudage, les vêtements de protection doivent être en cuir ou en toile ignifugée (tablier, manchettes, guêtres). Vêtement haute visibilité : équipé de bandes rétro réfléchissantes de signalisation de catégorie 2 ou 3 pour travaux routiers norme EN 471, (matériaux fluorescents de couleur vive jaune, orange, assurant la visibilité et le contraste de jour, et des éléments rétro réfléchissants de couleur gris-argent pour assurer la visibilité et le contraste de nuit). Tablier de protection (produits dangereux) Gilet de sauvetage : pour travaux à proximité de l'eau. Contre le risque électrique :
Lorsque le salarié est un intérimaire, l’entreprise de travail temporaire (ETT) stipule dans le contrat de mise à disposition, les EPI fournis : le plus souvent casque et chaussures de sécurité ; l’entreprise utilisatrice (EU) fournissant les EPI spécifiques au poste de travail.
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QUALIFICATION INITIALE OBLIGATOIRE POUR LA CONDUITE D’UN VEHICULE DE TRANSPORT DONT LE PTAC EST > 3,5 TONNES |
Concerne tous les conducteurs salariés ou non dont la conduite est l’activité principale (contrat de travail) : en sont dispensés :
Formation longue (280 heures minimum): obtention d’un titre professionnel de conduite routière ou d’un diplôme de niveau V de conducteur routier tels que: CAP de conducteur routier de marchandises; BEP de conduite et services dans le transport routier ou titres professionnels de conducteur de transport routier de marchandises sur tous véhicules (CTRMV ou sur porteurs(CTRMP) délivré par le ministère de l’emploi et de la formation professionnelle. L’obtention de l’une de ces certifications permet à son titulaire de conduire dès l’âge de 18 ans les véhicules pour lesquels un permis C ou EC est requis
Au vu du titre, du diplôme ou de l’attestation de formation, le préfet du département remet au conducteur après avoir vérifié la validité son permis de conduire une carte de qualification de conducteur( cette carte est européenne) , renouvelée tous les 5 ans après chaque session de formation continue.
Lors des contrôles en entreprise l’employeur doit pouvoir justifier de la régularité de la situation de ses conducteurs salariés. A défaut il encourt une contravention de 4é classe; tout conducteur doit quant à lui présenter sa carte de qualification sous peine d’encourir une amende de 3é classe (sauf manquement imputable à l’employeur. Les conducteurs ayant interrompu leur activité de conduite à titre professionnel pendant une période supérieure à 5 ans doivent suivre la FCO préalablement à la reprise de leur activité de conduite. Les attestations délivrées par un autre pays ne sont pas valables en France. L’entreprise de travail temporaire doit former ses salariés, l’entreprise utilisatrice devant vérifier l’attestation de l’intérimaire, sinon elle engage sa responsabilité civile en cas d’accident. -Formation « passerelle »: tout conducteur titulaire du permis E ou EC et ayant obtenu la qualification initiale de conducteur de transport de voyageurs peut obtenir la qualification initiale de transport de marchandises après avoir suivi une formation complémentaire de 35 heures. |
FORMATION SENSIBILISATION A LA MANUTENTION |
Formation prévention des risques liés à l'activité physique et ergonomie (PRAP, ADAPT métiers en collaboration avec le service de santé au travail; des exercices d’échauffement pendant 10’ en début de poste peuvent éviter des problèmes de dorso-lombalgies |
FORMATION INFORMATION BRUIT |
Afin que les équipements de travail en vue de réduire les expositions soient utilisés correctement; obligatoire lorsque l'exposition des travailleurs atteint ou dépasse le LEX,d 80dB(A) ou Lpc 135 dB(C). Cette formation sensibilisation est réalisée avec le service de santé au travail; elle porte: sur la nature du risque sonore; les mesures prises pour réduire le danger ; Les valeurs limites d’exposition, les résultats des mesurages des niveaux sonores dans l’entreprise; le port et les modalités du port des EPI. |
FORMATION INFORMATION DES RISQUES SANTE/SECURITE DES SALARIES |
Il revient à l’employeur d’organiser et de dispenser une information des travailleurs sur les risques pour la santé et la sécurité et les mesures prises pour y remédier. Il organise et dispense également une information sur les risques qui peuvent peser sur la santé publique ou l’environnement, les produits ou procédés de fabrication utilisés ou mis en œuvre par l’entreprise ainsi que sur les mesures prises pour y remédier. L’étendue de l’obligation d’information et de formation à la sécurité varie selon la taille de l’établissement, la nature de son activité, le caractère des risques qui y sont constatés et le type d’emploi des travailleurs. Cette formation ainsi que la formation à la sécurité sont dispensées lors de l’embauche et chaque fois que nécessaire. A minima : l’employeur informe les travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité d’une manière compréhensible pour chacun. Cette formation/information se déroule pendant l’horaire normal de travail. Le financement des actions de formation à la sécurité est à la charge de l’employeur. Cette obligation d’informer les travailleurs des risques encourus pour leur santé et leur sécurité porte sur :
Si cette obligation d’information et de formation repose sur l’employeur, il n’en demeure pas moins que d’autres acteurs au service de la santé au travail et notamment le médecin du travail peut y être associé de manière complémentaire. Le rôle d’information de l’équipe pluridisciplinaire du SST, est complémentaire à celui de l’employeur ; ils sont tout à fait légitimes en pratique pour délivrer cette information, lors d’un suivi individuel en santé au travail ou encore pendant une action en milieu de travail ; il convient d’insister sur l’intérêt d’un partenariat, par exemple, pour élaborer des outils d’information. il est ainsi réglementairement prévu que le médecin du travail soit associé par l'employeur à l'élaboration des actions de formation à la sécurité et à la détermination du contenu de l'information qui doit être dispensée. Ces actions d’information doivent alors être mentionnées dans le dossier médical en santé au travail (DMST)des intéressés. Mais l’information délivrée par le médecin du travail ou un membre de l’équipe pluridisciplinaire ne remplace pas l’information qui doit être légalement délivrée par l’employeur. Autrement-dit, le fait pour un employeur de ne pas assurer son obligation d’information et/ou de formation peut être qualifié comme un manquement à son obligation de sécurité de résultat, qui en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle peut constituer une faute inexcusable En effet, l’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour préserver la santé et assurer la sécurité de ses travailleurs, avec notamment des actions d’informations et de formation. Chaque semaine la mise en place d’un "quart d’heure sécurité ", "causerie sécurité ", " point sécurité " quel que soit le terme choisi, permet de relayer des messages importants en matière de santé et sécurité auprès de l’ensemble des personnes concernées, réunies au même endroit et au même moment, sur un temps court ; à cette occasion deux approches possibles : - la première consiste à évoquer un thème général, comme les chutes de hauteur ou le risque routier, en rappelant les risques associés, et les actions envisageables pour le réduire - la seconde à choisir une problématique directement liée au chantier en cours, comme un environnement de travail ou un mode opératoire. " Plus le sujet sera proche de leur quotidien, plus les salariés seront enclins à se l’approprier », de plus permet aussi aux équipes d'échanger sur des incidents de la semaine précédente pour éviter qu'ils se reproduisent ; peut être animé par un préventeur, le chef d’entreprise, un conducteur travaux, le chef de chantier, après qu’ils aient été formés à l’animation sécurité. Un livret d’accueil peut être fourni à tout nouveau salarié, il lui permet de prendre connaissance de l’organisation et du fonctionnement de l’entreprise en général et des réalités liées au poste de travail en particulier (considérations en matière de prévention santé et sécurité telles que consignes de sécurité et moyens de protection spécifiques au poste, dispositifs de sécurité des machines, bon usage des équipements..) Ce livret doit être un document synthétisant l’essentiel des informations pratiques, facile à aborder, permettant de formaliser ainsi l’ensemble des informations livrées oralement parfois rapidement et de les assimiler. Une fiche de poste courte, bien construite (fiche synthétique écrite) peut être établie en complémentarité du livret d’accueil pour informer le salarié de l’ensemble des opérations qui lui incombent dans l’exercice de son activité (modes opératoires outils et machines mis à sa disposition, les équipements de travail à utiliser, la conduite à tenir en cas de danger…); Il est impératif de la rédiger lorsque les risques sont importants : utilisation d’agents chimiques dangereux(ACD) et ou de CMR (cf. Infra : Notice/ Poste Informations salariés). Formation renforcée à la sécurité : la liste des postes à risque : cf. supra règlement intérieur (Mesures Organisationnelles) Le contenu de cette liste ne limite pas le champ des risques particuliers dans l’entreprise ; l’absence de formation renforcée est considérée comme fautive et entraîne la mise en jeu de la responsabilité de l’employeur. L’obligation de sécurité de résultat tend vers une obligation de prévention L'obligation de prévention dans l'entreprise ne pèse pas seulement sur l'employeur, mais également sur les salariés ; chacun d'entre eux doit prendre soin de sa sécurité et de sa santé, ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au travail. Il doit le faire conformément aux instructions que l’employeur aura préalablement données, notamment dans les conditions prévues au règlement intérieur. L'obligation de prévention du salarié s'apprécie en fonction de deux critères : les fonctions qu'il occupe et ses compétences ; un chef d'équipe aura, par exemple, une obligation de sécurité beaucoup plus lourde qu'un ouvrier. Dans l'immédiat, en cas de manquement, il est indispensable de faire cesser le trouble, ou d'éviter qu'il ne se reproduise ; si les faits le justifient, l’employeur dès qu’il en a eu connaissance, prononce une mise à pied conservatoire à l'encontre du salarié fautif ; dans ce cas, celui-ci quitte l'entreprise sur-le-champ, dans l'attente de la décision sur la suite donnée à son comportement (sanction disciplinaire ou licenciement). Il faut choisir la sanction la plus adaptée ; si le salarié n'a aucun antécédent disciplinaire, et que la faute commise était d'une portée limitée, l’employeur peut opter pour un simple avertissement ; pour une sanction intermédiaire telle une mise à pied disciplinaire si le licenciement semble disproportionné mais que le comportement du salarié est néanmoins grave ; le licenciement est la sanction la plus lourde, décision prise en fonction de l'âge, de l’ancienneté , de la qualification du salarié et de l'existence d'un éventuel dossier disciplinaire (a-t-il déjà été sanctionné pour des faits similaires ?) ; le licenciement pourra être motivé par une faute grave s'il s'avère que le salarié a manqué délibérément à son obligation de sécurité... . |
FORMATION MAINTIEN ACTUALISATION DES COMPETENCES SST |
Avant d’organiser une formation de SST, l’employeur est tenu d’associer le médecin du travail à sa démarche; le médecin pouvant évaluer en fonction du nombre de salariés, de leur répartition géographique, de la nature de l’activité et de son organisation, le nombre de SST nécessaire. Dans chaque atelier où sont effectués des travaux dangereux, et chaque chantier occupant 20 personnes plus de 15 jours un membre du personnel doit avoir reçu la formation SST (la formation dure au minimum 12h répartie en 3 séances de 4heures, sur plusieurs jours ; en cas de risques spécifiques dans l’entreprise, il faudra ajouter 1à 2 heures). Un maintien, actualisation des compétences (MAC) nouvelle appellation du recyclage( à compter 01/07/2012) , dans les 24 mois qui suivent la formation, ou plus souvent, si l’entreprise le demande (6h de maintien et actualisation des compétences(MAC), incluant le module de formation les risques spécifiques pour 4 à 10 stagiaires ; on doit rajouter 30’ par stagiaire supplémentaire ( jusqu’à 14 stagiaires au maximum) soit 8h pour 14 stagiaires , au-delà nécessité de 2 formateurs . Le médecin du travail doit être informé des sessions. L’intervention du SST est limitée dans le temps (quelques minutes précédant l'arrivée des secours spécialisé); dans l'espace (domaine intervention l'entreprise essentiellement, mais l'article: 222-6 du code pénal l'invite à porter secours à toute personne en danger); dans les moyens (c'est le secouriste "aux mains nues", son efficacité tient à son intervention immédiate après un accident: les trois premières minutes sont cruciales). Sa formation lui permet: d'alerter les secours, de leur transmettre les informations nécessaires pour qu'ils organisent leur intervention; lui permet après avoir examiné la victime de pratiquer les gestes d'urgence évitant une aggravation de l'état de la victime voire même de l'améliorer. Au fur et à mesure de ses maintiens et actualisations des compétences(MAC) le SST acquiert une capacité d'analyse de la situation d'accident, de ce fait il modifie sa façon de faire pour la rendre moins dangereuse et éviter un accident; le SST contribue à son niveau aux actions de prévention menées dans l'entreprise. Un SST doit être capable de repérer les risques professionnels, il est ainsi un précieux auxiliaire pour l’employeur tenu de prévenir ces risques. Importance de traiter les risques spécifiques du ou des métiers (lors des sessions de formation et de MAC). Les SST sont formés par des formateurs en sauvetage secourisme du travail : formateurs d’entreprise ou organismes de formation conventionnés par les CARSAT (programme INRS La formation de SST est distincte de celle de secouriste civil, ce dernier pour devenir SST, devra suivre une formation complémentaire. L’employeur peut imputer les dépenses relatives à la formation SST sur sa participation à la formation professionnelle continue si cette dernière est dispensée dans le cadre de véritables stages. |
FORMATION ELINGAGE |
Pour les banches, armatures, paniers à matériaux...l’arrimage des charges nécessite une formation théorique et pratique tant pour le choix des élingues (cordage textile, câble d’acier, chaîne), que pour leur mode de fixation et leur utilisation. Un plan de maintenance préventive doit être mis en place afin de garantir le bon état du matériel, par une vérification on doit savoir détecter une usure anormale, des déformations suite à des chocs, et retirer du service, le matériel susceptible d’entraîner une rupture. Une personne compétente doit vérifier annuellement tous les accessoires de levage; le nom et la qualité de cette personne sont consignés dans un registre de sécurité. |
Formation Autres Risques Spécifiques : |
Risques : chimique, biologique. Risques physiques : vibration, rayonnement ionisant, champ électromagnétique travail isolé et dangereux ; Risque d’explosion (atmosphère explosible) travail en espace confiné… en collaboration avec l’équipe pluridisciplinaire du service de santé au travail. |
HABILITATION ELECTRIQUE |
Les travaux visés sont :
Tout personnel amené à effectuer ou surveiller des opérations sur des installations électriques en exploitation, ou dans leur voisinage, (les salariés peuvent effectuer des opérations pour lesquelles une partie de leur corps ou les outils et matériels qu’ils manipulent se trouvent à une distance inférieure à 30 cm des pièces nues sous tension mais sans qu’il y ait contact intentionnel avec ces pièces), ou accéder sans surveillance aux locaux et emplacements à risque de choc électrique ( contenant des pièces nues sous tension) doit être habilité: Un travailleur est habilité dans les limites des attributions qui lui sont confiés : l’habilitation est délivrée par l’employeur, elle est la reconnaissance de la capacité d’une personne placée sous son autorité à accomplir en sécurité vis-à-vis du risque électrique, les tâches qui lui sont confiées Avant de délivrer l’habilitation, l’employeur s’assure que le travailleur
Le salarié qui effectue des travaux sous tension doit préalablement être certifié par un organisme de certification accrédité ; pour les travaux sous tension (TST), dont la pratique doit être considérée comme exceptionnelle, une habilitation spécifique est requise. Le travailleur indépendant ou l’employeur qui participe lui-même à une opération n’a pas d’habilitation, mais doit pouvoir faire la preuve de sa formation et de sa connaissance du risque électrique. L’habilitation doit être réexaminée par l’employeur au moins une fois/an et chaque fois que cela s’avère nécessaire. Un recyclage des compétences et connaissances est à dispenser selon une périodicité fonction des opérations effectuées : la périodicité recommandée est de 3 ans Pour l’intérimaire : l’employeur de l’entreprise utilisatrice doit vérifier qu’il a reçu la formation nécessaire, mais c’est l’entreprise utilisatrice qui habilite l’intérimaire. Il est interdit de confier aux moins de 18 ans des travaux sur des installations dépassant 250 V en courant alternatif ou 600 V en courant continu sauf dérogation de l’inspecteur du travail après avis du médecin du travail . L’habilitation est symbolisée de manière conventionnelle par des caractères alphanumériques et si nécessaire un attribut - Le 1er caractère indique le domaine de tension concerné (basse ou haute)B ou H - Le 2 èmè caractère indique le type d’opération :
- Le 3ème caractère est une lettre additionnelle précisant la nature des opérations
A proximité de pièces nues sous tension)
Exemples :
Une intervention basse tension élémentaire : est une opération d’ordre électrique simple qui doit être exécutée exclusivement hors tension et à plus de 30 cms de pièces nues sous tension par un opérateur habilité BS , qui n’a pas d’exécutant sous ses ordres et doit disposer d’une paire de gants isolants et d’un dispositif de vérification d’absence de tension ( l’habilité BS n’est pas un électricien) Concerne tous les métiers intervenant sur l’installation par nécessité : peintres, plombiers, chauffagistes, carreleurs, menuisiers, serruriers… L’habilitation BS est strictement limitée aux :
Les interventions basses tensions élémentaires (habilitations BS) sont limitées à des circuits :
Une intervention basse tension générale (opérateur habilité BR : électricien confirmé) comprend :
L’habilité BR doit éliminer le risque par consignation ou par isolation, intervention en présence de tension en cas d’impossibilité technique L’habilité BR doit disposer du matériel, outillage, équipements de protection collective et individuelle, des vêtements de travail adaptés à sa mission (gants isolants, écran facial, dispositif de vérification d’absence de tension, outils isolants, dispositifs de verrouillage). |
HYGIENE CORPORELLE/VESTIMENTAIRE : travaux assainissement |
Selon les produits utilisés et les lieux d’intervention (eaux usées, égouts, station d’épuration ..), ne pas fumer, boire ou manger en travaillant; lavage des mains au savon et à l’eau chaude si possible avant de manger, boire ou fumer, port d’une combinaison jetable ou changement des vêtements souillés lors de la prise des repas et en fin de poste; mesures d'hygiène spécifiques (ex plomb, amiante, risque biologique....); douche en fin de poste si possible; garder les ongles courts. |
SENSIBILISATION RISQUE ROUTIER |
Les conducteurs des VUL doivent être informés sur leurs responsabilités et en particulier :
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TEMPÉRATURE EXTRÊME |
Travail par grande chaleur :
Travail au froid :
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PENIBILITE |
Le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) permet au salarié, exposé à un ou plusieurs facteurs de pénibilité à des degrés élevés d’intensité et de durée, de bénéficier de l’ouverture de droits à la formation professionnelle, au temps partiel ou encore à un départ anticipé à la retraite L’employeur effectue une déclaration annuelle dématérialisée à la CNAV ou à la CARSAT., cette déclaration se fera selon les modalités prévues pour la DADS ou la DSN ; Les informations contenues seront communiquées au service de santé au travail et au salarié qui obtiendra ensuite un relevé de points consultable sur Internet. Suppression des fiches de prévention de la pénibilité Les branches professionnelles sont chargées de déterminer par accord, des situations types d’exposition, faisant notamment référence aux postes, métiers ou situations de travail occupés et aux mesures de protection collective et individuelle appliquées. En l’absence d’accord collectif de branche étendu, ces postes, métiers ou situations de travail exposés peuvent également être définis par un référentiel professionnel de branche homologué par un arrêté conjoint des ministres chargés du travail et des affaires sociales, qui seront opposables en cas de contrôle ou contentieux La mise en place des référentiels doit permettre de simplifier les obligations de l’employeur en matière de pénibilité. En attendant leur mise en place (qui risque de prendre du temps) ; le chef d’entreprise reste tenu, à défaut d’accord de branche étendu auquel se référer, de procéder lui-même à cette évaluation. Seuils pour 3 facteurs de pénibilité applicables au : 01/01/2015 : 1/ Seuil d’exposition pour les interventions ou travaux exercés en milieu hyperbare : 2/ Seuil d’exposition pour le travail de nuit : Seuil d’exposition pour le travail en équipes successives alternantes : Par conséquent, la plupart des salariés en 3×8 seront concernés mais pas les salariés en 2×8 (qui ne travaillent pas habituellement entre 24H et 5H). Seuils pour 3 facteurs de pénibilité applicables au : 01/01/2015 : 1/ Seuil d’exposition pour les interventions ou travaux exercés en milieu hyperbare : 2/ Seuil d’exposition pour le travail de nuit : Seuil d’exposition pour le travail en équipes successives alternantes : Par conséquent, la plupart des salariés en 3×8 seront concernés mais pas les salariés en 2×8 (qui ne travaillent pas habituellement entre 24H et 5H). 3/ Seuil d’exposition pour le travail répétitif :
Le travail répétitif est défini « par la réalisation de travaux impliquant l’exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte ». (ANACT 09 /2015) Deux seuils d’intensité sont utilisés : prochain décret à venir L’action technique est définie comme toute « action manuelle élémentaire mettant en jeu un ou plusieurs segments corporels ou articulations permettant d’accomplir une tâche de travail simple » : saisir, positionner, placer, insérer, pousser, appuyer, visser, tirer, frapper, couper, retirer, abaisser 15 actions techniques ou plus pour un temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes, pendant au moins 900 heures par an ; Seuils pour 6 facteurs de pénibilité applicables au : 01/07/2016 : La manutention manuelle de charge sera considérée comme facteur de pénibilité dans les situations suivantes, qui comportent, alternativement ou en cumul, un temps de manutention de 600h par an :
Par ailleurs sera également pris en compte, comme facteur de pénibilité, le cumul de manutention de 7,5 tonnes et plus par jour pour une durée de 120 jours par an. 5/ Seuils d’exposition pour les expositions aux postures pénibles (positions forcées des articulations) :
Pour l’ensemble de ces postures alternativement ou en cumul un temps de 900h par an sera exigé pour que l’exposition à ces postures soit considérée comme facteur de pénibilité. 6/ Seuils d’exposition pour les expositions aux vibrations mécaniques :
7 /Seuils d’exposition pour les expositions aux agents chimiques dangereux y compris les poussières et les fumées : 8 /Seuils d’exposition pour les températures extrêmes :
9/Seuils d’exposition pour le bruit : Le salarié ne sera pas considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité s’il porte des protections auditives qui permettent d’être en dessous de ces valeurs. Comme les autres salariés, les travailleurs intérimaires bénéficient des mesures relatives à la pénibilité : dans le contrat de mise à disposition, l’entreprise utilisatrice doit indiquer à l’entreprise de travail temporaire, à quels facteurs de pénibilité l’intérimaire est exposé « au vu des conditions habituelles de travail appréciées en moyenne sur l’année par l’entreprise utilisatrice, caractérisant le poste occupé » La fiche de prévention des expositions est remise par l’entreprise de travail temporaire à l’intérimaire au plus tard le 31 janvier de l’année suivant celle à laquelle elle se rapporte. |
Surveillance médicoprofessionnelle
Surveillance médico-professionnelle : se reporter aux nuisances et à leurs fiches FAN éventuelles