BRUIT

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Mis à jour le 7 juin 2012

Les informations fournies par cette fiche sont indicatives, sans valeur légale et sans caractère obligatoire.

Définition de la nuisance ou situation dangereuse

• Le bruit est un phénomène acoustique produisant une sensation auditive gênante ou désagréable, et de façon générale c’est un son non désiré, ressenti comme une agression. Il est à l’origine d’AT par effet de masque, de fatigue auditive, de surdité professionnelle et d’effets extra-auditifs. • Le décret spécial 88-405 du 21-4-88 fait obligation aux employeurs de « réduire le bruit au niveau le plus bas raisonnablement possible, compte tenu de l’état des techniques ». • Le décret n° 2006-892 du 19 juillet 2006 relatif aux prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d’exposition des travailleurs aux risques du au bruit : – Niveau de pression acoustique de crête = niveau de la valeur maximale de la pression acoustique instantanée mesurée avec la pondération fréquentielle C. – Niveau d’exposition hebdomadaire au bruit = moyenne pondérée dans le temps des niveaux d’exposition quotidienne au bruit pour une semaine nominale de cinq journées de travail de huit heures. – Les valeurs limites d’exposition sont à un niveau d’exposition quotidienne au bruit de 87 dB(A) ou un niveau de pression acoustique de crête de 140 dB(C), (R4432-3). Elles prennent en compte l’atténuation apportée par les EPI (R4431-2) – Les valeurs d’exposition supérieures (VAS) déclenchant l’action de prévention sont à un niveau d’exposition quotidienne au bruit de 85 dB(A) (Lex, 8h) ou un niveau de pression acoustique de crête de 137 dB(C), (Lp,c). (R4434-3, R4434-7, R4435-1). – Les valeurs d’exposition inférieures (VAD) déclenchant l’action de prévention sont à un niveau d’exposition quotidienne au bruit de 80 dB(A) (Lex, 8h) ou un niveau de pression acoustique de crête de 135 dB(C), (Lp,c). (R4434-7, R4435-2, R4436-1).

Danger

La nocivité du bruit est fonction du niveau de la pression acoustique, de la durée d’exposition, des fréquences dominantes et de nombreux facteurs liés à l’individu (génétiques, antécédents otologiques, toxiques…). La surdité professionnelle est une surdité de perception irréversible, bilatérale et symétrique, évoluant classiquement en 4 stades . Elle ne s’aggrave pas après cessation de l’exposition. Les effets extra-auditifs du bruit (troubles du sommeil, stress, troubles digestifs, accélération du rythme cardiaque…) sont moins bien systématisés et ne sont pas réparés en maladie professionnelle.

Tâches et postes

Pratiquement tous les métiers du BTP exposent aux nuisances sonores.

Activités et situations de travail Postes de travail
Utilisations d’outils, de machines ou d’engins bruyants : – Marteau piqueur ou burineur, tronçonneuse à bois, fer, pierre. – Scie, mortaiseuse, ténoneuse. – Toupie, dégauchisseuse, meuleuse, perceuse. – Pistolet de scellement, perforateur, foreuse. – Battage des pieux. – Engins non portés de TP, engins de chantiers …. Manoeuvre maçon bâtiment, coffreur bancheur. Menuisier d’atelier et poseur. Métallier d’atelier et poseur. Ouvrier de démolition. Couvreur zingueur. Carreleur, plâtrier peintre. Plombier chauffagiste. Electricien. Manoeuvre TP, conducteur d’engin, ouvrier en carrière …

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  • Tailleur Pierre
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  • Traiteur Charpente Bois en Place
  • Tuyauteur

Niveau d'exposition

Temps : durée - fréquence

Exposition Permanente Fréquente Intermittente Occasionnelle
% > 70 > 30 > 5 < 5
Jour > 6 heures > 2 heures > 30 mn < 30 mn
Semaine > 3 jours > 1 jour > 2 heures < 2 heures
Mois > 15 jours > 6 jours > 1 jour < 1 jour
Année > 5 mois > 2 mois > 15 jours < 15 jours

Intensité

VLE (en tenant compte des PICB) : exposition moyenne (Lex, 8h) 87 dB(A), et niveau de crête (L,pc) 140 dB (C).

Conditions d'exposition

Matériaux

Tout matériau travaillé peut être à l’origine de nuisances sonores.

Matériels

Obligation d’étiquetage de la puissance sonore des matériels depuis le 1-1-90. Chaque machine outil et chaque engin est à l’origine d’une nuisance sonore caractérisée par son intensité et son spectre de fréquence. Mais l’usure, le mauvais entretien du matériel, associés à l’emploi d’accessoires divers ou à des utilisations non prévues, peuvent entraîner des différences très importantes entre deux machines du même type dans la même marque.

Cofacteurs environnementaux

Emission en champ libre ou parois réfléchissantes. Importance du volume du poste de travail : atelier de petite taille, travaux en galerie ou souterrains. Réverbération des parois. Distance du poste de travail et de la source sonore. Existence d’autres sources sonores dans l’environnement proche. Association à d’autres nuisances telles que vibrations mécaniques.

Facteurs individuels

Affections otologiques prédisposantes ou surdité préexistante. Antécédents cardio-vasculaires et notamment HTA. Troubles digestifs : Troubles du sommeil, stress.

Barème de décision

Critères complets

Les coefficients de pondération s'additionnent : proposition d'action médicale renforcée pour un total supérieur ou égal à 5.

Conditions d’exposition Permanente Fréquente Intermittente Occasionnelle
Matériaux

Métal, fer, béton, pierre, enrobé

2 2 1 1

Bois, plastique, placoplâtre

1 1 0 0
Matériel

Tracto pelle, camion

2 1 0 0

Visseuse, bétonnière,aiguille vibrante, perceuse, chargeuse sur chenilles, compacteur à pneus,

3 1 0 0

Perceuse à percussion, scie à ruban, ténoneuse, toupie, défonceuse, mortaiseuse, gros engins de chantiers de TP, finisseur. Machine à coupe et soudure fer.

3 2 1 0

Scie circulaire, raboteuse, dégauchisseuse, scie à panneau, clouteuse / agrafeuse, chariot élévateur tout terrain, petits cylindres vibrants, déligneuse, disqueuse / meuleuse, brise béton suspendu, tronçonneuse bois, perforateur,

3 2 2 1

Brise béton non suspendu, pistolet de scellement, battage de pieux Travail en caisson / tunnelier

4 4 4 3
Cofacteurs individuels

Troubles extra-auditifs

1 1 0 0

Déficit de perception

3 3 2 1
Cofacteurs environnementaux

Local réduit ou réverbérant

1 1 0 0

Mauvais entretien des machines

1 1 0 0

Critères simples

Niveau équivalent continu sur 8 h supérieur ou égal à 85 dB(A). Exemples de poste de travail : menuisier et métallier à l’atelier plus de 4 h par jour, ouvrier routier à l’enrobé, ouvrier en carrière, conducteur de gros engins de TP.

Contenu des actions

Surveillance légale

Surveillance médicale renforcée

• Arrêté du 11-7-77: Fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale: abrogé (arrêté du 2 mai 2012) • Décret du 19-7-06 relatif à la protection des travailleurs contre le bruit : – Sont soumis à une surveillance médicale renforcée les travailleurs exposés à un niveau d’exposition quotidienne au bruit supérieur à 85 dB(A) ou à un niveau de pression acoustique de crête supérieur à 137 dB(C). – Un travailleur exposé à un niveau d’exposition quotidienne au bruit supérieur à 80 dB(A) ou à un niveau de pression acoustique de crête supérieur à 135 dB(C) peut bénéficier à sa demande ou à celle du médecin du travail d’une surveillance audiométrique. (R4434-2) – Article R 4624-18: bénéficiant d’une surveillance médicale renforcée les salariés exposés au bruit dans les conditions prévues à l’article R 4412-160* – Arrêté du 31 janvier 1989 pris pour l’application de l’article R 232-8-4 abrogé (arrêté du 2 mai 2012)

Surveillance post professionnelle

Non concernée.

Action médicale renforcée

• Embauche : discuter l’aptitude pour les affections otologiques, une surdité de perception préexistante. Audiométrie avant l’affectation au poste bruyant. Audiogramme systématique tonal en conduction aérienne complétée en cas d’anomalie par un audiogramme tonal et vocal avec conduction aérienne et osseuse +/- impédancemétrie. Examen des tympans. Recherche d’acouphènes. Informer les salariés aux conséquences de l’exposition au bruit.

• Visites périodiques: recherche des signes d’atteinte auditive débutante. Audiométrie périodique : 3 ans pour 85-90 dB(A); 2 ans pour 90-100 dB(A) et 1 an pour 100 dB(A)et plus. A adapter en fonction de la susceptibilité au bruit du sujet. – Calcul de l’ IPA (indice précoce d’alerte). Indicateur précoce permettant de définir l’écart entre les pertes auditives d’un groupe témoin et celles d’un groupe de travailleurs exposés. (Norme NFS 31-081) IPA = (Déficit3000 Hz + D4000 Hz + D6000 Hz) / 3 – Calcul de l’indice MP 42 (calculé selon la formule) : (D500 Hz) + (D1000 Hz) + (D2000 Hz)+(D4000 Hz) / 4 > 35 dB(A) Ce barème est appliqué sur la meilleure oreille

Prévention

Prévention collective

Métrologie, appréciation des conditions de travail pour repérer, évaluer et proposer les moyens techniques pour réduire le bruit, encoffrement des machines, traitement acoustique des locaux, signalisation des zones bruyantes. Consulter les bases de données des niveaux sonores attendus (voir base INRS : estimation du ruit. Calculette ISO 9612)

Prévention individuelle

• Information – sensibilisation. • Métrologie si possible sur la durée totale du poste de travail. • Choix et bonne utilisation des protecteurs auditifs. Les protections individuelles ne doivent être préconisées que lorsque les autres moyens techniques sont inapplicables. – Mise à disposition des protections individuelles si le niveau d’exposition quotidienne dépasse 80 dB(A) ou le niveau de crête dépasse 135 dB(C). – Obligation de les porter si le niveau d’exposition quotidienne dépasse 85 dB(A) ou le niveau de crête dépasse 137 dB(C).

Réparation

• TRG n° 42 avec un délai de prise en charge de 1 an sous réserve d’une durée d’exposition de 1 an réduite à 30 jours en ce qui concerne la mise au point de propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques. Diagnostic établi après une audiométrie tonale liminaire et vocale qui doivent être concordantes. Examens réalisés en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré.Déficit > 35 dB sur la meilleure oreille après cessation d’exposition au bruit lésionnel d’au moins 3 jours. Avis ORL conseillé. Aucune aggravation de cette surdité professionnelle ne sera prise en compte sauf en cas de nouvelle exposition au bruit lésionnel. • Déclaration en AT pour les traumatismes sonores entraînant une surdité brutale. • Décret du 10-4-63 qui crée le tableau n° 42 modifié en 1972, 1976, 1981 et 1995. • Décret 2003-924 du 25-9-03 révisant et complétant le tableau n° 42.

Remarques

• Le décret spécial n° 88 405 du 21-4-88 fait obligation aux employeurs de « réduire le bruit au niveau le plus bas raisonnablement possible, compte tenu de l’état des techniques. L’exposition au bruit doit demeurer à un niveau compatible avec la santé des travailleurs ». • Arrêté du 25-4-88 : information sur le bruit émis par les machines. • Décret du 20-9-88 : insonorisation des locaux. • L’arrêté du 17-12-02 et du 17-12-03 porte sur l’agrément des personnes et des organismes chargés du mesurage de l’exposition au bruit en milieu de travail. • Décret du 19-7-06 relatif à la protection des travailleurs contre le bruit. • Arrêté du 19-7-06 pris pour l’application des articles R 4431-1, R 4433-1 à 7, R 4422-17, R 4724-1, R4724-18, R 4722-17 et 18 du code du travail. ° Article D 4121-5 du code du travail qui définit les facteurs de pénibilité inclut le bruit mentionné à l’article 4431-1.

Fiches Métrologie liées

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